COC

CERTIFICAT DE CONFORMITE

Conformité aux Normes des marchandises embarqués à destination de la République de Côte d’Ivoire

Les obligations décrites ci-après s’appliquent à tous les biens et marchandises figurant sur la liste des produits soumis au Programme de Vérification de la Conformité (VOC), qu’ils soient ou non soumis à un régime particulier additionnel (agrément, limitation, autorisation préalable)

Avant l’embarquement, toutes les marchandises et les biens importés en République de Côte d’Ivoire doivent faire l’objet d’une inspection qualitative et quantitative, ainsi que de la valeur avant embarquement dans le pays d’origine et de provenance (Art. 5 du Décret n°93.313 du 11 Mars 1993 – Art. 12 de l’ARRETE INTERMINISTERIEL N°127 /MCAPPME/MPMB du 21 mars 2014)

Le contrôle de la conformité aux normes vise à :

  • Assurer la protection des consommateurs en veillant à la qualité des produits importés tout en garantissant le rapport qualité/prix.
  • Veiller au respect par les fournisseurs de la qualité des biens et marchandises commandés par les importateurs ivoiriens.
  • Sécuriser les recettes douanières.

Par décret 2025-418 du 18 juin 2025 portant approbation des conventions de concession de service public de vérification de la conformité des produits embarqués à destination de la Côte d’Ivoire, le contrôle de la vérification de la conformité a été concédée à quatre (4) opérateurs techniques, à savoir Bureau Veritas Inspection Valuation Assessment and Control-BIVAC BV, COTECNA Inspection SA, INTERTEK International Limited et Société Générale de Surveillance SA (SGS) qui ont réalisé les prestations concédées à travers les points d’embarquements dans le monde. (Art. 6 du Décret n°93.313 du 11 Mars 1993)

À l’issue du contrôle, l’opérateur délivre à l’exportateur un Certificat de Conformité

Par décret 2025-418 du 18 juin 2025 portant approbation des conventions de concession de service public de vérification de la conformité des produits embarqués à destination de la Côte d’Ivoire, le contrôle de la vérification de la conformité a été concédée à quatre (4) opérateurs techniques, à savoir Bureau Veritas Inspection Valuation Assessment and Control-BIVAC BV, COTECNA Inspection SA, INTERTEK International Limited et Société Générale de Surveillance SA (SGS) qui ont réalisé les prestations concédées à travers les points d’embarquements dans le monde. (Art. 6 du Décret n°93.313 du 11 Mars 1993)

À l’issue du contrôle, l’opérateur délivre à l’exportateur un Certificat de Conformité

LISTE DES PRODUITS SOUMIS AU PROGRAMME VOC
CODE_FAMFAM_PRODSH06SH10LIBELLE
01Produits alimentaires1201101201100000- Fèves de soja, même concassées, de semence
01Produits alimentaires1109001109000000Gluten de froment (blé), même à l'état sec.
01Produits alimentaires1202301202300000- Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées, de semence
01Produits alimentaires1201901201900000- Fèves de soja, même concassées, autres que de semence
01Produits alimentaires1108201108200000- Inuline
01Produits alimentaires1105201105200000- Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
01Produits alimentaires1105101105100000- Farine, semoule et poudre, de pommes de terre
01Produits alimentaires1107201107200000- Malt torréfié
01Produits alimentaires1106101106100000- Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13
01Produits alimentaires1203001203000000Coprah.
01Produits alimentaires1207291207290000-- Graines de coton autres que de semence, même concassées
01Produits alimentaires1207211207210000-- Graines de coton de semence
01Produits alimentaires1207401207400000- Graines de sésame, même concassées
01Produits alimentaires1207301207300000- Graines de ricin, même concassées
01Produits alimentaires1207101207100000- Noix et amandes de palmiste, même concassées
01Produits alimentaires1205101205100000- Graines de navette ou de colza, même concassées, à faible teneur en acide érucique
01Produits alimentaires1204001204000000Graines de lin, même concassées.
01Produits alimentaires1206001206000000Graines de tournesol, même concassées.
01Produits alimentaires1205901205900000- Graines de navette ou de colza, même concassées, autres qu'à faible teneur en acide érucique
01Produits alimentaires1008901008900000- Autres céréales du n° 10.08
01Produits alimentaires1008601008600000- Triticale
01Produits alimentaires1102201102200000- Farine de maïs
01Produits alimentaires1101001101000000Farines de froment (blé) ou de méteil.
01Produits alimentaires1008501008500000- Quinoa (Chenopodium quinoa)
01Produits alimentaires1008291008290000-- Millet autre que de semence
01Produits alimentaires1008211008210000-- Millet de semence
01Produits alimentaires1008401008400000- Fonio (Digitaria spp.)
01Produits alimentaires1008301008300000- Alpiste
01Produits alimentaires1103111103110000-- Gruaux et semoules de froment (blé)
01Produits alimentaires1104231104230000-- Grains de maïs travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons
01Produits alimentaires1104221104220000-- Grains d'avoine travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) autres qu'aplatis ou en en flocons
01Produits alimentaires1104301104300000- Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
01Produits alimentaires1104291104290000-- Grains d'autres céréales travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par ex.) autres qu'aplatis ou en en flocons, du n° 11.04
01Produits alimentaires1104191104190000-- Grains aplatis ou en flocons de céreales autres que d'avoine ou du riz du n° 10.06
01Produits alimentaires1103191103190000-- Gruaux et semoules de céréales, autres que de froment (blé) ou de maïs
01Produits alimentaires1103131103130000-- Gruaux et semoules de maïs
01Produits alimentaires1104121104120000-- Grains aplatis ou en flocons d'avoine
01Produits alimentaires1103201103200000- Agglomérés sous forme de pellets, de céréales
01Produits alimentaires2306202306200000- Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme... , de l'extraction de graisses ou huiles de graines de lin
01Produits alimentaires2305002305000000Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
01Produits alimentaires2306412306410000-- Tourteaux et aut. résidus solides ...de l'extract. de graisse ou huile de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide éruciq.
01Produits alimentaires2306302306300000- Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme...,de l'extraction de graisses ou huiles de graines de tournesol
01Produits alimentaires2303302303300000- Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
01Produits alimentaires2302502302500000- Sons, remoulages et aut. résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'aut. traitements de légumineuses
01Produits alimentaires2302402302400000- Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés…du criblage, de la mouture ou d'aut. traitements de céréales (sauf maîs ou froment)
01Produits alimentaires2303202303200000- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, même agglomérés sous forme de pellets
01Produits alimentaires2303102303100000- Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, même agglomérés sous forme de pellets
01Produits alimentaires2306492306490000-- Tourteaux et autres résidus solides..., de l'extraction de graisses ou huiles de graines de navette ou de colza autres que du n° 2306.41
01Produits alimentaires3301903301900000- Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous- produits ...; eaux distillées aromatiques... essentielles
01Produits alimentaires2309102309100000- Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
01Produits alimentaires3301133301130000-- Huiles essentielles de citron
01Produits alimentaires3301123301120000-- Huiles essentielles d'orange
01Produits alimentaires2308002308000000Matières et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés...de pellets,... pour l'alimentation des animaux, NDCA
01Produits alimentaires2306602306600000- Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés..., de l'extraction de graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste
01Produits alimentaires2306502306500000- Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou ...de l'extraction de graisses ou huiles de graines de noix de coco ou de coprah
01Produits alimentaires2307002307000000Lies de vin; tartre brut.
01Produits alimentaires2306902306900000- Autres tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou...de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales du n°23.06
01Produits alimentaires2204302204300000- Autres moûts de raisin, du n° 22.04
01Produits alimentaires2204222204220000-- Vins (sauf mousseux) et moûts de raisin frais dont... d'alcool, en récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l
01Produits alimentaires2205902205900000- Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiq.,aut. que ceux du n° 2205.10
01Produits alimentaires2205102205100000- Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou substances aromatiques, en récipients n'excédant pas 2 l
01Produits alimentaires1208101208100000- Farines de fèves de soja
01Produits alimentaires1207601207600000- Graines de carthame (Carthamus tinctorius), même concassées
01Produits alimentaires1207501207500000- Graines de moutarde, même concassées
01Produits alimentaires1207911207910000-- Graines d'?oeillette ou de pavot, même concassées
01Produits alimentaires1207701207700000- Graines de melon, même concassées
01Produits alimentaires2207202207200000- Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
01Produits alimentaires2301102301100000- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons
01Produits alimentaires2208902208900000- Autre alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; autres boissons spiritueuses
01Produits alimentaires2302302302300000- Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froment
01Produits alimentaires2302102302100000- Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs
01Produits alimentaires2208702208700000- Liqueurs
01Produits alimentaires2208402208400000- Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
01Produits alimentaires2208302208300000- Whiskies
01Produits alimentaires2208602208600000- Vodka
01Produits alimentaires2208502208500000- Gin et genièvre
01Produits alimentaires1202421202421000--- Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, destinées à la production d'huile
01Produits alimentaires1202421202429000--- Arachides non grillées ni autrement cuites, décortiquées, même concassées, autres que destinées à la production d'huile
01Produits alimentaires1805001805009000- Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, non présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 2kg ou moins
01Produits alimentaires1805001805001000- Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 2kg ou moins
01Produits alimentaires0402290402292100---- Lait et crème de lait, ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. moins de 25Kg vente en Phcie
01Produits alimentaires2009692009699000--- Jus de raisin (y cpris les moûts), autres que de valeur Brix n'excèdant pas 30, non fermentés,...autres que ceux du n° 2009.69.10
01Produits alimentaires2009692009691000--- Jus de raisin (...), autres que de valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25Kg ou plus pour l'industrie
01Produits alimentaires0402290402292900---- Lait ..., ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. moins de 25Kg autres que vente en Phcie
01Produits alimentaires0402290402291000--- Lait et crème de lait, ccentrés add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gras. excéd.1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus
01Produits alimentaires1701141701141000--- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, destinés à l?'industrie de raffinerie du sucre
01Produits alimentaires0904220904220000-- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta broyés ou pulvérisés
01Produits alimentaires0904210904210000-- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés, non broyés ni pulvérisés
01Produits alimentaires0905200905200000- Vanille broyée ou pulvérisée
01Produits alimentaires0905100905100000- Vanille non broyée ni pulvérisée
01Produits alimentaires1404901404909000-- Autres produits végétaux à l'exclusion de linters de coton, grains durs, pépins, coques et noix à tailler, NDCA
01Produits alimentaires1516201516209000-- Graisses et huiles végétales et leurs fractions, hydrogénées (sauf graisse)... élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
01Produits alimentaires1701141701149000--- Autres sucres de canne, sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide, autres que pr l?'industrie de raffinerie du sucre
01Produits alimentaires1404901404901000-- Grains durs, pépins, coques et noix à tailler, de végétaux
01Produits alimentaires1516201516201000-- Graisses végétales hydrogénées, même raffinées, mais non autrement préparées
01Produits alimentaires1509901509901000-- Huile d'olive et ses fractions, aut. que vierges, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, CVD en emballages de 5 litres ou moins
01Produits alimentaires1509901509909000-- Huile d'olive et ses fractions, autres que vierges, même raffinées, mais non ... modifiées, sauf les CVD en emballages de 5 l ou moins
01Produits alimentaires0713340713341000--- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires0713340713349000--- Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea, Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, aut. que de semence
01Produits alimentaires2009292009299000--- Jus de pamplemousse ou de pomelo, (autre que de valeur Brix n'excèdant pas 20), non fermentés... autres que ceux du n° 2009.29.10
01Produits alimentaires2008112008111000--- Beurre d'arachide avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires1806321806329000--- Autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentées en tablettes, barres ou bâtons, non fourrées
01Produits alimentaires2009292009291000--- Jus de pamplemousse ou de pomelo, (aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés..concentrés..de 25Kg ou plus pr l'industrie
01Produits alimentaires2008112008119000--- Arachides (sauf beurre d'arachide) autr. préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires0901120901129000--- Autres espèces de café non torréfié, décaféiné
01Produits alimentaires2103902103901000-- Sauce de poisson ??Nuoc-Mam??
01Produits alimentaires1604131604139000--- Préparations et conserves de sardines (aut. que du n°1604.13.10), sardinelles et sprats ou esprots…à l'exclusion de ces poissons hachés
01Produits alimentaires2103902103909900--- Autres préparations pour sauces et autres sauces préparées; autres condiments et assaisonnements, composés
01Produits alimentaires2103902103909100--- Assaisonnements et condiments en poudre en emballages de 25kg ou plus
01Produits alimentaires1604131604131000--- Sardines en conserves ordinaires en boîtes de 1/4 club de 30 mm de hauteur ou moins
01Produits alimentaires0901120901121000--- Robusta non torréfié, décaféiné
01Produits alimentaires0901120901122000--- Arabusta non torréfié, décaféiné
01Produits alimentaires1106301106301000-- Farine de banane plantain
01Produits alimentaires1106301106309000-- Farines, semoules et poudres des produit du chapitre 8 autres que de banane plantain
01Produits alimentaires1002101002100000- Seigle de semence
01Produits alimentaires1001991001990000-- Froment (blé) autre que froment (blé) dur, et méteil, autres que de semence
01Produits alimentaires1003101003100000- Orge de semence
01Produits alimentaires1002901002900000- Seigle autre que de semence
01Produits alimentaires1001911001910000-- Froment (blé) autre que froment (blé) dur, et méteil, de semence
01Produits alimentaires0910910910910000-- Mélanges d'épices visés à la Note 1 b) du Chapitre 09
01Produits alimentaires0910300910300000- Curcuma
01Produits alimentaires1001191001190000-- Froment (blé) dur autre que de semence
01Produits alimentaires1001111001110000-- Froment (blé) dur de semence
01Produits alimentaires1003901003900000- Orge autre que de semence
01Produits alimentaires1007101007100000- Sorgho à grains de semence
01Produits alimentaires1006401006400000- Riz en brisures
01Produits alimentaires1008101008100000- Sarrasin
01Produits alimentaires1007901007900000- Sorgho à grains autre que de semence
01Produits alimentaires1006201006200000- Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)
01Produits alimentaires1004901004900000- Avoine autre que de semence
01Produits alimentaires1004101004100000- Avoine de semence
01Produits alimentaires1005901005900000- Maïs autre que de semence
01Produits alimentaires1005101005100000- Maïs de semence
01Produits alimentaires0908120908120000-- Noix muscades broyées ou pulvérisées
01Produits alimentaires0908110908110000-- Noix muscades non broyées ni pulvérisées
01Produits alimentaires0908220908220000-- Macis broyé ou pulvérisé
01Produits alimentaires0908210908210000-- Macis non broyé ni pulvérisé
01Produits alimentaires0907200907200000- Girofles (antofles, clous et griffes) broyés ou pulvérisés
01Produits alimentaires0906190906190000-- Cannelle (autre que Cinnamomum zeylanicum Blume) et fleurs de cannelier, non broyées ni pulvérisées
01Produits alimentaires0906110906110000-- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) non broyée ni pulvérisée
01Produits alimentaires0907100907100000- Girofles (antofles, clous et griffes) non broyés ni pulvérisés
01Produits alimentaires0906200906200000- Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées
01Produits alimentaires0908310908310000-- Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés
01Produits alimentaires0909620909620000-- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées ou pulvérisées
01Produits alimentaires0909610909610000-- Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, non broyées ni pulvérisées
01Produits alimentaires0910200910200000- Safran
01Produits alimentaires0910120910120000-- Gingimbre broyé ou pulvérisé
01Produits alimentaires0909320909320000-- Graines de cumin broyées ou pulvérisées
01Produits alimentaires0909210909210000-- Graines de coriandre non broyées ni pulvérisées
01Produits alimentaires0908320908320000-- Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
01Produits alimentaires0909310909310000-- Graines de cumin non broyées ni pulvérisées
01Produits alimentaires0909220909220000-- Graines de coriandre broyées ou pulvérisées
01Produits alimentaires1901901901904000-- Préparations en poudre contenant des extraits de malt, pour la fabrication de boissons, en emballages de 25kg ou plus
01Produits alimentaires1901901901901000-- Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en emballages de 25 kg ou plus.
01Produits alimentaires1901901901909100--- Préparations alimentaires à base des produits de manioc du n° 11.06 (y compris le "Gari" et à l'exclusion des produits du n° 19.03)
01Produits alimentaires1901901901909900--- Préparations alimentaires de farines,...dégraissées, NDCA; préparations alimentaires de produits des N° 04.01 à 04.04, ..., NDCA
01Produits alimentaires1901901901902000-- Préparations à base de lait contenant des matières grasses végétales, en poudre ou en granulés, en embal. compris entre 12,5 kg et 25 kg.
01Produits alimentaires2009792009791000--- Jus de pomme autres que d'une valeur Brix n'excéde pas 20, non fermentés,...concentrés, en embal. de 25Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires1515901515901900--- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de karité, fixes, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1901901901903000-- Extraits de malt
01Produits alimentaires2009792009799000--- Jus de pomme autres que d'une val. Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool…autres que ceux du n° 2009.79.10
01Produits alimentaires1006301006301000-- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de plus de 5kg ou en vrac
01Produits alimentaires2009902009909000--- Mélanges de jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool... autres que ceux du n° 2009.90.10
01Produits alimentaires2009902009901000--- Mélanges de jus de fruits ou de légumes, non fermentés,... concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires1108121108121000--- Amidon de maïs du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique
01Produits alimentaires1108121108129000--- Amidon de maïs autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique
01Produits alimentaires2009192009199000--- Jus d'orange non congelés, autres que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du n° 2009.19.10
01Produits alimentaires2203002203001000- Bières de malt présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl
01Produits alimentaires1006301006309000-- Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé en emballage immédiat de 5kg ou moins
01Produits alimentaires2009192009191000--- Jus d'orange non congelés, aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés..concentrés...de 25Kg ou plus, destiné à l'industrie
01Produits alimentaires2203002203009000- Bières de malt (autres que celles présentées en récipients d'une contenance égale ou inférieure à 50 cl)
01Produits alimentaires0901110901114100---- Liberica en cerises non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901113400---- Autres arabusta non torréfiés, non décaféinés
01Produits alimentaires0901110901114300---- Liberica courant, limite, sous limite, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901114200---- Liberica extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901113300----Arabusta courant, limite, sous limite, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112900---- Autres robusta non torréfiés, non décaféinés
01Produits alimentaires0901110901112800---- Robusta grains noirs non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901113200---- Arabusta extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901113100---- Arabusta en cerises non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901114400---- Autres liberica non torréfiés, non décaféinés
01Produits alimentaires2009502009509000--- Jus de tomate non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'aut. édulcorants, aut. que ceux du n°2009.50.10
01Produits alimentaires2009502009501000--- Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans ... concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires1515901515909000-- Autres graisses et huiles végétales (y cpris huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non...modifiées, du n°15.15
01Produits alimentaires1515901515901100--- Huile brute de karité
01Produits alimentaires0402210402211000--- Lait et crème de lait, ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gras. excéd.1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus
01Produits alimentaires2009112009119000--- Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, autres que ceux du n° 2009.11.10
01Produits alimentaires2009112009111000--- Jus d'orange congelés, non fermentés, sans ...édulcorants, concentrés, présentés en emballages de 25 Kg ou plus, destinés à l'industrie
01Produits alimentaires0402210402212900---- Lait..., ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ... mat. gr. excéd.1,5%, en embal. de moins de 25Kg autres que vente en Phcie
01Produits alimentaires0402210402212100---- Lait ..., ccentrés sans add. de sucre...en poudre..., ten. en poids mat. gr. excéd.1,5%, en embal. de moins de 25Kg vente en Phcie
01Produits alimentaires0405900405901000-- Huiles de beurre et matières grasses de beurre
01Produits alimentaires1213001213009000- Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets autres que balles de maïs
01Produits alimentaires1006101006101000-- Riz en paille (riz paddy) de semence
01Produits alimentaires0405900405909000-- Matières grasses provenant du lait autre que huiles de beurre et matières grasses de beurre
01Produits alimentaires1213001213001000- Balles de maïs brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
01Produits alimentaires1804001804001000- Graisse et huile de cacao.
01Produits alimentaires1804001804009000- Beurre de cacao (à l'exclusion du beurre naturel) et cacao désodorisé.
01Produits alimentaires2009312009319000--- Jus de tout autre agrume, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés…autres que ceux du n° 2009.31.10
01Produits alimentaires2009312009311000--- Jus de tout autre agrume, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition...concentrés,...de 25Kg ou plus pour l'industrie
01Produits alimentaires1006101006109000-- Riz en paille (riz paddy) autre que de semence
01Produits alimentaires0210120210120000-- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux, comestibles, de l'espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés
01Produits alimentaires0210920210920000-- Viandes et abats salés ou en saumure, séchés ou fumés, farines et poudres de viandes ou d'abats, comestibles, de baleines,…morses
01Produits alimentaires2009892009891100---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires0210110210110000-- Jambons, épaules et leurs morceaux, comestibles, de l'espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés, non désossés
01Produits alimentaires0210990210990000-- Autres viandes et abats, salés ou en saumure, séchés ou fumés, farines et poudres de viande ou d'abats, comestibles
01Produits alimentaires1806901806909000-- Autres préparations alimentaires contenant du cacao et du chocolat du n° 18.06
01Produits alimentaires1806901806901000-- Autres confiseries contenant du cacao et du chocolat
01Produits alimentaires1508901508909000-- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, autres que du n° 1508.90.10.00
01Produits alimentaires1508901508901000-- Huile d'arachide et ses fractions (sauf huile brute), même raffinées, non chimiquement modifiées, CVD emballage immédiat de 5 l ou moins
01Produits alimentaires1510001510001000-- Autres huiles d'olives et leurs fractions, et leurs mélanges avec celles du N° 15.09, CVD en emballages immédiats de 5 litres ou moins
01Produits alimentaires2104102104109000-- Préparations pour soupes, potages ou bouillons autres que du n° 2104.10.10; soupes, potages ou bouillons préparés
01Produits alimentaires0713200713209000-- Pois chiches,secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence
01Produits alimentaires1510001510009000-- Autres huiles d'olives et leurs fractions, mélanges avec celles du n°15.09, autres que CVD en emballages immédiats de 5 litres ou moins
01Produits alimentaires2104102104101000-- Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous formes de tablettes, de pains ou de cubes
01Produits alimentaires2204292204299000--- Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, du n°22.04
01Produits alimentaires2204292204291000--- Autres vins de raisins, présentés en emballages de 200 litres ou plus, destinés à l'industrie
01Produits alimentaires1108111108111000--- Amidon de froment (blé) du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique
01Produits alimentaires1108111108119000--- Amidon de froment (blé) autre que du type destiné exclusivement à l'industrie pharmaceutique
01Produits alimentaires0713200713201000-- Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires1701911701911000--- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, en poudre, en granulés ou cristallisés
01Produits alimentaires0403100403101000--Yoghourt nature, non additionné de fruits ou de cacao
01Produits alimentaires1804001804002000- Beurre naturel de cacao.
01Produits alimentaires1701911701919000--- Sucres de canne ou de betterave, additionnés d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide aut. qu'en poudre, granulés ou cristallisés
01Produits alimentaires0403100403109000-- Yoghourt non additionnés de fruit ou de cacao autres que yoghourt nature
01Produits alimentaires0713100713101000-- Pois (Pisum sativum),secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires0713100713109000-- Pois (Pisum sativum), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence
01Produits alimentaires0403100403103000--Yoghourt additionné de cacao mais non additionné de fruits
01Produits alimentaires0403100403102000-- Yoghourt additionné de fruits mais non additionné de cacao
01Produits alimentaires3301293301291000--- Huiles essentielles de citronnelle
01Produits alimentaires0713500713509000-- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. ..minor), sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, aut. que de semence
01Produits alimentaires2208202208201000-- Cognac
01Produits alimentaires3301293301299000--- Autres huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues», du n° 33.01
01Produits alimentaires0713500713501000-- Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. minor), sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, de semence
01Produits alimentaires0713400713409000-- Lentilles sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, autrs que de semence
01Produits alimentaires0713400713401000-- Lentilles sèches, écossés, même décortiquées ou cassées, de semence
01Produits alimentaires0713310713311000--- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires0713310713319000--- Haricots des espèces Vigna mungo(L.) Hepper ou Vigna radiata(L.) Wilczek,secs, écossés, même décortiqués ou cassés, aut. que de semence
01Produits alimentaires2208202208209000-- Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin, à l'exclusion du cognac
01Produits alimentaires0813400813401000-- Tamarin séché
01Produits alimentaires2501002501009000- Autre sel du n°25.01 et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou ... ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
01Produits alimentaires2009712009711000--- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires0813400813409000-- Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06, abricots, pruneaux, pommes et tamarin
01Produits alimentaires2501002501003000- Sel en blocs comprimé pour l'alimentation du bétail
01Produits alimentaires2201102201101000-- Eaux minérales naturelles ou artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
01Produits alimentaires2201102201102000-- Eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
01Produits alimentaires2501002501002000- Sel destiné à l'alimentation humaine
01Produits alimentaires2501002501001000- Sel dénaturé
01Produits alimentaires2106102106101000-- Concentrats de protéines
01Produits alimentaires2206002206009900-- Autres boissons fermentées( ..); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, NDCA.
01Produits alimentaires2202992202991000--- Boissons non alcooliques à forte dose de caféine de type "boissons énergisantes", à l'exclusion des jus de fruits ou légumes du N°20.09
01Produits alimentaires2106102106102000-- Substances protéiques texturées
01Produits alimentaires2206002206009100--Vin de palme
01Produits alimentaires3301243301240000-- Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita)
01Produits alimentaires3301193301190000-- Huiles essentielles d'agrumes autres que d'orange ou de citron
01Produits alimentaires2206002206001000- Bières autres que de malt
01Produits alimentaires3301253301250000-- Huiles essentielles de menthes (autres que de menthes poivrées (Mentha piperita))
01Produits alimentaires2202992202999000--- Autres boissons non alcooliques du N°22.02
01Produits alimentaires1509101509101000-- Huile d'olive et ses fractions, vierges, CVD en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 5 litres
01Produits alimentaires1509101509109000-- Huile d'olive et ses fractions, vierges, autres que celles conditionnées pour la vente au détail en emballages de 5 litres ou moins
01Produits alimentaires0713350713359000--- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence
01Produits alimentaires0713350713351000--- Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires1801001801001100-- Cacao brut en fèves, qualité supérieur
01Produits alimentaires1801001801002000- Cacao en fèves et brisures de fèves, torréfiés
01Produits alimentaires1801001801003000- Brisures de fèves de cacao, brutes
01Produits alimentaires1801001801001200-- Cacao brut en fèves, qualité courant
01Produits alimentaires1801001801001900-- Cacao brut en fèves autre que qualité supérieur ou courant
01Produits alimentaires0901110901111900---- Autre arabica non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901111300---- Arabica courant, limite, sous limite, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112200---- Robusta extra prima, prima, supérieur excellence grade zéro, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112100---- Robusta en cerises non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901115100---- Autres espèces de café en cerises, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901115400---- Autres espèces de café non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901111200---- Arabica extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901115200---- Autres espèces de café extra prima, prima, supérieur, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901115300---- Autres espèces de café courant, limite, sous limite, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112300---- Robusta extra prima, courant excellence, limite, sous limite grade quatre, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112630----- Robusta courant, limite, sous limite, grade quatre, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112620----- Robusta courant, limite, sous limite, grade trois, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112700---- Robusta vert brisures non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112690----- Autres robusta courant, limites, sous limites, non torréfiés, non décaféinés
01Produits alimentaires0901110901112610-----Robusta courant, limite, sous limite, grade un, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112510----- Robusta extra prima, prima, supérieur, grade un, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112400---- Robusta courant extra prima, limite, sous limite grade deux, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112590----- Robusta extra prima, prima, supérieur, grade trois, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0901110901112520----- Robusta extra prima, prima, supérieur, grade deux, non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires0713600713609000-- Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence
01Produits alimentaires0713600713601000-- Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires2009492009499000--- Jus d'ananas (aut. que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés, sans addition d'alcool...,à l'exclusion de ceux du n°2009.49.10
01Produits alimentaires2009492009491000--- Jus d'ananas (autres que de valeur Brix n'excédant pas 20), non fermentés,..concentrés, en emballages de 25Kg ou plus pour l'industrie
01Produits alimentaires1602501602501000-- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, de l'espèce bovine, conditionnées dans des emballages ... de type <>
01Produits alimentaires1207991207999000--- Autres graines et fruits oléagineux, même concassés, du n° 12.07
01Produits alimentaires2009712009719000--- Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.71.10
01Produits alimentaires1602501602509000-- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats de l'espèce bovine autres qu'en emballages métalliques ... de type <>
01Produits alimentaires1207991207991000--- Graines de karité, même concassées
01Produits alimentaires0901210901211000--- Café torréfié, non décaféiné, non moulu
01Produits alimentaires1106201106209900--- Farines, semoules et poudres de sagou ou des autres racines ou tubercules, du n° 07.14
01Produits alimentaires1106201106201200--- Semoule de manioc
01Produits alimentaires0901110901111100---- Arabica en cerises non torréfié, non décaféiné
01Produits alimentaires1106201106201100--- Farine et poudre de manioc
01Produits alimentaires1106201106209100--- Farine de taro
01Produits alimentaires1701991701991000--- Saccharose chimiquement pur, en poudre, en granulés ou cristallisés
01Produits alimentaires0901210901212000--- Café torréfié, non décaféiné, moulu
01Produits alimentaires1106201106202000-- Farines, semoules et poudres d'igname
01Produits alimentaires1701991701999000--- Saccharose chimiquement pur, à l'état solide autre qu'en poudre, en granulés ou cristallisés
01Produits alimentaires1806321806321000--- Chocolat non fourré
01Produits alimentaires1702501702500000- Fructose chimiquement pur, à l'état solide
01Produits alimentaires1702401702400000- Glucose et son sirop, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, exception du sucre inverti (ou interverti)
01Produits alimentaires1703101703100000- Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
01Produits alimentaires1702601702600000- Autre fructose et son sirop, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)
01Produits alimentaires1702301702300000- Glucose à l'état solide et sirop de glucose..., ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose
01Produits alimentaires1702111702110000-- Lactose à l'état solide et sirop de lactose, contenant en poids 99 % ou plus de lactose, ... en lactose anhydre calculé sur matière sèche
01Produits alimentaires1701131701130000-- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du Chapitre 17, sans addition d'aromatisants ou de colorants
01Produits alimentaires1702201702200000- Sucre à l'état solide et sirop sans addition d'aromatisants ou de colorants, d'érable
01Produits alimentaires1702191702190000-- Lactose à l'état solide et sirop de lactose, autres que ceux du n° 1702.11
01Produits alimentaires1703901703900000- Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre autres que de canne
01Produits alimentaires1806201806200000- Autres préparations en blocs ou en barres d'un poids excédant 2kg, ou à l'état liquide ou pâteux ..., d'un contenu excédant 2kg
01Produits alimentaires1806101806100000- Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
01Produits alimentaires1901101901100000- Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
01Produits alimentaires1806311806310000-- Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, fourrés
01Produits alimentaires1803201803200000- Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée
01Produits alimentaires1704901704900000- Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc), autres que les gommes à mâcher (chewing-gum)
01Produits alimentaires1704101704100000- Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre
01Produits alimentaires1803101803100000- Pâte de cacao, non dégraissée
01Produits alimentaires1802001802000000Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao.
01Produits alimentaires1605521605520000-- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages, préparées ou conservées
01Produits alimentaires1605511605510000-- Huîtres préparées ou conservées
01Produits alimentaires1605541605540000-- Seiches, sépioles, calmars et encornets, préparés ou conservés
01Produits alimentaires1605531605530000-- Moules préparées ou conservées
01Produits alimentaires1605401605400000- Crustacés (à l'exclusion des crabes, crevettes et homards) préparés ou conservés
01Produits alimentaires0901900901900000- Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
01Produits alimentaires0813500813500000- Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du chapitre 08
01Produits alimentaires0904110904110000-- Poivre (du genre Piper) non broyé ni pulvérisé
01Produits alimentaires0903000903000000Maté.
01Produits alimentaires1605551605550000-- Poulpes ou pieuvres, préparées ou conservées
01Produits alimentaires1605631605630000-- Méduses préparées ou conservées
01Produits alimentaires1605621605620000-- Oursins préparés ou conservés
01Produits alimentaires1701121701120000-- Sucres bruts de betterave sans addition d'aromatisants ou de colorants, à l'état solide
01Produits alimentaires1605691605690000-- Invertébrés aquatiques autres que Bêches-de-mer, Oursins ou Méduses), préparés ou conservés
01Produits alimentaires1605611605610000-- Bêches-de-mer préparées ou conservées
01Produits alimentaires1605571605570000-- Ormeaux préparés ou conservés
01Produits alimentaires1605561605560000-- Clams, coques et arches, préparés ou conservés
01Produits alimentaires1605591605590000-- Autres mollusques préparés ou conservés, du n° 16.05
01Produits alimentaires1605581605580000-- Escargots, autres que de mer, préparés ou conservés
01Produits alimentaires2007992007990000-- Confiture, gelée, marmelade, purée et pâte de fruits (sauf agrumes) non homogénéisées, obtenues par cuisson,..sucre ou d'aut. édulcorants
01Produits alimentaires2007912007910000-- Confiture, gelée, marmelade, purée et pâte d'agrumes non homogénéisées, obtenues par cuisson,...addition de sucre ou d'autres édulcorants
01Produits alimentaires2008302008300000- Agrumes autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, NDCA
01Produits alimentaires2008202008200000- Ananas autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires2007102007100000- Préparations homogénéisées de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
01Produits alimentaires2005592005590000-- Haricots (...), aut. qu'en grains, préparés... autr. qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, aut. que les produits du n°20.06
01Produits alimentaires2003902003900000- Champignons (autres que du genre Agaricus) et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
01Produits alimentaires2006002006000000Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés).
01Produits alimentaires2005992005990000-- Autres légumes et leurs mélanges préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou acide acétiq, non congelés, aut. que les pduits du n°20.06
01Produits alimentaires2008402008400000- Poires autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires2008992008990000-- Autres fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, ...d'autres édulcorants ou d'alcool, du n°20.08
01Produits alimentaires2008972008970000-- Mélanges (sauf ceux du n°2008.19) de fruits et autres parties comestibles de plantes autrement préparés ou conservés ...ou d'alcool, NDCA
01Produits alimentaires2101122101120000-- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café
01Produits alimentaires2101112101110000-- Extraits, essences et concentrés de café
01Produits alimentaires2008932008930000-- Airelles rouges (Vaccinium...) autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires2008602008600000- Cerises autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires2008502008500000- Abricots autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires2008912008910000-- Coe?urs de palmiers autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires2008702008700000- Pêches, y compris les brugnons et nectarines, autrement préparés ou conservés,... addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
01Produits alimentaires1903001903000000Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires.
01Produits alimentaires1902401902400000- Couscous, même préparé
01Produits alimentaires1904301904300000- Bulgur de blé
01Produits alimentaires1904101904100000- Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage («corn flakes», par exemple)
01Produits alimentaires1902301902300000- Autres pâtes alimentaires du n° 19.02
01Produits alimentaires1902111902110000-- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées contenant des oe?ufs
01Produits alimentaires1901201901200000- Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 19.05
01Produits alimentaires1902201902200000- Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)
01Produits alimentaires1902191902190000-- Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées ne contenant pas d'oe?ufs
01Produits alimentaires1904901904900000- Autres céréales précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs
01Produits alimentaires2001102001100000- Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
01Produits alimentaires1905901905900000- Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du N° 19.05; hosties, cachets vides ... produits similaires
01Produits alimentaires2003102003100000- Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
01Produits alimentaires2001902001900000- Légumes (aut. que concombre et cornichon), fruits et aut. parties comestib. de plante, préparés ou conservés au vinaigre ou acide acétique
01Produits alimentaires1905401905400000- Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
01Produits alimentaires1905201905200000- Pain d?épices
01Produits alimentaires1905101905100000- Pain croustillant dit «knäckebrot»
01Produits alimentaires1905321905320000-- Gaufres et gaufrettes
01Produits alimentaires1905311905310000-- Biscuits additionnés d'?édulcorants
01Produits alimentaires0401400401400000-Lait et crème de lait, non ccentrés ni add. de sucre ou d'aut. édulcorants d'?une teneur en poids mat. gras. excéd. 6%, n'?excéd. pas 10%
01Produits alimentaires0401200401200000- Lait et crème de lait, non ccentrés ni add. de sucre ou d'aut. édulcorants d'?une ten. en poids mat. gras. excéd. 1% mais n?'excéd. pas 6%
01Produits alimentaires0402990402990000-- Lait et crème de lait concentrés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes
01Produits alimentaires0401500401500000- Lait et crème de lait, non ccentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'?une teneur en poids de mat. gras. excédant 10 %
01Produits alimentaires0401100401100000- Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'?une teneur en poids de mat.gras. n'?excéd. pas 1%
01Produits alimentaires0308290308290000-- Oursins (Strongylocentrotus spp, Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus) autres que vivants, frais ou réfrigérés
01Produits alimentaires0308190308190000-- Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea) autres que vivantes, fraîches ou réfrigérées
01Produits alimentaires0308900308900000- Invertébrés aquatiques autres que crustacés, mollusques, autres...; leurs farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets comestibles
01Produits alimentaires0308300308300000- Méduses (Rhopilema spp.)
01Produits alimentaires0404100404100000- Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
01Produits alimentaires0406900406900000- Autres fromages
01Produits alimentaires0406400406400000- Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti
01Produits alimentaires0410000410000000Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
01Produits alimentaires0409000409000000Miel naturel.
01Produits alimentaires0406300406300000- Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre
01Produits alimentaires0405100405100000- Beurre
01Produits alimentaires0404900404900000- Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
01Produits alimentaires0406200406200000- Fromages râpés ou en poudre, de tous types
01Produits alimentaires0405200405200000- Pâtes à tartiner laitières
01Produits alimentaires0305440305440000-- Tilapia..,siluridé..,carpe. et poissons tête de serpent.. fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles
01Produits alimentaires0305430305430000-- Truites (Salmo trutta ... chrysogaster) fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles
01Produits alimentaires0305510305510000-- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) séchées, autres que les abats de poissons comestibles, même salées mais non fumées
01Produits alimentaires0305490305490000-- Autres poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles, saumons…, harengs…, truites…, tilapias…
01Produits alimentaires0305420305420000-- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles
01Produits alimentaires0305320305320000-- Filets de poissons des familles Bregmacerotidae …Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
01Produits alimentaires0305310305310000-- Filets de tilapia...,siluridé..,carpe...,anguille..., perche du Nil... et poissons tête de...,séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
01Produits alimentaires0305410305410000-- saumons du Pacifique(..), de l'Atlantique(..) et du Danube( ..) fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles
01Produits alimentaires0305390305390000-- Autres filets de poissons autres que tilapias …, poissons des familles Bregmacerotidae …, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
01Produits alimentaires0305520305520000-- Tilapia..,siluridé..,carpe…,anguille...et poissons tête de serpent... séchés, autr que les abats comestibles, même salés mais non fumés
01Produits alimentaires0305690305690000-- Autres poissons salés mais non séchés ni fumés ou en saumure, autres que leurs abats comestibles, harengs…, morues…, anchois…et tilapias
01Produits alimentaires0305640305640000-- Tilapia..,siluridé..,carpe.... et poissons tête de ... salés mais non séchés ni fumés ou en saumure, autres que leurs abats comestibles
01Produits alimentaires0307600307600000- Escargots autres que de mer
01Produits alimentaires0305710305710000-- Ailerons de requins
01Produits alimentaires0305630305630000-- Anchois (Engraulis spp.) salés mais non séchés ni fumés et anchois en saumure, autres que leurs abats comestibles
01Produits alimentaires0305540305540000-- Harengs...sardines…sardinelles…maquereaux...chinchards, voiliers…, séchés, autres que les abats comestibles, même salés mais non fumés
01Produits alimentaires0305530305530000-- Poissons des familles Bregmacerotidae,... autres que morues (...), séchés, autres que les abats comestibles, même salés mais non fumés
01Produits alimentaires0305620305620000-- Morues (Gadus morhua, ogac, macrocephalus) salées mais non séchées ni fumées et morues en saumure, autres que leurs abats comestibles
01Produits alimentaires0305610305610000-- Harengs (Clupea harengus, pallasii) salés mais non séchés ni fumés et harengs en saumure, autres que leurs abats comestibles
01Produits alimentaires0802320802320000-- Noix communes sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802310802310000-- Noix communes en coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802520802520000-- Pistaches sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802410802410000-- Châtaignes et marrons (Castanea spp.) en coques, frais ou secs
01Produits alimentaires0802220802220000-- Noisettes (Corylus spp.) sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802110802110000-- Amandes en coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0801320801320000-- Noix de cajou sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802210802210000-- Noisettes (Corylus spp.) en coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802120802120000-- Amandes sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802610802610000-- Noix macadamia en coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0812900812900000- Fruits autres que cerises, conservés provisoirement (...), mais impropres à l'alimentation en l'état
01Produits alimentaires0812100812100000- Cerises conservés provisoirement (...), mais impropres à l'alimentation en l'état
01Produits alimentaires0813300813300000- Pommes séchées
01Produits alimentaires0813200813200000- Pruneaux séchés
01Produits alimentaires0806200806200000- Raisins secs
01Produits alimentaires0802700802700000- Noix de cola (Cola spp.), fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802620802620000-- Noix macadamia sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0802900802900000- Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués, autres du N° 08.02
01Produits alimentaires0802800802800000- Noix d?arec, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0712310712310000-- Champignons du genre Agaricus secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
01Produits alimentaires0712200712200000- Oignons secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
01Produits alimentaires0712330712330000-- Trémelles (Tremella spp.) seches, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
01Produits alimentaires0712320712320000-- Oreilles-de-Judas (Auricularia s.) secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
01Produits alimentaires0711590711590000--Champignons autres que du genre Agaricus, et truffes,conservés provisoirement (...), mais impropres à l'alimentation en l'état
01Produits alimentaires0711200711200000- Olives conservées provisoirement (...), mais impropres à l'alimentation en l'état
01Produits alimentaires0511990511990000-- Autres produits d'origine animale non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts du chap.1 impropres à l'alimentation humaine
01Produits alimentaires0711510711510000-- Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement (...), mais impropres à l'alimentation en l'état
01Produits alimentaires0711400711400000- Concombres et cornichons conservés provisoirement (...), mais impropres à l'alimentation en l'état
01Produits alimentaires0712390712390000-- Champignons aut. que du genre Agaricus, et truffes,secs, même coupés en morceaux, tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autr. préparés
01Produits alimentaires0801210801210000-- Noix du Brésil en coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0801190801190000-- Noix de coco autres que desséchées ou en coques internes (endocarpe), fraîches ou seches
01Produits alimentaires0801310801310000-- Noix de cajou en coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0801220801220000-- Noix du Brésil sans coques, fraîches ou sèches
01Produits alimentaires0801120801120000-- Noix de coco en coques internes (endocarpe), fraîches ou seches
01Produits alimentaires0713390713390000-- Autres haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés, non denommés
01Produits alimentaires0712900712900000- Autres légumes non denommés, mélanges de légumes, secs, même coupés en morceaux, tranches, broyés ou pulvérisés, mais non autr. préparés
01Produits alimentaires0801110801110000-- Noix de coco desséchées
01Produits alimentaires0713900713900000- Autres légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés du N° 07.13
01Produits alimentaires1511901511901000-- Fractions d'huiles de palme non alimentaires, même désodorisées ou blanchies, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires0402100402101000-- Lait et crème de lait, ccentrés ou...en poudre, gran.., d'une ten. en poids mat. gras. n'excéd. pas 1,5%, cond. en embal. de 25Kg ou plus
01Produits alimentaires1511901511909900--- Autres huile de palme raffinée, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non chimiquement modifiées, du n° 15.11
01Produits alimentaires1511901511909100--- Huile de palme raffinée, fractions d'huile de palme même raffinées, mais non … modifiées, CVD en emballages immédiats de 5 l ou moins
01Produits alimentaires0402100402102100--- Lait ..., conc. ou add. de sucre...,en poudre..., ten. en poids mat. gr. n'excéd. pas 1,5%, en embal. moins de 25Kg... vente... en Phcie
01Produits alimentaires1605291605290000-- Crevettes préparées ou conservées, présentées dans un contenant hermétique
01Produits alimentaires1605211605210000-- Crevettes préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique
01Produits alimentaires0402100402102900---Lait ..., conc. ou add. de sucre...,en poudre..., ... mat. gr. n'excéd. pas 1,5%, en embal. moins de 25Kg autres que vente... en Phcie
01Produits alimentaires1605301605300000- Homards préparés ou conservés
01Produits alimentaires2009812009811000--- Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon,...), non fermentés,..concentrés, présentés en embal. de 25Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires0713330713339000--- Haricots communs (Phaseolus vulgaris), ,secs,, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence
01Produits alimentaires0713330713331000--- Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires0901220901222000--- Café torréfié, décaféiné, moulu
01Produits alimentaires0901220901221000--- Café torréfié, décaféiné, non moulu
01Produits alimentaires2009412009419000--- Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool,... autres que ceux du n° 2009.41.10
01Produits alimentaires0305720305721000--- Têtes de morues
01Produits alimentaires2009812009819000--- Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon,...), non fermentés, sans addition d'alcool…autres que ceux du n° 2009.81.10
01Produits alimentaires2009412009411000--- Jus d'ananas, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés,..concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires0305720305729000--- Têtes autres que de morues, queues et vessies natatoires de poissons
01Produits alimentaires1603001603000000Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.
01Produits alimentaires1602901602900000- Autres préparations et conserves, y compris les préparations de sang de tous animaux, du n° 16.02
01Produits alimentaires1604121604120000-- Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, à l'exclusion des harengs hachés
01Produits alimentaires1604111604110000-- Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des saumons hachés
01Produits alimentaires1602491602490000-- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats, y compris les mélanges, de l'espèce porcine
01Produits alimentaires1602391602390000-- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (aut. que de foies), de volailles du n°01.05 à l'exclus. des dindes, coqs ou poules
01Produits alimentaires1602321602320000-- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de coqs et de poules
01Produits alimentaires1602421602420000-- Autres préparations et conserves d'épaules et leurs morceaux, de l'espèce porcine
01Produits alimentaires1602411602410000-- Jambons et leurs morceaux de l'espèce porcine
01Produits alimentaires1604141604140000-- Préparations et conserves de thons, listaos et bonites (Sarda spp.), entiers ou en morceaux, à l'exclusion de ces poissons hachés
01Produits alimentaires1604311604310000-- Caviar
01Produits alimentaires1604201604200000- Autres préparations et conserves de poissons, du n° 16.04
01Produits alimentaires1605101605100000- Crabes préparés ou conservés
01Produits alimentaires1604321604320000-- Succédanés de caviar préparés à partir d'œufs de poisson
01Produits alimentaires1604191604190000-- Préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés, du n° 16.04
01Produits alimentaires1604161604160000-- Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux, à l'exclusion des anchois hachés
01Produits alimentaires1604151604150000-- Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, à l'exclusion des maquereaux hachés
01Produits alimentaires1604181604180000-- Préparations et conserves d'ailerons de requins, à l'exclusion des ailerons de requins hachés
01Produits alimentaires1604171604170000-- Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux, à l'exclusion des anguilles hachées
01Produits alimentaires1102901102909000-- Farine de céréales autres que de froment (blé), méteil, maïs, mil ou de sorgho
01Produits alimentaires1102901102901000--Farine de mil ou de sorgho
01Produits alimentaires1108191108191000--- Autres amidons et fécules des types destinés exclusivement à l'industrie pharmaceutique, du n° 11.08
01Produits alimentaires1108191108199000--- Autres amidons et fécules autres que des types destinés exclusivement à l'industrie pharmaceutique, du n° 11.08
01Produits alimentaires2009392009399000--- Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés ... à l'exclusion de ceux du n° 2009.39.10
01Produits alimentaires0402910402911000--- Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de 25 Kg ou plus
01Produits alimentaires1601001601001000- Saucisses, saucissons et produits similaires de foies; préparations alimentaires à base de ces produits
01Produits alimentaires2009392009391000--- Jus de tout autre agrume, autres que valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés...concentrés,...de 25Kg ou plus pour l'industrie
01Produits alimentaires0402910402912000--- Lait et crème de lait concentrés sans addition de sucre ou d'autres édulcorants sous d'autres formes en emballages de moins de 25 kg
01Produits alimentaires0305100305100000- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine
01Produits alimentaires2009892009899100---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés,...concentrés, en emballages de 25 Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires2009892009893900---- Jus de mangues, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou…,autres que ceux du n° 2009.89.31
01Produits alimentaires2209002209009000- Vinaigres comestibles (à l'exclusion du vinaigre d'alcool) et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
01Produits alimentaires2209002209001000- Vinaigre comestible d'alcool
01Produits alimentaires2009892009899900---- Jus de tout autre fruit ou légume du n°20.09, non fermentés, sans addition d'alcool...autres que ceux du n° 2009.89.91
01Produits alimentaires2009892009892100---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires2009892009891900---- Jus de goyaves, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou... autres que ceux du n° 2009.89.11
01Produits alimentaires2009892009893100---- Jus de mangues, non fermentés, sans adddition d'alcool...concentrés, présentés en emballages de 25Kg ou plus destinés à l'industrie
01Produits alimentaires2009892009892900---- Jus de tamarin, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou …autres que ceux du n° 2009.89.21
01Produits alimentaires0403900403901100--- Babeurre en poudre
01Produits alimentaires0403900403909900--- Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés autres qu'en poudre
01Produits alimentaires2009612009611000--- Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermentés,..concentrés, en embal. de 25 Kg ou plus pr l'industrie
01Produits alimentaires0403900403901900---Babeurre autre qu'en poudre
01Produits alimentaires0403900403909100--- Lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés en poudre
01Produits alimentaires2207102207109000-- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, autres qu'à usages médicamenteux ou pharmaceutiq.
01Produits alimentaires2207102207101000-- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus, à usages médicamenteux ou pharmaceutiques
01Produits alimentaires0713320713329000--- Haricots «petits rouges» (haricot Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis,secs, écossés, même décortiqués ou cassés, autres que de semence
01Produits alimentaires0713320713321000--- Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis, secs, écossés, même décortiqués ou cassés, de semence
01Produits alimentaires2009612009619000--- Jus de raisin (y cpris les moûts), valeur Brix n'excédant pas 30, non fermenté, sans addition d'alcool...aut. que ceux du n° 2009.61.10
01Produits alimentaires2009212009211000--- Jus de pamplemousse ou de pomelo, concentrés, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermenté,..en embal. de 25 Kg ou plus pour l'industrie
01Produits alimentaires1904201904209000-- Autres préparations alimentaires de flocons de céréales (autres que le maïs), à l'exclusion de flocon d'avoine en embal. de 25 kg ou plus
01Produits alimentaires1601001601009000- Saucisse, saucisson et pduit similaire de viande, d'abats(autre que de foies) ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits
01Produits alimentaires2009212009219000--- Jus de pamplemousse ou de pomelo, valeur Brix n'excédant pas 20, non fermentés, sans addition d'alcool ...aut. que ceux du n° 2009.21.10
01Produits alimentaires1904201904201000-- Flocons d?'avoine en emballages immédiats de 25kg ou plus
01Produits alimentaires2002902002901900--- Concentrés (sauf triples) de tomates, préparés ou conservés autr. qu'au vinaigre ou acide acétiq, non conditionnés pr la vente au détail
01Produits alimentaires2002902002901100--- Triples concentrés de tomates préparées ou conservées autr. qu'au vinaigre ou acide acétique, non conditionnés pour la vente au détail
01Produits alimentaires2002902002909000-- Autres tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, du n° 20.02
01Produits alimentaires2002902002902000-- Concentrés de tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, conditionnés pour la vente au détail
01Produits alimentaires1212211212210000-- Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'?alimentation humaine
01Produits alimentaires1210201210200000- Cônes de houblon, frais ou secs, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
01Produits alimentaires1212921212920000-- Caroubes fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
01Produits alimentaires1212291212290000-- Algues fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, autres que destinées à l'?alimentation humaine
01Produits alimentaires1210101210100000- Cônes de houblon, frais ou secs, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets
01Produits alimentaires1209291209290000-- Autres graines fourragères à ensemencer du n°12.09
01Produits alimentaires1209251209250000-- Graines fourragères de ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) à ensemencer
01Produits alimentaires1209991209990000-- Autres graines, fruits et spores à ensemencer, du n° 12.09
01Produits alimentaires1209301209300000- Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs à ensemencer
01Produits alimentaires1212941212940000-- Racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l'alimentation humaine
01Produits alimentaires1302191302190000-- Sucs et extraits végétaux autres qu'opium, de reglisse, de houblon ou d'éphédra
01Produits alimentaires1302121302120000-- Sucs et extraits de réglisse
01Produits alimentaires1302311302310000-- Agar-agar
01Produits alimentaires1302201302200000- Matières pectiques, pectinates et pectates
01Produits alimentaires1302111302110000-- Opium
01Produits alimentaires1214101214100000- Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne
01Produits alimentaires1212991212990000-- Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs
01Produits alimentaires1301901301900000- Gomme laque; gommes autres que la gomme arabique, résines, gommes- résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles
01Produits alimentaires1301201301200000- Gomme arabique naturelle
01Produits alimentaires2103302103300000- Farine de moutarde et moutarde préparée
01Produits alimentaires2103202103200000- «Tomato-ketchup» et autres sauces tomates
01Produits alimentaires2105002105000000Glaces de consommation, même contenant du cacao.
01Produits alimentaires2104202104200000- Préparations alimentaires composites homogénéisées
01Produits alimentaires2103102103100000- Sauce de soja
01Produits alimentaires2101302101300000- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
01Produits alimentaires2101202101200000- Extraits, essences et concentrés de thé,de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté
01Produits alimentaires2102302102300000- Poudres à lever préparées
01Produits alimentaires2102202102200000- Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02)
01Produits alimentaires2201902201900000- Eaux (à l'exclusion des eaux minérales ou gazéifiées), non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glaces et neiges
01Produits alimentaires1209221209220000-- Graines fourragères de trèfle (Trifolium spp.) à ensemencer
01Produits alimentaires1209211209210000-- Graines fourragères de luzerne à ensemencer
01Produits alimentaires1209241209240000-- Graines fourragères du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) à ensemencer
01Produits alimentaires1209231209230000-- Graines fourragères de fétuque à ensemencer
01Produits alimentaires1209101209100000- Graines de betteraves à sucre à ensemencer
01Produits alimentaires2204102204100000- Vins mousseux
01Produits alimentaires2202102202100000- Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
01Produits alimentaires1208901208900000- Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que les farines de moutarde ou de fèves de soja
01Produits alimentaires2204212204210000-- Vins (sauf mousseux), moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par add. d'alcool, en recipient n'excédant pas 2 l
01Produits alimentaires1514911514910000-- Huiles brutes de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde
01Produits alimentaires1514191514190000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique, mais non ... modifiées
01Produits alimentaires1515111515110000-- Huile brute de lin
01Produits alimentaires1514991514990000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de navette et de colza (sauf à faible teneur en acide érucique) ou de moutarde
01Produits alimentaires1514111514110000-- Huiles brutes de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique
01Produits alimentaires1513191513190000-- Huile raffinée et fractions d'huile même raffinées, de coco (huile de coprah), mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1513111513110000-- Huile brute de coco (huile de coprah)
01Produits alimentaires1513291513290000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de palmiste ou de babassu, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1513211513210000-- Huiles brutes de palmiste ou de babassu
01Produits alimentaires1515191515190000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de lin, fixes, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1602101602100000- Préparations homogénéisées de viande, d'abats ou de sang
01Produits alimentaires1517101517100000- Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
01Produits alimentaires1602311602310000-- Autres préparations et conserves de viande ou d'abats (autres que de foies), de dinde
01Produits alimentaires1602201602200000- Autres préparations et conserves de foies de tous animaux
01Produits alimentaires1516101516100000- Graisses et huiles animales et leurs fractions, hydrogénées...réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
01Produits alimentaires1515291515290000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées de maïs, fixes, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1515211515210000-- Huile brute de maïs
01Produits alimentaires1515501515500000- Huile de sésame et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1515301515300000- Huile de ricin et ses fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1503001503000000Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.
01Produits alimentaires1502901502900000- Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, (à l'exclusion du suif), autres que celles du n° 15.03
01Produits alimentaires1504201504200000- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1504101504100000- Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1502101502100000- Suif autres que ceux du n°15.03
01Produits alimentaires1302391302390000-- Autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés, du n° 13.02
01Produits alimentaires1302321302320000-- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
01Produits alimentaires1501901501900000- Graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03.
01Produits alimentaires1501101501100000- Saindoux autres que ceux du n° 02.09 ou du n° 15.03
01Produits alimentaires1504301504300000- Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1512191512190000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de tournesol ou de carthame, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1512111512110000-- Huiles brutes de tournesol ou de carthame
01Produits alimentaires1512291512290000-- Huiles raffinées et fractions d'huile même raffinées, de coton, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1512211512210000-- Huile brute de coton, même dépourvue de gossypol
01Produits alimentaires1511101511100000- Huile brute de palme
01Produits alimentaires1507101507100000- Huile brute de soja et ses fractions, même dégommée, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1506001506000000Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
01Produits alimentaires1508101508100000- Huile brute d'arachide
01Produits alimentaires1507901507900000- Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'exclusion de l'huile brute, même dégommée)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541408541401000-- Cellules solaires même assemblées en modules ou non, ou constituées en panneaux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502118502119000--- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par compression (diesel …), n'excédant pas 75KVA, autre que pour ?l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541408541409000-- Dispositifs photosensibles à semi-conducteurs (à l'exclusion des cellules solaires); diodes émettrices de lumière
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504508504509000-- Selfs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504508504501000-- Bobines de réactance
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502118502111000--- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par compression (diesel …), n'excédant pas 75KVA...non monté pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516608516601000-- Autres fours, cuisinières, rechauds (y compris les tables de cuisson), griles et rotissoirs ...non monté pour l'?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502208502209000-- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) autres que pour l'?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516608516609000-- Autres fours, cuisinières, rechauds (y compris les tables de cuisson), griles et rotissoirs, autres que pour l?'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415108415101000-- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415108415109000-- Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split- system» ... non monté autres que pr industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544498544491000--- Autoporteurs en almelec isolés dont la partie métalliq... 7brins nus de diamètre cpris entre 3,15 et 3,55mm,tension n'excédant pas 1000V
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528718528711000--- Appareils récepteurs de télévision, …non conçus pr incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo ... pr l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539318539319000--- Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets fluorescents, à cathodes chaudes, du n° 85.39
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528718528719000--- Appareils récepteurs de télévision …non conçus pr incorporer dispositif d'affichage ou écran vidéo ... aut. que pr industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516798516792000--- Diffuseurs électriques de parfum ou d'?insecticide
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516798516791000--- Bouilloire électrique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539318539311000--- Lampes fluorescentes compactes (Lampe à Basse Consommation d'énergie « LBC »)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418298418291000--- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression non monté pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544498544499000--- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V , du n° 85.44
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418298418299000--- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression à l'exclusion de ceux destinés à l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471498471491000--- Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes …démonté ou non monté, pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471498471499000--- Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes, autres que pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528728528729000--- Appareils récepteurs de télévision, …en couleurs importés autres que pour l?'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528728528721000--- Appareils récepteurs de télévision, …en couleurs présentés entièrement …ou non monté importés pour l'?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528738528739000--- Appareils récepteurs de télévision, …en monochromes importés autres que pour l?'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418308418301000-- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528738528731000--- Appareils récepteurs de télévision, ... en monochromes, présentés entièrement ... ou non monté importés pour l?'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471308471301000-- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, n'excédant pas 10kg ... démonté ou non monté pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8521908521901000-- Lecteur/enregistreur de DVD
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8521908521909000-- Autres appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, autres qu'à bandes magnétiques ou lecteur/enregistreur de DVD
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502128502121000--- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par compression (…), excédant 75KVA mais pas 375KVA pr ?l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471308471309000-- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, poids n'excédant pas 10kg, autres que pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502128502129000--- Groupe électrogène à moteur à piston à allumage par compression (…),excédant 75KVA mais pas 375KVA, autre que pr ?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418308418309000-- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471608471609000-- Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire, autres que pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471608471601000-- Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire ... non monté pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471508471509000-- Unité de traitement aut. que celles des N°8471.41 ou 8471.49, avec une ou deux des unités (mémoire, …), aut. que pr industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502208502201000-- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), ... non monté pour l?'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471508471501000-- Unités de traitement autres que celles des n°s8471.41 ou 8471.49, avec une ou deux des unités (mémoire, …) pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8505208505209000-- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques autres que pour véhicules automobiles
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9019109019109000-- Appareils de mécanothérapie, appareils de psychotechnie et appareils de massage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9019109019101000-- « Jacuzzi » et appareils d'?hydromassage similaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471708471709000-- Unités de mémoire autres que pour l'?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8505208505201000-- Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques pour véhicules automobiles
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471708471701000-- Unités de mémoire présentées entièrement à l'?état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506508506500000- Piles et batteries de piles électriques, au lithium
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506408506400000- Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506608506600000- Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506908506900000- Parties des piles et batteries de piles électriques, du n° 85.06
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506808506800000- Autres piles et batteries de piles électriques, du n° 85.06
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506308506300000- Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504338504330000-- Transformateurs (autres qu'à dielectrique liquide) d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504328504320000-- Transformateurs (autres qu'à dielectrique liquide) d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504348504340000-- Transformateurs (autres qu'à dielectrique liquide) d'une puissance excédant 500 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8505908505900000- Elètro-aimants; plateaux…électromagnetiques similaires de fixation; têtes de levage électromagnétiques; parties des articles du n° 85.05
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504908504900000- Parties de transformateurs électriques, de convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactances et selfs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507108507100000- Accumulateurs électriques au plomb, pr le démarrage des moteurs à piston, y cpris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8508118508110000-- Aspirateurs à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507908507900000- Parties des accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8508198508190000-- Aspirateurs à moteur électrique incorporé, sauf ceux d'une puissance n'excédant pas 1.500W et dont le vol. du réservoir n'excède pas 20 l
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8508708508700000- Parties d'aspirateurs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8508608508600000- Aspirateurs autres qu'à moteur électrique incorporé
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507808507800000- Autres accumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, du n° 85.07
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507308507300000- Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507208507200000- Accumulateurs électriques au plomb,sauf pr le démarrage des moteurs à piston, y cpris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectang.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507408507400000- Accumulateurs électriques au nickel-fer, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507608507600000- Accumulateurs électriques au lithium-ion, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8507508507500000- Accumulateurs électriques au nickel-hydrure métallique, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9031109031100000- Machines à équilibrer les pièces mécaniques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030909030900000- Parties et accessoires autres instruments et appareils du n° 90.30
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9031419031410000-- Autres instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques, des dispositifs à semi-conducteur, des masques ou des réticules …
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9031809031800000- Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs; projecteurs de profils
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9031499031490000-- Autres instruments et appareils optiques' l'exclusion de ceux du n° 90.31
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030899030890000-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, du n° 90.30
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471418471419000--- Autres machines automatiques de traitement de l'informat.,au moins une unité centrale et une unité ... aut. que pr industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516798516799000--- Autres appareils électrothermiques pour usages domestiques, du n° 85.16
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471418471411000--- Autres machines automatiques de traitement de l'information, au moins une unité centrale et une unité ... pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030849030840000-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030829030820000-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8450128450120000-- Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, capacité de linge sec n'excède pas 10kg avec essoreuse centrifuge incorporée
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504218504210000-- Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance n'excédant pas 650 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504108504100000- Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504228504220000-- Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504318504310000-- Transformateurs (autres qu'à dielectrique liquide) d'une puissance n'excédant pas 1 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504238504230000-- Transformateurs à diélectrique liquide d'une puissance excédant 10.000 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8503008503000000Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8501638501630000-- Machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant alternatif (alternateurs), puissance excédant 375 kVA mais pas 750 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8450118450110000-- Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité de linge sec n'excédant pas 10 kg, entièrement automatiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8501648501640000-- Machines génératrices (sauf groupe électrogène) à courant alternatif (alternateurs), d'une puissance excédant 750 kVA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502408502400000- Convertisseurs rotatifs électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502318502310000-- Groupes électrogènes à énergie éolienne
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018509018500000- Autres instruments et appareils d'ophtamologie
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018499018490000-- Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018909018900000- Autres instruments et appareils du n° 90.18
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9021909021900000- Autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, pr compenser une déficience ou une infirmité
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9019209019200000- Appareil d'ozonothérapie, oxygénothérapie, aérosolthérapie, appareil respiratoire de réanimation et autre appareil de thérapie respiratoir
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018419018410000-- Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018139018130000-- Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018129018120000-- Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018149018140000-- Appareils de scintigraphie
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018209018200000- Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018199018190000-- Autres appareils d'électrodiagnostic (y cpris les app. d'exploration fonctionnel. ou de surveillance de paramètre physiologiq) du n°90.18
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022129022120000-- Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9024109024100000- Machines et appareils d'essais des métaux de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'aut. propriétés mécaniques des métaux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022909022900000- Autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension...ou de traitement; parties et accessoires des appareils du n°90.22
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9024809024800000- Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux autres que les métaux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532248532240000-- Condensateurs électriques, fixes à diélectrique en céramique, multicouches
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9024909024900000- Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022309022300000- Tubes à rayons X
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022149022140000-- Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022139022130000-- Appareils à rayons X pour l'art dentaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022199022190000-- Appareils à rayons X, y cpris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pr usages aut. que ceux des n°s 9022.12 à 9022.14
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022299022290000-- Appareils utilisant des radiations alpha, beta ou gamma, y cpris les app. de radiophotog. ou de radiothérapie aut. que ceux du n°9022.21
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9022219022210000-- Appareils utilisant des radiations alpha, beta ou gamma à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8545118545110000-- Electrodes en charbon, des types utilisés pour fours, avec ou sans métal, pour usages électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544708544700000- Câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de …
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8545198545190000-- Electrodes en charbon, autres que ceux des types utilisés pour fours, avec ou sans métal, pour usages électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8546108546100000- Isolateurs en verre pour l'électricité
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8545208545200000- Balais en charbon, avec ou sans métal, pour usages électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544608544600000- Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8510108510100000- Rasoirs à moteur électrique incorporé
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8509908509900000- Parties des appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8510208510200000- Tondeuses à moteur électrique incorporé
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8510908510900000- Parties des rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8510308510300000- Appareils à épiler, à moteur électrique incorporé
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8546208546200000- Isolateurs en céramique pour l'électricité
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544208544200000- Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544198544190000-- Fils pour bobinage autres qu'en cuivre
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544308544300000- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9018119018110000-- Electrocardiographes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9016009016000000Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544118544110000-- Fils pour bobinage en cuivre
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8547108547100000- Pièces isolantes en céramique, noyées dans la masse, pr machines, appareils ou installations électriq., aut. que les isolateurs du n°85.46
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8546908546900000- Isolateurs en toutes matières autres qu'en verre ou en céramique, pour l'électricité
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8547208547200000- Pièces isolantes en mat. plastiq., noyées dans la masse, pr machines, app. ou installations électriq., aut. que les isolateurs du n°85.46
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8543908543900000- Parties des machines et appareils électriques, du n° 85.43
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8547908547900000- Tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8538108538100000- Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8537208537200000- Tableau, panneau, console, pupitre, armoire, autr. support comportant des appareils des n°8535 ou 8536 …pr une tension excédant 1000V
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8538908538900000- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ... destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37, autres que celles du 8538.10
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539218539210000-- Lampes et tubes à incadescence à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges halogènes, au tungstène
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539108539100000- Articles dits «phares et projecteurs scellés»
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8537108537100000- Tableau, panneau, console, pupitre, armoire, aut. support comportant des appareils des n°s8535 ou 8536…pr une tension n'excédant pas 1000V
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536618536610000-- Douilles pour lampes, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536508536500000- Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536698536690000-- Fiches et prises de courant, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536908536900000- Autres appareils pr coupure, sectionnement, protection, ...ou connexion des circuits électriq. (...), tension n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536708536700000- Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539228539220000-- Lampes et tubes à incadescence, puissance n?'excédant pas 200W et tension excédant 100V, sauf ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540118540110000-- Tubes cathodiques pour récepturs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo en couleurs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539908539900000- Parties des appareils du n° 85.39
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540128540120000-- Tubes cathodiques pour récepturs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo en monochromes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523298523291000--- Supports magnétiques (à l'exclusion des cartes munies d'une puce magnétique) d'une largeur n'excédant pas 4 mm
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523298523299000--- Supports magnétiques (à l'exclusion des cartes munies d'une puce magnétique), autres que d'une largeur n'excédant pas 4 mm
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539508539500000- Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539328539320000-- Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539298539290000-- Autres lampes et tubes à incadescence à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges, du n° 85.39
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539398539390000-- Autres lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets, du n° 85.39
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539498539490000-- Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8539418539410000-- Lampes à arc
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533318533310000-- Résistances électriques non chauffantes,variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) bobinées, puissance n'excédant pas 20W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533298533290000-- Résistances électriques non chauffantes, fixes, autres que pour une puissance n'excédant pas 20 W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533398533390000-- Résistances électriques non chauffantes, variables (y compris rhéostat et potentiomètre) bobinées, sauf pr puissance n'excédant pas 20 W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533908533900000- Parties des résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533408533400000- Résistances électriques non chauffantes, variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres), autres que bobinées
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533218533210000-- Résistances électriques non chauffantes, fixes pour une puissance n'excédant pas 20 W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532298532290000-- Autres condensateurs électriques fixes, du n° 85.32
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532258532250000-- Condensateurs électriques fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532308532300000- Condensateurs électriques, variables ou ajustables
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8533108533100000- Résistances électriques non chauffantes, fixes au carbone, agglomérées ou à couche
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532908532900000- Parties des condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8534008534000000Circuits imprimés.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536208536200000- Disjoncteurs, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536108536100000- Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536308536300000- Autres appareils pour la protection des circuits électriques, pour une tension n'excédant pas 1.000 volts, du n° 85.36
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536498536490000-- Relais pour une tension excédant 60 V mais n'excédant pas 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8536418536410000-- Relais pour une tension n'excédant pas 60 V
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8535908535900000- Autres appareils pr coupure, sectionnement, protection, ... ou connexion des circuits électriq. (...), pr une tension excédant 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8535218535210000-- Dijonteurs pour une tension excédant 1.000 volts et inférieure à 72,5 kV
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8535108535100000- Fusibles et coupe-circuit à fusibles pour une tension excédant 1000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8535298535290000-- Dijonteurs pour une tension supérieure ou égale à 72,5 kV
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8535408535400000- Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs, pour une tensions excédant 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8535308535300000- Sectionneurs et interrupteurs, pour une tensions excédant 1.000 volts
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515118515110000-- Fers et pistolets à braser, électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8514908514900000- Parties des appareils industriels ou de laboratoires du n° 85.14
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515198515190000-- Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre, autres que les fers et pistolets à braser, électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515298515290000-- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, électriques, autres qu'automatiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515218515210000-- Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, électriques, entièrement ou partiellement automatiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8514408514400000- Autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8513908513900000- Parties de lampes du n° 85.13
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8513108513100000- Lampes électriques portatives,destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (...),sauf appareils d'éclairage du n°85.12
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8514108514100000- Fours électriques industriels ou de laboratoires à résistance (à chauffage indirect)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8514308514300000- Fours électriques industriels ou de laboratoires, autres que ceux des 8514.10 et 8514.20
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8514208514200000- Fours électriques industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515318515310000-- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516328516320000-- Appareils électrothermiques pour la coiffure, autres que les sèche-cheveux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516318516310000-- Sèche-cheveux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516338516330000-- Appareils électrothermiques pour sécher les mains
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516508516500000- Fours à micro-ondes électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516408516400000- Fers à repasser électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516298516290000-- Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, autres que les radiateurs à accumulation
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515808515800000- Autres machines et appareils du n° 85.15
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515398515390000-- Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, autres qu'automatiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8515908515900000- Parties des machines et appareils du n° 85.15
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516218516210000-- Radiateurs à accumulation électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516108516100000- Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9029109029100000- Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9028309028300000- Compteurs d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9029209029200000- Indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du 90.14 ou 90.15; stroboscopes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030109030100000- Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9029909029900000- Parties et accessoires des articles du n° 90.29
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9027909027900000- Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils du n° 90.27
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9027209027200000- Chromatographes et appareils d'électrophorèse
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9027109027100000- Analyseurs de gaz ou de fumées
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9027309027300000- Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9027809027800000- Autres instruments et appareils du n° 90.27, à l'exclusion des microtomes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9027509027500000- Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030209030200000- Oscilloscopes et oscillographes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8423108423100000- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9026109026100000- Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, sauf ceux des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8422118422110000-- Machines à laver la vaisselle de type ménager
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471908471900000- Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et de traitement de ces informations, NDCA
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8452108452100000- Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40, de type ménager
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9025809025800000- Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, baromètres,hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non…
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030329030320000-- Multimètres, avec dispositif enregistreur
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030319030310000-- Multimètres, sans dispositif enregistreur
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030339030330000-- Autres instruments et appareils pr la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité...sans dispositif enregistreur, sauf multimètre
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030409030400000- Autres instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres,... par exemple)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9030399030390000-- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité…avec dispositif enregistreur, sauf multimètre
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541608541600000- Cristaux piézo-électriques montés
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541508541500000- Autres dispositifs à semi-conducteurs, du n° 85.41
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541908541900000- Parties des articles du n° 85.41
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8542328542320000-- Mémoires (circuits intégrés électroniques)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8542318542310000-- Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, ... des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541308541300000- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540998540990000-- Parties des articles du n° 85.40, à l'exclusuion de celles des tubes cathodiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540918540910000-- Parties des tubes cathodiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541108541100000- Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541298541290000-- Transistors, autres que les phototransistors à l'exclusion de ceux à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8541218541210000-- Transistors, autres que les phototransistors, à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8542338542330000-- Amplificateurs (circuits intégrés électroniques)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415818415810000-- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8414518414510000-- Ventilateurs de table,sol, muraux, plafonniers, toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, puissance n'excédant pas 125 W
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415828415820000-- Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8421128421120000-- Essoreuses à linge
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415838415830000-- Autres machines et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8543708543700000- Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 85
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8542908542900000- Parties des circuits intégrés électroniques du n° 85.42
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8542398542390000-- Autres circuits intégrés électroniques, du n° 85.42
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8543108543100000- Accélérateurs électriques de particules
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8543308543300000- Machines et appareils électriques de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8543208543200000- Générateurs électriques de signaux
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517618517610000-- Stations de base pr l'émission, la transmission ou la réception de la voix...,y compris les appareils pr la communication dans un réseau…
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517188517180000-- Autres postes téléphoniques d'usagers, du n° 85.17
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517628517620000-- Appareils pr la réception, la conversion, l'émission, la transmission, la régénération de la voix, d'images ... commutation et de routage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517708517700000- Parties des articles du n° 85.17
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517698517690000-- Autres appareils pour l'émission, la transmission ... données ,y compris les appareils pour la communication dans un réseau…, du n° 85.17
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517128517120000-- Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516728516720000-- Grille-pain électrothermique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516718516710000-- Appareils électrothermiques pour la préparation du café ou du thé
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516808516800000- Résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8517118517110000-- Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8516908516900000- Parties des articles du n° 85.16
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518108518100000- Microphones et leurs supports
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540718540710000-- Magnétrons
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540608540600000- Autres tubes cathodiques, du n° 85.40
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540798540790000-- Tubes pour hyperfréquences (…), à l'exclusion des tubes commandés par grille et des magnétrons
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540898540890000-- Lampes, tubes et valves, autres que les tubes de réception ou d'amplification
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540818540810000-- Tubes de réception ou d'amplification
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540408540400000- Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes ou couleurs avec un écran phosphoriq. d'espacement à points inférieur à 0,4mm
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518228518220000-- Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518218518210000-- Haut-parleur unique monté dans son enceinte
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518298518290000-- Haut-parleurs autres que ceux montés dans leur enceinte
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8540208540200000- Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518308518300000- Casque d'écoute et écouteur, même combiné avec un microphone, …assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527998527990000-- Autres appareils récepteurs de radiodiffusion, du n° 85.27
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527928527920000-- Autres appareils récepteurs de radiodiffusion à énergie extérieure, combinés uniquement à un appareil d'horlogerie
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528498528490000-- Moniteurs à tube cathodique...aut. que ceux utilisés exclusiv. ou principal. dans un syst. automatiq. de traitement de l'info.du n°84.71
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528698528690000-- Projecteurs ... autres que ceux du n° 8528.62
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8528598528590000-- Moniteurs autres qu'à tube cathodique ..., à l'exclusion de ceux du n° 8528.52
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527918527910000-- Appareil récepteur de radiodiffusion à énergie extérieure, combiné à un appareil d'enregistrement ...du son, autre que pr véhicule auto.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527128527120000-- Radio cassettes de poche pouvant fonctionner sans source d'energie extérieure
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8526928526920000-- Appareils de radiotélécommande
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527138527130000-- Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son pouvant fonctionner sans source d'energie extérieure
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527298527290000-- Appareil récepteur de radiodiffusion à énergie extérieure, non combiné à un appareil d'enregistr. ou de reprod. du son, pr véhicule auto.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527218527210000-- Appareil récepteur de radiodiffusion à énergie extérieure, combiné à un appareil d'enregistr. ou de reprod. du son, pour véhicule auto.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8529108529100000- Antennes et réflecteurs d?'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8531908531900000- Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, du n° 85.31
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8531808531800000- Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (...), autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30, du n° 85.31
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532108532100000- Condensateur électrique, fixe pr réseaux de 50/60Hz capables d?'absorber une puissance réactive de 0,5kvar et plus (condens. de puissance)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532228532220000-- Condensateurs électriques, fixes electrolytiques à l'aluminium
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532218532210000-- Condensateurs électriques fixes au tantale
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8531208531200000- Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8530108530100000- Appareils électriques de signalisation (...), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8529908529900000- Autres parties reconnaisables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.25 à 85.28, du n° 85.29
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8530808530800000- Appareils électriques de signalisation (...), sécurité, contrôle ou commande pr voies routières ou fluviales, aires... ou aérodromes (...)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8531108531100000- Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires, autres que ceux des n°s 85.12 ou 85.30
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8530908530900000- Parties des appareils électriques de signalisation (...), de sécurité, de contrôle ou de commande, du n° 85.30
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8519508519500000- Répondeurs téléphoniques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8519308519300000- Platines tourne-disques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8519898519890000-- Autres appareils d'enregistrement, de reproduction ou d'enregistrement et de reproduction du son, du n° 85.19
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8522108522100000- Lecteurs phonographiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8521108521100000- Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques,même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8519208519200000- Appareils d'enregistrement et/ou de reproduction du son fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, …
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8509808509800000- Autres appareils électomécaniques à moteur électrique incoporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8509408509400000- Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, à moteur électrique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518408518400000- Amplificateurs électriques d'audiofréquence
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518908518900000- Parties des appareils du n° 85.18
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8518508518500000- Appareils électriques d'amplification du son
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8522908522900000- Parties et accessoires reconnaissables comme étant... destinés aux appareils des n°s 85.19 ou 85.21, autres que lecteurs phonographiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8525608525600000- Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision incorporant un appareil de réception
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8525508525500000- Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8525808525800000- Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8526918526910000-- Appareils de radionavigation
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8526108526100000- Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523808523800000- Supports pour l'enregistrement du son ou pr enregistrements analogues autres que les supports magnétiques, optiques ou à semi-conducteurs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523498523490000-- Supports optiques autres que non enregistrés
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523418523410000-- Supports optiques non enregistrés
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523518523510000-- Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523598523590000-- Autres supports à semi conducteur, du n° 85.23
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523528523520000-- «Cartes intelligentes»
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504408504409000-- Convertisseurs statiques à l'exclusion des onduleurs et des chargeurs de batteries
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504408504401000-- Onduleurs
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8504408504402000-- Chargeurs de batteries
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9405109405100000- Lustres et aut. appareils d'éclairage électriq. à suspendre (…) à l'exclusion de ceux utilisés pr l'éclairage des espaces ou voies publiq.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9026209026200000- Instruments et appareils pr la mesure ou le contrôle de la pression des liquides et des gaz, sauf ceux des n°s90.14, 90.15,90.28 ou 90.32
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418218418219000--- Réfrigérateurs du type ménager à compression autres que ceux destinés à l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8421218421219000--- Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, autres qu'à usage domestique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8421218421211000--- Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, à usage domestique
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8414908414901000-- Parties des articles relevant des n s° 8414.20 à 8414.51
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418218418211000--- Réfrigérateurs du type ménager à compression présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8414908414909000-- Autres parties des articles du n° 84.14
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9405209405200000- Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9033009033000000Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 90, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chap. 90.
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9032909032900000- Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 90.32
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8544428544420000-- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V munis de pièces de connexion
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9026909026900000- Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 90.26
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9026809026800000- Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, du n° 90.26
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9032899032890000-- Autres instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, autres qu'hydrauliques ou pneumatiques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9405409405400000- Autres appareils d'éclairage électriques (y compris les projecteurs), du n° 94.05
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9405309405300000- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9031909031900000- Parties et accessoires des instruments, appareils et machines du n° 90.31
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9032209032200000- Manostats (pressostats)
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables9032109032100000- Thermostats
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415908415909000-- Parties de machines et appareils du n° 84.15, autres que celles destinées aux industries du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8415908415901000-- Parties de machines et appareils du n° 84.15, destinées aux industries du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523218523211000--- Cartes munies d'une puce magnétique, enregistrées
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8545908545909000-- Autres articles du n° 85.45
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8523218523219000--- Cartes munies d'une puce magnétique, non enregistrées
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527198527192000--- Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'energie extérieure, autres que pour l'industrie de montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506108506101000-- Piles et batteries de piles électriques au bioxyde de maganèse, de type R20
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8532238532230000-- Condensateurs électriques, fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8506108506109000-- Piles et batteries de piles électriques au bioxyde de maganèse, autres que de type R20
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527198527191000--- Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'energie extérieure, ...pour l'industrie de montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8527198527199000--- Autres appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'energie extérieure, du n° 85.27
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8545908545901000-- Charbons pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone ... pr l'industrie de fabrication des piles, pr usages électriques
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8519818519811000--- Lecteurs multimédia portables
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502398502391000--- Groupes électrogènes à énergie solaire
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8519818519819000--- Autres appareils d'enregistrement et/ou de reproduction du son utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502138502131000--- Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (…), excédant 375KVA,...non monté pour ?l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502138502139000--- Groupes électrogènes à moteurs à piston à allumage par compression (…) excédant 375KVA autres que pour l'?industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502398502399000--- Autres groupes électrogènes, du n° 85.02
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418108418109000-- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées autres que pour industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8418108418101000-- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées ... montés pour industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471808471809000-- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, autres que pour l'industrie du montage
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8502398502392000--- Groupes électrogènes à gaz
02Prouidts Electriques, Electroniques ou d'Energie Renouvelables8471808471801000-- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, présentées ... démonté ou non monté pour l'?industrie du montage
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3304303304300000- Préparations pour manucures ou pédicures
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3304913304910000-- Poudres, y compris les poudres compactes pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments…
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3304103304100000- Produits de maquillage pour les lèvres
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3304203304200000- Produits de maquillage pour les yeux
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3304993304990000-- Autres produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour entretien ou soins de peau, aut. que les médicaments,...bronzer
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3305303305300000- Laques pour cheveux
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3305903305900000- Autres préparations capillaires du n° 33.05
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3305103305100000- Shampooings
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3305203305200000- Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanent
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3302103302100000- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301253301250000-- Huiles essentielles de menthes (autres que de menthes poivrées (Mentha piperita))
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301303301300000- Résinoïdes
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301293301291000--- Huiles essentielles de citronnelle
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301293301299000--- Autres huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues», du n° 33.01
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301243301240000-- Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita)
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301123301120000-- Huiles essentielles d'orange
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301903301900000- Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles ...; sous- produits ...; eaux distillées aromatiques... essentielles
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301193301190000-- Huiles essentielles d'agrumes autres que d'orange ou de citron
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3301133301130000-- Huiles essentielles de citron
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3306103306100000- Dentifrices
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401193401192000--- Produits et préparations organiques tensio-actifs en barres,...frappés, autres que savons de ménage et de toilette
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401193401199000--- Papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents autres que de toilette
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3808943808949000--- Désinfectants ne contenant pas de bromométhane ni de bromochlorométhane du n° 38.08
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401193401191000--- Savons de ménage
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3303003303009000- Parfums (autres que liquides); eaux de toillette
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401113401111000--- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres,...frappés, et papier,... détergents, de toilette à usages médicaux
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401113401119000--- Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs,...frappés, et papier,...détergents, de toilette autres qu'à usages médicaux
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3303003303001000- Parfums liquides contenant de l'alcool
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3303003303002000- Parfums liquides ne contenant pas d'alcool
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3808943808941000--- Désinfectants contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3307103307100000- Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après- rasage
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3307203307200000- Désodorisants corporels et antisudoraux
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3306203306200000- Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3306903306900000- Autres préparations pour hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers, du n° 33.06
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3307903307900000- Autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, non dénommés ni compris ailleurs
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3302903302901000-- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans la parfumerie
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3302903302909000-- Mélanges de substances odoriférantes ou à base de ces substances, des types utilisés dans d'autres industries, du ° 33.02
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401203401200000- Savons sous autres formes, du n° 34.01
03Produits Cosmetiques et d'Hygiene Corporelle3401303401300000- Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, ... pour la vente au détail, même contenant du savon
04Materiaux de Construction7003127003120000-- Verre dit «coulé» en plaques et feuilles, non armées colorées dans la masse, opacifiées... ou à couche absorbante...non autr. travaillé
04Materiaux de Construction7003197003190000-- Verre dit «coulé» en plaques et feuilles non armées, mais non autrement travaillé, à l'exclusion du n° 7003.12
04Materiaux de Construction7003207003200000- Verre dit «coulé» en plaques et feuilles, armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non, mais non autrement travaillé
04Materiaux de Construction7004207004200000- Verre étiré ou soufflé en feuilles, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ...mais non autrement travaillé
04Materiaux de Construction7003307003300000- Verre dit «coulé» en profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
04Materiaux de Construction6910906910900000- Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs ...similaires, en céramiq., aut. qu'en porcelaine
04Materiaux de Construction7225997225990000-- Autres produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, du n° 72.25
04Materiaux de Construction7225927225920000-- Produits laminés plats en autres aciers alliés (sauf aciers au silicium), larg. de 600mm ou plus, zingués autrement qu'électrolytiquement
04Materiaux de Construction6907306907300000- Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40, en céramique, même sur un support
04Materiaux de Construction6910106910100000- Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoir et appareils ...,en porcelaine
04Materiaux de Construction6907406907400000- Pièces de finition en céramique
04Materiaux de Construction6801006801000000Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).
04Materiaux de Construction7007117007110000-- Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
04Materiaux de Construction6802106802100000- Carreaux, cubes, dés et similaires …dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement
04Materiaux de Construction6802216802210000-- Marbre, travertin, albâtre et ouvrages simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
04Materiaux de Construction6802236802230000-- Granit et ouvragessimplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
04Materiaux de Construction7006007006000000Verre des n°s 70.03 à 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières
04Materiaux de Construction7005107005100000- Glace non armée en plaques ou en feuilles, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
04Materiaux de Construction7004907004900000- Verre étiré ou soufflé en feuilles, mais non autrement travaillé, à l'exclusion du n° 7004.20
04Materiaux de Construction7005217005210000-- Autre glace non armée, en plaques ou en feuilles, colorée dans la masse...ou simplement doucie, mais non autrement travaillée
04Materiaux de Construction7005307005300000- Glace (…) armée en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
04Materiaux de Construction7005297005290000-- Autre glace non armée, en plaques ou en feuilles, mais non autrement travaillée, du n° 70.05
04Materiaux de Construction7225917225910000-- Produits laminés plats en autres aciers alliés (sauf aciers au silicium), d'une largeur de 600 mm ou plus, zingués électrolytiquement
04Materiaux de Construction7220207220200000- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm
04Materiaux de Construction7220127220120000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, largeur inférieure à 600mm, d'une épaisseur inférieure à 4,75mm
04Materiaux de Construction7220907220900000- Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, du n° 72.20
04Materiaux de Construction7222117222110000-- Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire
04Materiaux de Construction7221007221000000Fil machine en aciers inoxydables.
04Materiaux de Construction7220117220110000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, largeur inférieure à 600 mm, épaisseur de 4,75 mm ou plus
04Materiaux de Construction7219337219330000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, largeur de 600mm ou plus, épaisseur excédant 1mm mais inférieure à 3mm
04Materiaux de Construction7219327219320000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, d'une larg. de 600mm ou plus, épais. de 3mm ou plus mais moins de 4,75mm
04Materiaux de Construction7219347219340000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à froid, largeur de 600mm ou plus, épaisseur de 0,5 mm mais n'excédant pas 1mm
04Materiaux de Construction7219907219900000- Autres produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus, du n° 72.19
04Materiaux de Construction7219357219350000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, largeur de 600mm ou plus, épaisseur inférieure à 0,5 mm
04Materiaux de Construction7222197222190000-- Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, autres que de section circulaire
04Materiaux de Construction7225197225190000-- Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur de 600 mm ou plus, autres qu'à grains orientés
04Materiaux de Construction7225117225110000-- Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur de 600 mm ou plus, à grains orientés
04Materiaux de Construction7225307225300000- Produits laminés plats en autres aciers alliés (sauf aciers au silicium), largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à chaud, enroulés
04Materiaux de Construction7225507225500000- Produits laminés plats en autres aciers alliés (sauf aciers au silicium), d'une largeur de 600 mm ou plus, simplement laminés à froid
04Materiaux de Construction7225407225400000- Produits laminés plats en autres aciers alliés (sauf aciers au silicium), larg. de 600mm ou plus, simplement laminés à chaud, non enroulés
04Materiaux de Construction7224907224900000- Demi-produits en autres aciers alliés
04Materiaux de Construction7222307222300000- Autres barres en aciers inoxydables, du n° 72.22
04Materiaux de Construction7222207222200000- Barres en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid
04Materiaux de Construction7222407222400000- Profilés en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7224107224100000- Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires
04Materiaux de Construction7223007223000000Fils en aciers inoxydables.
04Materiaux de Construction7214107214100000- Barres en fer ou en aciers non alliés, forgées
04Materiaux de Construction7214207214200000- Barres en fer ou en aciers non alliés, laminées à chaud comportant des indentations, bourrelets…ou ayant subi une torsion après laminage
04Materiaux de Construction7213997213990000-- Autre fil machine en fer ou en aciers non alliés, du n° 72.13
04Materiaux de Construction7212607212600000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués
04Materiaux de Construction7213107213100000- Fil machine en fer ou en aciers non alliés comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
04Materiaux de Construction7214307214300000- Barres en aciers de décolletage, simplement laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
04Materiaux de Construction7215507215500000- Barres en fer ou en aciers non alliés (autres qu'en aciers de decolletage), simplement obtenues ou parachevées à froid
04Materiaux de Construction7215907215900000- Barres en fer ou en aciers non alliés autres que simplement obtenues ou parachevées à froid, du n° 72.15
04Materiaux de Construction7215107215100000- Barres en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid
04Materiaux de Construction7214917214910000-- Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées à chaud, de section transversale rectangulaire
04Materiaux de Construction7214997214990000-- Autres barres en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, du n° 72.14
04Materiaux de Construction7212507212500000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600mm, autrement revêtus, du n° 72.12
04Materiaux de Construction7211197211190000-- Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, simplement laminés à chaud, du n° 72.11
04Materiaux de Construction7211237211230000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur inférieure à 600mm, simpl. laminé à froid, contenant moins de 0,25% de carbone
04Materiaux de Construction7211147211140000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur inférieure à 600mm, simpl. laminé à chaud, épais. 4,75 mm ou plus, sauf n°7211.13
04Materiaux de Construction7210507210500000- Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, larg. de 600mm ou plus, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
04Materiaux de Construction7211137211130000-- Produit laminé plat, en fer ou en acier non allié, larg. excéd. 150mm, épais. 4mm ou plus, simpl. laminé à chaud ... non enroulé et ne…
04Materiaux de Construction7211297211290000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, largeur inférieure à 600 mm, simplement laminés à chaud, autres que du n°7211.23
04Materiaux de Construction7212307212300000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, zingués autrement qu'électrolytiquement
04Materiaux de Construction7212407212400000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600mm, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
04Materiaux de Construction7212207212200000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, zingués électrolytiquement
04Materiaux de Construction7211907211900000- Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus, du n° 72.11
04Materiaux de Construction7212107212100000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, étamés
04Materiaux de Construction7216107216100000- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
04Materiaux de Construction7219127219120000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, enroulés, largeur de 600 mm ou plus, épaisseur de 4,75mm à 10mm
04Materiaux de Construction7219137219130000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, enroulés, larg. 600mm ou plus, épais. de 3mm ou plus mais moins de 4,75mm
04Materiaux de Construction7219117219110000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, enroulés, largeur de 600 mm ou plus, épaisseur excédant 10 mm
04Materiaux de Construction7218917218910000-- Demi-produits en aciers inoxydables de section transversale rectangulaire
04Materiaux de Construction7218997218990000-- Demi-produits en aciers inoxydables autre que de section transversale rectangulaire
04Materiaux de Construction7219147219140000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, enroulés, largeur de 600mm ou plus, épaisseur inférieure à 3 mm
04Materiaux de Construction7219247219240000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, non enroulés, larg. de 600mm ou plus, épais. inférieure à 3 mm
04Materiaux de Construction7219317219310000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à froid, d'une largeur de 600mm ou plus, épaisseur de 4,75mm ou plus
04Materiaux de Construction7219237219230000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, laminés à chaud, non enroulés, larg.600mm ou plus, épais. de 3mm ou plus, moins de 4,75mm
04Materiaux de Construction7219217219210000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, non enroulés, largeur de 600mm ou plus, épaisseur excédant 10mm
04Materiaux de Construction7219227219220000-- Produits laminés plats en aciers inoxydables, simplement laminés à chaud, non enroulés, largeur de 600mm ou plus, épais. de 4,75mm à 10mm
04Materiaux de Construction7218107218100000- Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires
04Materiaux de Construction7216327216320000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en I, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
04Materiaux de Construction7216337216330000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
04Materiaux de Construction7216317216310000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en U, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
04Materiaux de Construction7216217216210000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en L, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
04Materiaux de Construction7216227216220000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm
04Materiaux de Construction7216407216400000- Profilés en fer ou en aciers non alliés, en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus
04Materiaux de Construction7216917216910000-- Autres profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats, du n° 72.16
04Materiaux de Construction7216997216990000-- Autres profilés en fer ou en aciers du n° 7216
04Materiaux de Construction7216697216690000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid, à l'exclusion de ceux du n° 7216.61
04Materiaux de Construction7216507216500000- Autres profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, du n° 72.16
04Materiaux de Construction7216617216610000-- Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus à froid à partir de produits laminés plats
04Materiaux de Construction8205518205511000--- Fers à repasser, non électriques
04Materiaux de Construction8205518205519000--- Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) d'économie domestique, autres que fers à repasser non électriques
04Materiaux de Construction7607197607199000--- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, autres que simplement laminées ou imprimées
04Materiaux de Construction7607197607191000--- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, imprimées
04Materiaux de Construction7303007303001000- Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte, des types utilisés pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7303007303009000- Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte autres que des types utilisés pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7607207607201000-- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris), sur support, imprimées
04Materiaux de Construction7607207607209000-- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris), sur support, autres qu'imprimées
04Materiaux de Construction3917223917229000--- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène autres que pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7508907508909000-- Autres ouvrages en nickel du n° 75.08
04Materiaux de Construction7309007309001000- Réservoirs, silos, bacs, pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une capacité minimale de 50 000 l sans dispositifs...
04Materiaux de Construction7210707210709000--- Produits laminés plats, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, non enroulés
04Materiaux de Construction7508907508901000-- Cadres et circonférences utilisés pour l'impression du textile, en nickel
04Materiaux de Construction7317007317001000- Clous et agrafes ondulées, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre
04Materiaux de Construction3917223917221000--- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7309007309009000- Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, du n°73.09
04Materiaux de Construction7317007317009000- Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, du n° 73.17
04Materiaux de Construction7308907308901000-- Poteaux d'éclairage d'une hauteur de feu égale ou supérieure à 8 m, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction8101998101999000--- Autres ouvrages en tungstène du n° 81.01
04Materiaux de Construction7419997419991000--- Réservoirs, cuves et autres récipients, en cuivre
04Materiaux de Construction7305317305319000--- Autres tubes et tuyaux soudés longitudinalement, de section circulaire, d'un diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier, du n°73.05
04Materiaux de Construction8101998101991000--- Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles, en tungstène
04Materiaux de Construction8201508201501000-- Ebauches de sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main
04Materiaux de Construction8201508201509000-- Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main, autres qu'ébauches
04Materiaux de Construction7419997419992000--- Accessoires pour lignes de transport d'énergie électrique, en cuivre
04Materiaux de Construction7419997419999000--- Autres ouvrages en cuivre, du n° 74.19
04Materiaux de Construction7305317305311000--- Tubes et tuyaux soudés longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou acier, pr canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7606127606129000--- Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, autres qu'ondulées
04Materiaux de Construction7606127606121000--- Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, ondulées
04Materiaux de Construction7308907308909100--- Buses métalliques, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7308907308909900--- Autres constructions et parties de construct., articles préparés pour utilisation dans la construct., en fonte, fer ou acier, du n°73.08
04Materiaux de Construction7213207213201000-- Fil machine en aciers de décolletage de section circulaire d?un diamètre n?'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7213207213209000-- Fil machine en aciers de décolletage, autre que de section circulaire d?'un diamètre ?n'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7615107615101000-- Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium
04Materiaux de Construction7615107615109000-- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium
04Materiaux de Construction7210707210701000--- Produits laminés plats, en fer ou acier non allié, largeur de 600 mm ou plus, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques, enroulés
04Materiaux de Construction7410117410110000-- Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sans support
04Materiaux de Construction7410127410120000-- Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sans support
04Materiaux de Construction7409407409400000- Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre- nickel-zinc (maillechort), d'une épaisseur excédant 0,15 mm
04Materiaux de Construction7409907409900000- Tôles et bandes en autres alliages de cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, du n°74.09
04Materiaux de Construction7614907614909000-- Autres articles en aluminium, non isolés pour l'électricité, du n° 76.14
04Materiaux de Construction7210497210491000--- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, autrement zingués, enroulés
04Materiaux de Construction7410217410210000-- Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris), sur support
04Materiaux de Construction7614907614901000-- Conducteurs neutres en aluminium munis d'une gaine d'étanchéité en plomb, non isolés pour l'électricité
04Materiaux de Construction7409397409390000-- Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, autres qu'enroulées
04Materiaux de Construction7408297408290000-- Autres fils en alliages de cuivre du n° 74.08
04Materiaux de Construction7409117409110000-- Tôles et bandes en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées
04Materiaux de Construction7408217408210000-- Fils en alliages de cuivre à base de cuivre-zinc (laiton)
04Materiaux de Construction7408227408220000-- Fils en alliages de cuivre à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre- nickel-zinc (maillechort)
04Materiaux de Construction7409297409290000-- Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, autres qu'enroulées
04Materiaux de Construction7409317409310000-- Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées
04Materiaux de Construction7409197409190000-- Tôles et bandes en cuivre affiné, d'une épaisseur excédant 0,15 mm, autres qu'enroulées
04Materiaux de Construction7409217409210000-- Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), d'une épaisseur excédant 0,15 mm, enroulées
04Materiaux de Construction7210497210499000--- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, autrement zingués, du n° 72.10
04Materiaux de Construction7321117321111100---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plus, démonté... montage
04Materiaux de Construction7321117321119900---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux...,à plus de deux brûleurs, aut. que pr industrie…
04Materiaux de Construction7321117321119100---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à plus de deux brûleurs, démonté…montage
04Materiaux de Construction7321117321111900---- Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plus, aut. que pr industrie…
04Materiaux de Construction7306507306501000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, section circulaire, en autres aciers alliés, des types utilisés pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7306507306509000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés, autres que pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction6811896811891000--- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie en cellulose-ciment ou similaires, pour canalisation d'eau, ne contenant pas d'amiante
04Materiaux de Construction6811896811899000--- Autres ouvrages ne contenant pas d'amiante, du n° 68.11
04Materiaux de Construction8201408201409000-- Haches, serpes et outils similaires à taillants autres qu'ébauches
04Materiaux de Construction7612907612901000-- Boîtes en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques…
04Materiaux de Construction7612907612909000-- Autres récipients en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs ..., du n°76.12
04Materiaux de Construction7217907217901000-- Autres fils en fer ou en aciers non alliés, d'un diamètre n?'excédant pas 5,5 mm, du n° 72.17
04Materiaux de Construction7217907217909000-- Autres fils en fer ou en aciers non alliés, autres que ceux d'?un diamètre n'excédant pas 5,5 mm, du n° 72.17
04Materiaux de Construction8201408201401000-- Ebauches de machettes
04Materiaux de Construction8201408201402000-- Ebauches de haches, serpes et outils similaires à taillants autres que de machettes
04Materiaux de Construction7217307217301000-- Fils en fer ou en aciers non alliés, revêtus de métaux communs (sauf zinc), d'?un diamètre n'?excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7217307217309000-- Fils en fer ou en aciers non alliés, revêtus de métaux communs (sauf zinc), autres que ceux d'?un diamètre n'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7306407306409000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, autres que pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction6802996802991000--- Stéatite naturelle et ouvrages, autres que simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
04Materiaux de Construction3917293917299000--- Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques autres que pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7306407306401000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, des types utilisés pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7217207217209000-- Fils en fer ou en aciers non alliés, zingués, autres que ceux d'?un diamètre n'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7323997323991000--- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou acier, galvanisés
04Materiaux de Construction6802996802999000--- Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres du n° 68.02
04Materiaux de Construction7217207217201000-- Fils en fer ou en aciers non alliés, zingués, d'?un diamètre n?'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction3917293917291000--- Tubes et tuyaux rigides, en autres matières plastiques pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7326907326901000-- Accessoires pour lignes électriques en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7606927606929900---- Autres tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2mm, du n° 76.06
04Materiaux de Construction7210907210909000-- Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus, du n° 72.10
04Materiaux de Construction7326907326909000-- Autres ouvrages en fer ou en acier du n° 73.26
04Materiaux de Construction7326207326201000-- Tringles mono filaires pour pneumatiques en fils de fer ou d'acier
04Materiaux de Construction7326207326209000-- Ouvrages en fils de fer ou d'acier autres que les tringles mono filaires pour pneumatiques
04Materiaux de Construction7606927606929100---- Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'épaisseur excédant 0,2mm, peintes, revêtues ou vernies, aut. qu'ondulées ou de forme carrée…
04Materiaux de Construction7606927606921000--- Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, ondulées, autres que de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction7323997323999000--- Autres articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou acier, du n° 73.23
04Materiaux de Construction7013337013330000-- Verres à boire, autres qu'à pied, en cristal au plomb
04Materiaux de Construction7210117210110000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, étamés, d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus
04Materiaux de Construction7013227013220000-- Verres à boire à pied, en cristal au plomb
04Materiaux de Construction7013287013280000-- Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame et cristal au plomb
04Materiaux de Construction7210307210300000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, zingués électrolytiquement
04Materiaux de Construction7210417210410000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, autrement zingués, ondulés
04Materiaux de Construction7210127210120000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, étamés, d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm
04Materiaux de Construction7210207210200000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plombés, y compris le fer terne
04Materiaux de Construction7013107013100000- Objets en vitrocérame pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation...(sauf n°70.10 ou n°70.18)
04Materiaux de Construction3921113921110000-- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène, alvéolaires
04Materiaux de Construction3921133921130000-- Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes, alvéolaires
04Materiaux de Construction8201108201109000-- Bêches et pelles autres qu'ébauches
04Materiaux de Construction8201108201101000-- Ebauches de bêches et pelles
04Materiaux de Construction3925303925300000- Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques
04Materiaux de Construction3925903925900000- Autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs
04Materiaux de Construction3214903214900000- Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
04Materiaux de Construction3925203925200000- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques
04Materiaux de Construction7210907210901000-- Tôles ondulées, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, revêtues d?'autres matières
04Materiaux de Construction3917233917239000--- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle autres que pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7304597304591000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en aut. aciers alliés, non étirés ni...à froid, pr canalisation sous...
04Materiaux de Construction7806007806009000- Autres ouvrages en plomb du n° 78.06
04Materiaux de Construction3917233917231000--- Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7210697210699000--- Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, largeur de 600 mm ou plus, revêtus d'aluminium autre que du n°7210.61, non enroulés
04Materiaux de Construction7907007907001000- Ouvrages de zinc de forme autre que carrée ou rectangulaire (pastilles de zinc)
04Materiaux de Construction7304597304599000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en aut. aciers alliés, non étirés ni...à froid, aut. que pr canal. sous…
04Materiaux de Construction7210697210691000--- Produits laminés plats, en fer ou acier non allié, d'une largeur de 600 mm ou plus, revêtus d'aluminium autre que du n°7210.61, enroulés
04Materiaux de Construction7806007806002000- Lests pour filets de pêche en plomb
04Materiaux de Construction7305397305391000--- Tubes et tuyaux soudés autr. que longitudinalement, sect. circul., diamètre excéd. 406,4mm, en fer ou acier, pr canalisat. sous pression
04Materiaux de Construction7305397305399000--- Autres tubes et tuyaux soudés autr. que longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou acier, du n°73.05
04Materiaux de Construction7217107217101000-- Fils en fer ou en aciers non alliés, non revêtus, même polis, d'?un diamètre n?'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7217107217109000-- Fils en fer ou en aciers non alliés, non revêtus, même polis, autres que ceux d'?un diamètre n'excédant pas 5,5 mm
04Materiaux de Construction7304397304399000--- Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, du n° 73.04
04Materiaux de Construction7806007806001000- Barres, tringles, profilés et fils, en plomb
04Materiaux de Construction7304397304391000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en fer ou aciers non alliés, non étirés ni...à froid, pour canalisation…
04Materiaux de Construction7304397304392000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en fer ou aciers non alliés, non étirés ni...à froid, pr cadres...moto.
04Materiaux de Construction7907007907009000- Ouvrages en zinc à l'exception de ceux de forme autre que carrée ou rectangulaire (pastilles de zinc)
04Materiaux de Construction7210617210611000--- Produits laminés plats, en fer ou en acier non allié, d'une largeur de 600mm ou plus, revêtus d'alliage d'aluminium et de zinc, enroulés
04Materiaux de Construction7210617210619000--- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, de largeur de 600mm ou plus, revêtus d'alliage d'aluminium et zinc, non enroulés
04Materiaux de Construction7308207308201000-- Tours et pylônes en fonte, fer ou acier, des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique
04Materiaux de Construction7308207308209000-- Tours et pylônes en fonte, fer ou acier autres que ceux des types utilisés pour le transport de l'énergie électrique
04Materiaux de Construction6811406811401000-- Tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie en amiante-ciment pour canalisation d'eau, contenant de l'amiante
04Materiaux de Construction6811406811409000-- Ouvrages contenant de l'amiante à l'exclusion des tuyaux, gaines et accessoires de tuyauterie pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7304417304411000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inox., étirés...à froid, pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7304417304419000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en acier inox., étirés...à froid, aut. que pr canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7304317304319000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid, du n°73.04
04Materiaux de Construction7304497304491000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circulaire, en aciers inox., non étirés ni…à froid, pr canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7304497304499000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en aciers inox., non étirés ni...à froid, aut. que pr canalisation sous…
04Materiaux de Construction8201908201909000-- Autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, autres qu'ébauches, du n° 82.01
04Materiaux de Construction8201908201901000-- Ebauches d'autres outils agricoles, horticoles ou forestiers main, du n° 82.01
04Materiaux de Construction7304317304312000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul., en fer ou acier non allié, étirés...à froid, pr industrie ... motocycles
04Materiaux de Construction7304317304311000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circulaire, en fer ou acier non allié, étirés...à froid...pr canal. sous pression
04Materiaux de Construction3917213917211000--- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction3917213917219000--- Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène autres que pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction2513102513100000- Pierre ponce
04Materiaux de Construction2513202513200000- Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
04Materiaux de Construction2511202511200000- Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16
04Materiaux de Construction2512002512000000Farines siliceuses fossiles (kieselguhr,..) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées.
04Materiaux de Construction2515122515120000-- Marbres et travertins, simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction2515202515200000- Ecaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5; albâtre
04Materiaux de Construction2514002514000000Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire.
04Materiaux de Construction2515112515110000-- Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
04Materiaux de Construction2511102511100000- Sulfate de baryum naturel (barytine)
04Materiaux de Construction2508502508500000- Andalousite, cyanite et sillimanite, même calcinées
04Materiaux de Construction2508602508600000- Mullite
04Materiaux de Construction2508302508300000- Argiles réfractaires
04Materiaux de Construction2508402508400000- Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), autres que bentonite et argiles refractaires, même calcinées
04Materiaux de Construction2510102510100000- Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, non moulus
04Materiaux de Construction2510202510200000- Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, moulus
04Materiaux de Construction2508702508700000- Terres de chamotte ou de dinas
04Materiaux de Construction2509002509000000Craie.
04Materiaux de Construction2516112516110000-- Granit brut ou dégrossi
04Materiaux de Construction2519902519900000- Magnésie électrofondue ou calcinée à mort (frittée), ...faibles quantités d'aut. oxydes ajoutés avant le frittage; aut. oxyde de magnésium
04Materiaux de Construction2520202520200000- Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
04Materiaux de Construction2518302518300000- Pisé de dolomie
04Materiaux de Construction2519102519100000- Carbonate de magnésium naturel (magnésite)
04Materiaux de Construction2522302522300000- Chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25
04Materiaux de Construction2524102524100000- Crocidolite
04Materiaux de Construction2522102522100000- Chaux vive, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25
04Materiaux de Construction2522202522200000- Chaux éteinte, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25
04Materiaux de Construction2518202518200000- Dolomie calcinée ou frittée, y compris la dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction2516902516900000- Autres pierres de taille ou de construction, du n° 25.16
04Materiaux de Construction2517202517200000- Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517.10
04Materiaux de Construction2516122516120000-- Granit simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction2516202516200000- Grès même dégrossi ou simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction2517492517490000-- Granules, éclats et poudres de pierres des n°s 25.15 (autres que de marbre) ou 25.16, même traités thermiquement
04Materiaux de Construction2518102518100000- Dolomie non calcinée ni frittée, dite «crue»,y cpris la dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaq. de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction2517302517300000- Tarmacadam
04Materiaux de Construction2517412517410000-- Granules, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement
04Materiaux de Construction2508102508100000- Bentonite
04Materiaux de Construction7228307228300000- Barres en autres aciers alliés (sauf en aciers à coupe rapide ou silico- manganeux), simplement laminées ou filées à chaud
04Materiaux de Construction7228407228400000- Barres en autres aciers alliés (sauf en aciers à coupe rapide ou silico- manganeux), simplement forgées
04Materiaux de Construction7228107228100000- Barres en aciers à coupe rapide
04Materiaux de Construction7228207228200000- Barres en aciers silico-manganeux
04Materiaux de Construction7228707228700000- Profilés en autres aciers alliés
04Materiaux de Construction7228807228800000- Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés
04Materiaux de Construction7228507228500000- Barres en autres aciers alliés (sauf en aciers à coupe rapide ou silico- manganeux), simplement obtenues ou parachevées à froid
04Materiaux de Construction7228607228600000- Autres barres en autres aciers alliés, du n° 72.28
04Materiaux de Construction7227907227900000- Fil machine en autres aciers alliés, du n°72.27
04Materiaux de Construction7226207226200000- Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur inférieure à 600 mm
04Materiaux de Construction7226917226910000-- Produits laminés plats en aut. aciers alliés (sauf aciers au silicium ou à coupe rapide),larg. inférieure à 600mm, simpl. laminés à chaud
04Materiaux de Construction7226117226110000-- Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur inférieure à 600 mm, à grains orientés
04Materiaux de Construction7226197226190000-- Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur inférieure à 600 mm, autres qu'à grains orientés
04Materiaux de Construction7227107227100000- Fil machine en autres aciers à coupe rapide
04Materiaux de Construction7227207227200000- Fil machine en aciers silico-manganeux
04Materiaux de Construction7226927226920000-- Produits laminés plats en aut. aciers alliés (sauf aciers au silicium ou à coupe rapide),larg. inférieure à 600mm, simpl. laminés à froid
04Materiaux de Construction7226997226990000-- Autres produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, du n° 72.26
04Materiaux de Construction7229207229200000- Fils en aciers silico-manganeux
04Materiaux de Construction2504902504900000- Graphite naturel, autre qu'en poudre ou en paillettes
04Materiaux de Construction2505102505100000- Sables siliceux et sables quartzeux
04Materiaux de Construction2503002503000000Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal.
04Materiaux de Construction2504102504100000- Graphite naturel, en poudre ou en paillettes
04Materiaux de Construction2506202506200000- Quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction2507002507000000Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés.
04Materiaux de Construction2505902505900000- Sables naturels de toute espèce (autres que siliceux et quartzeux), même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26
04Materiaux de Construction2506102506100000- Quartz (autres que les sables naturels)
04Materiaux de Construction2502002502000000Pyrites de fer non grillées.
04Materiaux de Construction7301207301200000- Profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7302107302100000- Rails en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7229907229900000- Fils en autres aciers alliés autres qu'en aciers silico-manganeux
04Materiaux de Construction7301107301100000- Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés
04Materiaux de Construction7302907302900000- Autres éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier, du n° 73.02
04Materiaux de Construction7304117304110000-- Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
04Materiaux de Construction7302307302300000- Aiguilles, pointes de c?ur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7302407302400000- Eclisses et selles d'assise, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7324217324210000-- Baignoires en fonte, même émaillées
04Materiaux de Construction7324297324290000-- Baignoires en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7323947323940000-- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier, émaillés
04Materiaux de Construction7324107324100000- Eviers et lavabos en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7326117326110000-- Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés
04Materiaux de Construction7326197326190000-- Autres ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, à l'exclusion des boulets et similaires pr broyeurs
04Materiaux de Construction7325107325100000- Autres ouvrages moulés en fonte non malléable
04Materiaux de Construction7325917325910000-- Boulets et articles similaires, moulés, pour broyeurs, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7323937323930000-- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7322117322110000-- Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte
04Materiaux de Construction7322197322190000-- Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier
04Materiaux de Construction7321897321890000-- Autres appareils non électriques, usage domestique, en fonte, fer ou acier, à aut. comb., y cpris ceux à combustibles solides, du n°73.21
04Materiaux de Construction7321907321900000- Parties des appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, du n°73.21
04Materiaux de Construction7323917323910000-- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, non émaillés
04Materiaux de Construction7323927323920000-- Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, émaillés
04Materiaux de Construction7322907322900000- Générateurs et distributeur d'air chaud (...), à chauffage non électrique (…) et leurs parties, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7323107323100000- Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pr le récurage, le polissage ou usages analogues en fer ou acier
04Materiaux de Construction7401007401000000Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).
04Materiaux de Construction7406207406200000- Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre
04Materiaux de Construction7407107407100000- Barres et profilés en cuivre affiné
04Materiaux de Construction7405007405000000Alliages mères de cuivre.
04Materiaux de Construction7406107406100000- Poudres de cuivre à structure non lamellaire
04Materiaux de Construction7408117408110000-- Fils en cuivre affiné dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
04Materiaux de Construction7408197408190000-- Fils en cuivre affiné autres que ceux dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm
04Materiaux de Construction7407217407210000-- Barres et profilés en alliages de cuivre, à base de cuivre-zinc (laiton)
04Materiaux de Construction7407297407290000-- Barres et profilés en alliages de cuivre autres qu'à base de cuivre-zinc (laiton)
04Materiaux de Construction7404007404000000Déchets et débris de cuivre.
04Materiaux de Construction7403127403120000-- Barres à fil (wire-bars) en cuivre affiné
04Materiaux de Construction7403137403130000-- Billettes en cuivre affiné
04Materiaux de Construction7402007402000000Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.
04Materiaux de Construction7403117403110000-- Cathodes et sections de cathodes en cuivre affiné
04Materiaux de Construction7403227403220000-- Alliages de cuivre sous forme brute, à base de cuivre-étain (bronze)
04Materiaux de Construction7403297403290000-- Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05), sous forme brute, du n° 74.03
04Materiaux de Construction7403197403190000-- Autres articles en cuivre affiné, du 74.03
04Materiaux de Construction7403217403210000-- Alliages de cuivre sous forme brute, à base de cuivre-zinc (laiton)
04Materiaux de Construction7321827321820000-- Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, du n°73.21
04Materiaux de Construction7313007313000000Ronces artificielles en fer ou acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou feuillard de fer ou acier, des types utilisés pour les clôtures
04Materiaux de Construction7314127314120000-- Toiles métalliques tissées, continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7311007311000000Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.
04Materiaux de Construction7312907312900000- Tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
04Materiaux de Construction7314207314200000- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils de fer ou acier dont…au moins 3mm et la surf. des mailles a au moins 100cm²
04Materiaux de Construction7314317314310000-- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre (autres que du n°7314.20) en fils de fer ou d'acier, zingués
04Materiaux de Construction7314147314140000-- Toiles métalliques tissées (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines), en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7314197314190000-- Toiles métalliques tissées en fer ou en acier (autres qu'en aciers inoxydables)
04Materiaux de Construction7310297310290000-- Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, du n° 73.10
04Materiaux de Construction2525202525200000- Mica en poudre
04Materiaux de Construction2525302525300000- Déchets de mica
04Materiaux de Construction2524902524900000- Amiante (asbeste), à l'exclusion de la crocidolite
04Materiaux de Construction2525102525100000- Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières («splittings»)
04Materiaux de Construction2528002528000000Borates naturels et leurs concentrés(...), sauf ceux extraits des saumures naturelles; acide boriq. naturel titrant au plus 85 % de H3BO3 …
04Materiaux de Construction7310217310210000-- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage, en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, sans dispositifs mécaniques ou…
04Materiaux de Construction2526102526100000- Stéatite naturelle, même dégrossie ou débitée, en blocs ou plaques de forme carrée ou rectangulaire et talc, non broyés ni pulvérisés
04Materiaux de Construction2526202526200000- Stéatite naturelle, même dégrossie ou débitée, en blocs ou plaques de forme carrée ou rectangulaire et talc, broyés ou pulvérisés
04Materiaux de Construction7314397314390000-- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils de fer ou d'acier, du n° 73.14
04Materiaux de Construction7318237318230000-- Rivets, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318247318240000-- Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318217318210000-- Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318227318220000-- Rondelles autres que les rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7319907319900000- Aiguilles à coudre ou à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pr usage à la main, en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7320107320100000- Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7318297318290000-- Autres articles non filetés, en fonte, fer ou acier, du n° 73.18
04Materiaux de Construction7319407319400000- Epingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs
04Materiaux de Construction7318197318190000-- Articles filetés en fonte, fer ou acier, du n°73.18
04Materiaux de Construction7318117318110000-- Tire-fond en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318127318120000-- Vis à bois autres que les tire-fond, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7314497314490000-- Autres toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, du n°73.14
04Materiaux de Construction7316007316000000Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier.
04Materiaux de Construction7318157318150000-- Autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318167318160000-- Ecrous en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318137318130000-- Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7318147318140000-- Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7010907010901900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excédant 1 l
04Materiaux de Construction7010907010901200--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excédant 1 l
04Materiaux de Construction7010907010901100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 1 l
04Materiaux de Construction7010907010903100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l
04Materiaux de Construction7010907010903200--- Bocaux, pots et autres récipients simil. y cpris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd. pas 0,33l
04Materiaux de Construction7010907010903900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd. pas 0,33l
04Materiaux de Construction7213917213911000--- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre n?'excédant pas 5,5mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20
04Materiaux de Construction7213917213919000--- Fil machine en fer ou en aciers non alliés d'?un diamètre excédant 5,5 mm mais inférieur 14 mm, autre que des n°s 7213.10 et 7213.20
04Materiaux de Construction7304517304511000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, section circul.,en aut. aciers alliés, étirés ou...à froid, pr canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7010907010904200--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l
04Materiaux de Construction7010907010904100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l
04Materiaux de Construction7010907010904900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l
04Materiaux de Construction8201308201309000-- Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs autres qu'ébauches
04Materiaux de Construction7606917606911000--- Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, ondulées, autres que de forme carrée ou rectangulaire
04Materiaux de Construction7606917606919900---- Tôles et bandes en aluminium non allié, d'épaisseur excédant 0,2mm, aut. qu'ondulées ou peintes, revêtues, vernies ou de forme carrée…
04Materiaux de Construction7324907324909000-- Autres articles d'hygiène ou de toilette, y compris les parties, en fonte, fer ou acier, du n° 73.24
04Materiaux de Construction7324907324902000-- Autres articles d'hygiène ou de toilette, y compris les parties, en fonte, fer ou acier, galvanisés
04Materiaux de Construction8201308201301000-- Ebauches de pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs
04Materiaux de Construction7010907010902100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l
04Materiaux de Construction7010907010902200--- Bocaux, pots et autres récipients simil. y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,33 l mais n'excéd. pas 1l
04Materiaux de Construction7010907010902900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excédant 0,33l mais n'excédant pas 1l
04Materiaux de Construction7606917606919100---- Tôles et bandes en aluminium non allié, d'épaisseur excédant 0,2 mm, peintes, revêtues ou vernies, aut. qu'ondulées ou de forme carrée…
04Materiaux de Construction7009107009101000-- Miroirs rétroviseurs pour motocycles et cycles
04Materiaux de Construction7009107009109000-- Miroirs rétroviseurs pour véhicules autres que motocycles et cycles
04Materiaux de Construction7320907320900000- Autres ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier, du n°73.20
04Materiaux de Construction7321197321190000-- Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à autres combustibles, y compris les appareils à combustibles solides
04Materiaux de Construction7321817321810000-- Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux …et autres combustibles, du n°73.21
04Materiaux de Construction7314417314410000-- Toiles métalliques, grillages et treillis (autres que des n°s 7314.12 à 7314.39), en fils de fer ou d'acier, zingués
04Materiaux de Construction7314427314420000-- Toiles métalliques, grillages et treillis (aut. que des n°s 7314.12 à 7314.39),en fils de fer ou d'acier, recouverts de matières plastiq.
04Materiaux de Construction7320207320200000- Ressorts en hélice, en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7608107608100000- Tubes et tuyaux, en aluminium non allié
04Materiaux de Construction7608207608200000- Tubes et tuyaux, en alliages d'aluminium
04Materiaux de Construction7609007609000000Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.
04Materiaux de Construction7411217411210000--Tubes et tuyaux en alliages de cuivre à base de cuivre-zinc (laiton)
04Materiaux de Construction7411227411220000-- Tubes et tuyaux en alliages de cuivre à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
04Materiaux de Construction7411297411290000-- Autres tubes et tuyaux en alliages de cuivre, du n° 74.11
04Materiaux de Construction7312107312101000-- Câbles de freins et de dérailleur pour cycles et motocycles, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
04Materiaux de Construction7312107312109900--- Torons et câbles (autres cables des n°s 7312.10.10 et 7312.10.91), en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité
04Materiaux de Construction7312107312109100--- Câbles en acier galvanisé, non isolés pour l'électricité
04Materiaux de Construction7304517304519000--- Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, sect. circul., en aut. aciers alliés, étirés ou...à froid, aut. que pr canalisation sous…
04Materiaux de Construction7307117307111000--- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, des types utilisés pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7307117307119000--- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, autres que des types utilisés pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction8201608201609000-- Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains, autres qu'ébauches
04Materiaux de Construction7325997325991000--- Accessoires pour lignes électriques, moulés, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7325997325999000--- Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier, du n° 73.25
04Materiaux de Construction7305907305901000-- Tubes et tuyaux autres que soudés, de section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier, pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7305907305909000-- Autres tubes et tuyaux autres que soudés, de section circulaire, d'un diamètre excédant 406,4mm, en fer ou en acier, du n° 73.05
04Materiaux de Construction8201608201601000-- Ebauches de cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains
04Materiaux de Construction7324907324901000-- Autres articles d'hygiène ou de toilette, y compris les parties, en fonte, fer ou acier, émaillés
04Materiaux de Construction4408104408100000- Feuilles de conifères pour placage ..., contre-plaqués ou bois stratifiés similaires et aut. bois, sciés ..., épaisseur n'excède pas 6 mm
04Materiaux de Construction4408314408310000-- Feuilles de Dark Red Meranti, Light Red et Bakau pour placage ...,contre- plaqués ou ... aut. bois, sciés ..., épaisseur n'excède pas 6 mm
04Materiaux de Construction4408394408390000-- Feuilles de bois tropicaux , pour placage ...,contre-plaqués ou ..., sciés ..., épaisseur n'excède pas 6mm sauf celles du N° 4408.31
04Materiaux de Construction2529302529300000- Leucite; néphéline et néphéline syénite
04Materiaux de Construction2530102530100000- Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
04Materiaux de Construction2530202530200000- Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)
04Materiaux de Construction4409294409290000-- Autres bois (...) profilés (...) , …faces ou bouts, …poncés ou collés par assemblage en bout, du n° 44.09
04Materiaux de Construction4410114410110000-- Panneaux de particules en bois
04Materiaux de Construction4410124410120000-- Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois
04Materiaux de Construction4408904408900000- Autres feuilles pour placage(...), contre-plaqués ou ...sciés longitudinalement, tranchés ... bout, épaisseur n'excède pas 6mm, du n°44.08
04Materiaux de Construction4409104409100000- Bois de conifères (...) profilés (...) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, ... ou collés par assemblage en bout
04Materiaux de Construction4409214409210000-- Bois de bambou (...) profilés (...) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, ... ou collés par assemblage en bout
04Materiaux de Construction7209187209180000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, larg. 600mm ou plus, enroulés, simpl. laminés à froid, épais. inférieure à 0,5mm
04Materiaux de Construction7209257209250000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, larg. 600mm ou plus, non enroulés, simplement laminés à froid, épais. 3mm ou plus
04Materiaux de Construction7209267209260000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, larg. 600mm ou plus,non enroulé, simpl. laminé à froid, épais. excéd. 1mm et moins de 3mm
04Materiaux de Construction7209157209150000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, larg. 600mm ou plus, enroulés, simplement laminés à froid, épais. de 3mm ou plus
04Materiaux de Construction7209167209160000-- Produit laminé plat, en fer ou en acier non allié, larg. 600mm ou plus, enroulé, simpl. laminé à froid, épais. excéd. 1mm et moins de 3mm
04Materiaux de Construction7209177209170000-- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, larg. 600mm ou plus, enroulés, simplement laminés à froid, épaiss. de 0,5mm à 1mm
04Materiaux de Construction2529102529100000- Feldspath
04Materiaux de Construction2529212529210000-- Spath fluor contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium
04Materiaux de Construction2529222529220000-- Spath fluor contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium
04Materiaux de Construction7209277209270000-- Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, larg. 600mm ou plus, non enroulés, simplement laminés à froid, épais. de 0,5mm à 1mm
04Materiaux de Construction7209287209280000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non alliés, larg. 600mm ou plus, non enroulé, simplement laminé à froid, épais. inférieure à 0,5mm
04Materiaux de Construction7209907209900000- Autres produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, largeur de 600mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus, du n°72.09
04Materiaux de Construction7321127321129000---- Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à plus de deux brûleurs
04Materiaux de Construction7306307306301000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction7306307306309000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés aut. que pour canalisation sous pression
04Materiaux de Construction4412994412990000-- Autres bois contre-plaqués, bois plaqués ou bois stratifiés similaires, du n° 44.12
04Materiaux de Construction4413004413000000Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés.
04Materiaux de Construction7321127321121000---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides, à deux brûleurs au plus
04Materiaux de Construction7606117606119000--- Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, autres qu'ondulées
04Materiaux de Construction3917403917401000-- Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction3917403917409000-- Accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple) de tubes et tuyaux en matières plastiques, autres que pour canalisation d'eau
04Materiaux de Construction7616997616999000--- Autres ouvrages en aluminium, du n° 73.16
04Materiaux de Construction7616997616991000--- Accessoires pour lignes électriques en aluminim
04Materiaux de Construction7606117606111000--- Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur excédant 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, ondulées
04Materiaux de Construction4411134411130000-- Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, ... , de densité moyenne (dits «MDF»), épaisseur excédant 5 mm mais pas 9 mm
04Materiaux de Construction4411144411140000-- Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, ... , de densité moyenne (dits «MDF»), d'une épaisseur excédant 9 mm
04Materiaux de Construction4411924411920000-- Panneaux de fibres de bois ou aut. matières ligneuses, ... ,aut. que de densité moyenne (dits «MDF»), masse volumique excédant 0,8 g/cm³
04Materiaux de Construction4410194410190000-- Panneaux similaires à ceux des n° s 4410.11 et 4410.12 (...), en bois
04Materiaux de Construction4410904410900000- Panneaux de particules, ... (OSB) et similaires(...), en matières ligneuses, aut. que bois, même agglomérées avec résines ou ...organiques
04Materiaux de Construction4411124411120000-- Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, ... , de densité moyenne (dits «MDF»), d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm
04Materiaux de Construction4412314412310000-- Bois contre-plaqués faits de feuilles de bois (sauf bambou), …épaisseur n'excéde pas 6 mm, ... un pli extérieur en bois tropicaux …
04Materiaux de Construction4412394412390000-- Bois contre-plaqués en feuille de bois (sauf bambou), …épaisseur n'excéde pas 6 mm, ... 2 plis extérieurs en bois de conifère
04Materiaux de Construction4412944412940000-- Bois contre-plaqués, bois plaqués ou bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée
04Materiaux de Construction4411934411930000-- Panneaux de fibres de bois ou aut. mat. ligneuses, ... ,aut. que de densité moyenne (...), masse vol. excédant 0,5g/cm³ mais pas 0,8g/cm³
04Materiaux de Construction4411944411940000-- Panneaux de fibres de bois ou aut. matières ligneuses, ... ,aut. que de densité moyenne (...), masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³
04Materiaux de Construction4412104412100000- Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou
04Materiaux de Construction7610107610100000- Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06
04Materiaux de Construction7616107616100000- Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes..., en aluminium
04Materiaux de Construction7616917616910000-- Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium
04Materiaux de Construction7801107801100000- Plomb affiné sous forme brute
04Materiaux de Construction7607117607110000-- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, simplement laminées
04Materiaux de Construction7614107614100000- Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité, avec âme en acier
04Materiaux de Construction7615207615200000- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en aluminium
04Materiaux de Construction7804117804110000-- Feuilles et bandes en plomb, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)
04Materiaux de Construction7804197804190000-- Feuilles et bandes d'une épaisseur excédant 0,2 mm (support non compris), tables, en plomb
04Materiaux de Construction7804207804200000- Poudres et paillettes de plomb
04Materiaux de Construction7801917801910000-- Plomb sous forme brute, contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids
04Materiaux de Construction7801997801990000-- Plomb sous forme brute, autre, du n° 78.01
04Materiaux de Construction7802007802000000Déchets et débris de plomb.
04Materiaux de Construction7603107603100000- Poudres d'aluminium à structure non lamellaire
04Materiaux de Construction7603207603200000- Poudres d'aluminium à structure lamellaire; paillettes d'aluminium
04Materiaux de Construction7604107604100000- Barres et profilés en aluminium non allié
04Materiaux de Construction7601107601100000- Aluminium non allié sous forme brute
04Materiaux de Construction7601207601200000- Alliages d'aluminium sous forme brute
04Materiaux de Construction7602007602000000Déchets et débris d'aluminium.
04Materiaux de Construction7605197605190000(--) Fils en aluminium non allié autres que ceux dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
04Materiaux de Construction7605217605210000(--) Fils en alliage d'aluminium non allié dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
04Materiaux de Construction7605297605290000(--) Fils en alliage d'aluminium non allié autres que ceux dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
04Materiaux de Construction7604217604210000-- Profilés creux en alliages d'aluminium
04Materiaux de Construction7604297604290000-- Barres et profilés (sauf profilés creux) en alliages d'aluminium
04Materiaux de Construction7605117605110000(--) Fils en aluminium non allié dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm
04Materiaux de Construction8101968101960000-- Fils en tungstène
04Materiaux de Construction8101978101970000-- Déchets et débris de tungstène
04Materiaux de Construction8102108102100000- Poudres de molybdène
04Materiaux de Construction8007008007000000Autres ouvrages en étain.
04Materiaux de Construction8101108101100000- Poudres de tungstène
04Materiaux de Construction8101948101940000-- Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
04Materiaux de Construction8102978102970000-- Déchets et débris de molybdène
04Materiaux de Construction8102998102990000-- Autres ouvrages en molybdène du n° 81.02
04Materiaux de Construction8103208103200000- Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres de tantale
04Materiaux de Construction8102948102940000-- Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage
04Materiaux de Construction8102958102950000-- Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles, en molybdène
04Materiaux de Construction8102968102960000-- Fils en molybdène
04Materiaux de Construction7902007902000000Déchets et débris de zinc.
04Materiaux de Construction7903107903100000- Poussières de zinc
04Materiaux de Construction7903907903900000- Poudres et paillettes de zinc
04Materiaux de Construction7901117901110000-- Zinc non allié, sous forme brute, contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc
04Materiaux de Construction7901127901120000-- Zinc non allié, sous forme brute,contenant en poids moins de 99,99 % de zinc
04Materiaux de Construction7901207901200000- Alliages de zinc sous forme brute
04Materiaux de Construction8001208001200000- Alliages d'étain sous forme brute
04Materiaux de Construction8002008002000000Déchets et débris d'étain.
04Materiaux de Construction8003008003000000Barres, profilés et fils, en étain.
04Materiaux de Construction7904007904000000Barres, profilés et fils, en zinc.
04Materiaux de Construction7905007905000000Tôles, feuilles et bandes, en zinc.
04Materiaux de Construction8001108001100000- Etain non allié, sous forme brute
04Materiaux de Construction7508107508100000- Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel
04Materiaux de Construction6906006906000000Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.
04Materiaux de Construction6907216907210000-- Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, sauf ceux des N°s 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient ... ou égal à 0,5%, en céramique
04Materiaux de Construction6907226907220000-- Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, sauf ceux des N°s 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient ... ou égal à 10%, en céramique
04Materiaux de Construction6904906904900000- Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique
04Materiaux de Construction6905106905100000- Tuiles en céramique
04Materiaux de Construction6905906905900000- Eléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment
04Materiaux de Construction7412107412100000- Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre affiné
04Materiaux de Construction7412207412200000- Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en alliages de cuivre
04Materiaux de Construction7413007413000000Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.
04Materiaux de Construction6907236907230000-- Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, sauf ceux des N°s 6907.30 et 6907.40, d'un coefficient ... superieur à 10%, en céramique
04Materiaux de Construction7410227410220000-- Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris), sur support
04Materiaux de Construction7411107411100000- Tubes et tuyaux, en cuivre affiné
04Materiaux de Construction7613007613000000Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.
04Materiaux de Construction6901006901000000Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr,...) ou en terres siliceuses analogues.
04Materiaux de Construction6902106902100000- Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques..., réfractaires, aut. que ceux du n°69.01,contenant en poids plus de 50 % en Mg, Ca ou Cr…
04Materiaux de Construction7610907610900000- Autres constructions et leurs parties, articles préparés en vue de leur utilisation dans la construction, en aluminium, du n°76.10
04Materiaux de Construction7611007611000000Réservoirs, foudres, cuves et récipients...pour toutes matières (sauf gaz), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs…
04Materiaux de Construction7612107612100000- Etuis tubulaires souples en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositif mécanique…
04Materiaux de Construction6903206903200000- Articles céramiques réfractaires (cornues…) aut. que des n°s 69.01, 69.02...contenant en poids plus de 50% d'alumine(...) ou...silice(...)
04Materiaux de Construction6903906903900000- Articles céramiques réfractaires aut. que des n°s 69.01, 69.02 ou ceux contenant plus de 50% de graphite, ... carbone, d'alumine de silice
04Materiaux de Construction6904106904100000- Briques de construction en céramique autres que celles des n°69.01 et 69.02
04Materiaux de Construction6902206902200000- Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques.., réfractaires, aut. que ceux du n°69.01, contenant en poids plus de 50% d'alumine,silice…
04Materiaux de Construction6902906902900000- Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction...réfractaires, autres que ceux des n°s 69.01, 6902.10 et 6902.20
04Materiaux de Construction6903106903100000- Articles céramiques réfractaires (cornues...), aut. que ceux des n°s 69.01, 69.02 ...contenant en poids plus de 50% de graphite, carbone,…
04Materiaux de Construction7505117505110000-- Barres et profilés en nickel non allié
04Materiaux de Construction7505127505120000-- Barres et profilés en alliages de nickel
04Materiaux de Construction7505217505210000-- Fils en nickel non allié
04Materiaux de Construction7502207502200000- Alliages de nickel sous forme brute
04Materiaux de Construction7503007503000000Déchets et débris de nickel.
04Materiaux de Construction7504007504000000Poudres et paillettes de nickel.
04Materiaux de Construction7507117507110000-- Tubes et tuyaux en nickel non allié
04Materiaux de Construction7507127507120000-- Tubes et tuyaux en alliages de nickel
04Materiaux de Construction7507207507200000- Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel
04Materiaux de Construction7505227505220000-- Fils en alliages de nickel
04Materiaux de Construction7506107506100000- Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié
04Materiaux de Construction7506207506200000- Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel
04Materiaux de Construction7415337415330000-- Vis en cuivre; boulons et écrous en cuivre
04Materiaux de Construction7415397415390000-- Articles filetés en cuivre, autres que vis, boulons et écrous
04Materiaux de Construction7418107418100000- Articles de ménage ou d'éco. domestique et parties, éponges, torchons, gants et articles simil. pr le récurage...usages analog., en cuivre
04Materiaux de Construction7415107415100000- Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre
04Materiaux de Construction7415217415210000-- Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre
04Materiaux de Construction7415297415290000-- Articles non filetés en cuivre, autres que les rondelles
04Materiaux de Construction7501107501100000- Mattes de nickel
04Materiaux de Construction7501207501200000- «Sinters» d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
04Materiaux de Construction7502107502100000- Nickel non allié sous forme brute
04Materiaux de Construction7418207418200000- Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre
04Materiaux de Construction7419107419100000- Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre
04Materiaux de Construction7419917419910000-- Autres ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés
04Materiaux de Construction7208907208900000- Autres produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, largeur 600mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, du n°72.08
04Materiaux de Construction8104908104900000- Autres ouvrages en magnésium du n° 81.04
04Materiaux de Construction8105208105200000- Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt
04Materiaux de Construction8105308105300000- Déchets et débris de cobalt
04Materiaux de Construction8104198104190000-- Magnésium sous forme brute, contenant moins 99,8 % en poids de magnésium
04Materiaux de Construction8104208104200000- Déchets et débris de magnésium
04Materiaux de Construction8104308104300000- Copeaux, tournures et granules calibrés, en magnésium; poudres de magnésium
04Materiaux de Construction8107308107300000- Déchets et débris de cadmium
04Materiaux de Construction8107908107900000- Autres ouvrages en cadmium, du n° 81.07
04Materiaux de Construction8108208108200000- Titane sous forme brute; poudres de titane
04Materiaux de Construction8105908105900000- Autres ouvrages en cobalt du n° 81.05
04Materiaux de Construction8106008106000000Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris.
04Materiaux de Construction8107208107200000- Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium
04Materiaux de Construction7307937307930000-- Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)
04Materiaux de Construction7307997307990000-- Autres accessoires de tuyauterie, en fonte, fer ou acier, du n° 73.07
04Materiaux de Construction7308107308100000- Ponts et éléments de ponts, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7307297307290000-- Autre accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, du n° 73.07
04Materiaux de Construction7307917307910000-- Brides en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)
04Materiaux de Construction7307927307920000-- Coudes, courbes et manchons, filetés, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)
04Materiaux de Construction8103308103300000- Déchets et débris de tantale
04Materiaux de Construction8103908103900000- Autres ouvrages en tantale du n° 81.03
04Materiaux de Construction8104118104110000-- Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium
04Materiaux de Construction7308307308300000- Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7308407308400000- Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, en fonte, fer ou acier
04Materiaux de Construction7310107310100000- Réservoirs, fûts, tambours, bidons...similaires pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de 50 l à 300 l…
04Materiaux de Construction8112518112510000-- Thallium sous forme brute; poudres de thallium
04Materiaux de Construction8112528112520000-- Déchets et débris de thallium
04Materiaux de Construction8112598112590000-- Autres ouvrages en thallium du n° 81.12
04Materiaux de Construction8112218112210000-- Chrome sous forme brute; poudres de chrome
04Materiaux de Construction8112228112220000-- Déchets et débris de chrome
04Materiaux de Construction8112298112290000-- Autres ouvrages en chrome du n°81.12
04Materiaux de Construction8202108202100000- Scies à main
04Materiaux de Construction8202208202200000- Lames de scies à ruban
04Materiaux de Construction8202318202310000-- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies), avec partie travaillante en acier
04Materiaux de Construction8112928112920000-- Germanium, vanadium, gallium, hafnium (celtium), indium, niobium(columbium) et rhénium sous forme brute, de déchets, débris ou de poudres
04Materiaux de Construction8112998112990000-- Autres ouvrages en métaux communs, du n° 81.12
04Materiaux de Construction8113008113000000Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris.
04Materiaux de Construction8109308109300000- Déchets et débris de zirconium
04Materiaux de Construction8109908109900000- Autres ouvrages en zirconium du n° 81.09
04Materiaux de Construction8110108110100000- Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine
04Materiaux de Construction8108308108300000- Déchets et débris de titane
04Materiaux de Construction8108908108900000- Autres ouvrages en titane du n° 81.08
04Materiaux de Construction8109208109200000- Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium
04Materiaux de Construction8112128112120000-- Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium
04Materiaux de Construction8112138112130000-- Déchets et débris de béryllium
04Materiaux de Construction8112198112190000-- Autres ouvrages en béryllium du n° 81.12
04Materiaux de Construction8110208110200000- Déchets et débris d'antimoine
04Materiaux de Construction8110908110900000- Autres ouvrages en antimoine du n° 81.10
04Materiaux de Construction8111008111000000Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris.
04Materiaux de Construction7307237307230000-- Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction6810196810190000-- Tuiles, carreaux, dalles,articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, sauf blocs et briques pr construction
04Materiaux de Construction6810916810910000-- Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.
04Materiaux de Construction6810996810990000-- Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés du n° 68.10
04Materiaux de Construction6809196809190000-- Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés, en plâtre ou..., autres que ceux du n° 6809.11
04Materiaux de Construction6809906809900000- Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre aut. que planche, plaque, panneau, carreau et article simil., non ornementés
04Materiaux de Construction6810116810110000-- Blocs et briques en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés, pour la construction
04Materiaux de Construction7007217007210000-- Verres formés de feuilles contre-collées de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux
04Materiaux de Construction7007297007290000-- Verres formés de feuilles contre-collées autres que ceux de dimensions...permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens…
04Materiaux de Construction7008007008000000Vitrages isolants à parois multiples.
04Materiaux de Construction6811816811810000-- Plaques ondulées ne contenant pas d'amiante
04Materiaux de Construction6811826811820000-- Plaques autres qu'ondulées, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, ne contenant pas d'amiante
04Materiaux de Construction7007197007190000-- Verres trempés autres que ceux de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres
04Materiaux de Construction6802936802930000-- Granit et ouvrages, autres que simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
04Materiaux de Construction6803006803000000Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine).
04Materiaux de Construction6806106806100000- Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
04Materiaux de Construction6802296802290000-- Pierre de taille ou de construction et ouvrages, sauf marbre, travertin, albâtre et granit, ... taillée ou sciée, à surface plane ou unie
04Materiaux de Construction6802916802910000-- Marbre, travertin et albâtre et ouvrages, autres que ceux simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
04Materiaux de Construction6802926802920000-- Pierres calcaires et ouvrages, aut. que ... taillés ou sciés et à surface plane ou unie, à l'exclusion des marbre, travertin et albâtre
04Materiaux de Construction6807906807900000- Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple), autres qu'en rouleaux
04Materiaux de Construction6808006808000000Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibre végétale...ou aut. déchets de bois, agglo. avec du ciment…liants minéraux.
04Materiaux de Construction6809116809110000-- Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés, en plâtre ou..., revêtus ou renforcés de papier ou de carton …
04Materiaux de Construction6806206806200000- Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux
04Materiaux de Construction6806906806900000- Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolant thermiq... pour l'absorb. du son, à l'exclu. des n° 68.11, 68.12 ou Chap. 69
04Materiaux de Construction6807106807100000- Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple), en rouleaux
04Materiaux de Construction7306217306210000-- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz
04Materiaux de Construction7306297306290000-- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, en fer ou acier (sauf ceux soudés, en aciers inoxydables), pr extraction du pétrole ou gaz
04Materiaux de Construction7306617306610000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7305197305190000-- Tubes et tuyaux autres que soudés longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pour oléoducs ou...,en fer ou acier
04Materiaux de Construction7305207305200000- Tubes et tuyaux de cuvelage, section circulaire, diamètre extérieur excédant 406,4mm, en fer ou acier, pr extraction du pétrole ou du gaz
04Materiaux de Construction7306117306110000-- Tubes et tuyaux soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
04Materiaux de Construction7306197306190000-- Tubes et tuyaux en fer ou en acier (sauf ceux soudés, en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
04Materiaux de Construction7307217307210000-- Brides en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7307227307220000-- Coudes, courbes et manchons, filetés, en aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7306697306690000-- Tubes, tuyaux et profilés creux, de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7306907306900000- Autres tubes, tuyaux et profilés creux, en fer ou en acier, du n° 73.06
04Materiaux de Construction7307197307190000-- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte ( sauf non malléable), fer ou acier
04Materiaux de Construction7010207010200000- Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
04Materiaux de Construction7304227304220000-- Tiges de forage, sans soudure,en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz
04Materiaux de Construction7304237304230000-- Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier (sauf en aciers inoxydables) des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz
04Materiaux de Construction7009917009910000-- Miroirs en verre non encadrés
04Materiaux de Construction7009927009920000-- Miroirs en verre encadrés
04Materiaux de Construction7010107010100000- Ampoules en verre
04Materiaux de Construction7305117305110000-- Tubes et tuyaux soudés longitudinalement à l'arc immergé, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pr oléoducs..., en fer ou acier
04Materiaux de Construction7304197304190000-- Tubes et tuyaux, sans soudure, en fer ou en acier (autres qu'en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
04Materiaux de Construction7305127305120000-- Tubes et tuyaux soudés longitudinalement aut. qu'à l'arc immergé, sect. circul., diamètre excéd. 406,4mm, pr oléoducs...,en fer ou acier
04Materiaux de Construction7304247304240000-- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, types utilisés pour l'extraction du pétrole ou de gaz
04Materiaux de Construction7304297304290000-- Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier (sauf en aciers inox.), pr extraction du pétrole ou de gaz
04Materiaux de Construction7304907304900000- Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier, du n° 73.04
04Materiaux de Construction8202398202390000-- Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) y compris les parties, autres que avec partie travaillante en acier
04Materiaux de Construction7202937202930000-- Ferroniobium
04Materiaux de Construction7202997202990000-- Autres ferro-alliages, du n° 72.02
04Materiaux de Construction7203107203100000- Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boullettes ou formes similaires
04Materiaux de Construction7202807202800000- Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène
04Materiaux de Construction7202917202910000-- Ferrotitane et ferro-silico-titane
04Materiaux de Construction7202927202920000-- Ferrovanadium
04Materiaux de Construction7204297204290000-- Déchets et débris d'aciers alliés autres que inoxydables
04Materiaux de Construction7204307204300000- Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
04Materiaux de Construction7204417204410000-- Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets, d'autres fer et acier
04Materiaux de Construction7203907203900000- Autres produits ferreux spongieux et fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires
04Materiaux de Construction7204107204100000- Déchets et débris de fonte
04Materiaux de Construction7204217204210000-- Déchets et débris d'aciers inoxydables
04Materiaux de Construction7202197202190000-- Ferromanganèse contenant en poids au plus 2 % de carbone
04Materiaux de Construction7202217202210000-- Ferrosilicium contenant en poids plus de 55 % de silicium
04Materiaux de Construction7202297202290000-- Ferrosilicium contenant en poids au plus 55 % de silicium
04Materiaux de Construction7201207201200000- Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore en gueuses, saumons ou autres formes primaires
04Materiaux de Construction7201507201500000- Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires
04Materiaux de Construction7202117202110000-- Ferromanganèse contenant en poids plus de 2 % de carbone
04Materiaux de Construction7202507202500000- Ferro-silico-chrome
04Materiaux de Construction7202607202600000- Ferronickel
04Materiaux de Construction7202707202700000- Ferromolybdène
04Materiaux de Construction7202307202300000- Ferro-silico-manganèse
04Materiaux de Construction7202417202410000-- Ferrochrome contenant en poids plus de 4 % de carbone
04Materiaux de Construction7202497202490000-- Ferrochrome contenant en poids au plus 4 % de carbone
04Materiaux de Construction7208367208360000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, enroulé, simplement laminé à chaud, d'une épaisseur excédant 10mm
04Materiaux de Construction7208377208370000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, enroulé, simplement laminé à chaud, d'épaisseur 4,75mm à 10mm
04Materiaux de Construction7208387208380000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, larg. 600mm ou plus, enroulé, simplement laminé à chaud, épais. de 3mm à moins de 4,75mm
04Materiaux de Construction7208257208250000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, larg. 600mm ou plus, enroulé, simplement laminé à chaud, décapé, épaisseur 4,75mm ou plus
04Materiaux de Construction7208267208260000-- Produit laminé plat en fer ou acier non allié, larg.600mm ou plus, enroulé, simpl. laminé à chaud, décapé, épais.de 3mm à moins de 4,75mm
04Materiaux de Construction7208277208270000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, larg. 600mm ou plus, enroulé, simplement laminé à chaud, décapé, épais. inférieure à 3mm
04Materiaux de Construction7208527208520000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, non enroulé, simplement laminé à chaud, épaisseur de 4,75mm à 10mm
04Materiaux de Construction7208537208530000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, larg. 600mm ou plus, non enroulé, simpl. laminé à chaud, épais. de 10mm à moins de 4,75mm
04Materiaux de Construction7208547208540000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, non enroulé, simplement laminé à chaud, épaisseur inférieure à 3mm
04Materiaux de Construction7208397208390000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, enroulé, simplement laminé à chaud, d'épaisseur inférieure à 3mm
04Materiaux de Construction7208407208400000- Produit laminé plat, en fer ou en acier non alliés, largeur 600mm ou plus, non enroulé, simplement laminé à chaud, avec motifs en relief
04Materiaux de Construction7208517208510000-- Produit laminé plat, en fer ou acier non allié, largeur 600mm ou plus, non enroulé, simplement laminé à chaud, d'une épais. excédant 10mm
04Materiaux de Construction7205217205210000-- Poudres d'aciers alliés
04Materiaux de Construction7205297205290000-- Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier autres que d'aciers d'alliés
04Materiaux de Construction7206107206100000- Fer et aciers non alliés en lingots, à l'exclusion du fer du n° 72.03
04Materiaux de Construction7204497204490000-- Autres déchets et débris, du n° 72.04
04Materiaux de Construction7204507204500000- Déchets lingotés en fer ou en acier
04Materiaux de Construction7205107205100000- Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier
04Materiaux de Construction7207197207190000-- Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids moins de 0,25% de carborne, du n° 72.07
04Materiaux de Construction7207207207200000- Demi-produits en fer ou en aciers non alliés contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone
04Materiaux de Construction7208107208100000- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, largeur 600mm ou plus, enroulés, simplement laminés à chaud, avec motifs en relief
04Materiaux de Construction7206907206900000- Fer et aciers non alliés sous formes primaires autres que de lingots, à l'exclusion du fer du n° 72.03
04Materiaux de Construction7207117207110000-- Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids moins de 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangul…
04Materiaux de Construction7207127207120000-- Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids moins de 0,25% de carbone, de section transversale rectangul. aut. que…
04Materiaux de Construction7201107201100000- Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore en gueuses, saumons ou autres formes primaires
04Materiaux de Construction8205608205600000- Lampes à souder et similaires
04Materiaux de Construction8205708205700000- Etaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils
04Materiaux de Construction8205908205900000- Autres outils et outillage à main, y compris les assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position
04Materiaux de Construction8205308205300000- Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois
04Materiaux de Construction8205408205400000- Tournevis
04Materiaux de Construction8205598205590000-- Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
04Materiaux de Construction8207208207200000- Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
04Materiaux de Construction8207308207300000- Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner
04Materiaux de Construction8207408207400000- Outils à tarauder ou à fileter
04Materiaux de Construction8206008206000000Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.
04Materiaux de Construction8207138207130000-- Outils de forage ou de sondage, avec partie travaillante en cermets
04Materiaux de Construction8207198207190000-- Outils de forage ou de sondage, y compris les parties, autres qu'avec partie travaillante en cermets
04Materiaux de Construction8203108203100000- Limes, râpes et outils similaires, à main
04Materiaux de Construction8203208203200000- Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires, à main
04Materiaux de Construction8203308203300000- Cisailles à métaux et outils similaires, à main
04Materiaux de Construction8202408202400000- Chaînes de scies, dites coupantes
04Materiaux de Construction8202918202910000-- Lames de scies droites, pour le travail des métaux
04Materiaux de Construction8202998202990000-- Autres lames de scies du n° 82.02
04Materiaux de Construction8204208204200000- Douilles de serrage interchangeables, même avec manches
04Materiaux de Construction8205108205100000- Outils de perçage, de filetage ou de taraudage
04Materiaux de Construction8205208205200000- Marteaux et masses
04Materiaux de Construction8203408203400000- Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main
04Materiaux de Construction8204118204110000-- Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), à ouverture fixe
04Materiaux de Construction8204128204120000-- Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), à ouverture variable
04Materiaux de Construction7019197019190000-- Mèches et fils coupés (à l'exclusion des fils d'une longueur n'excèdant pas 50mm) ou non en fibres de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7019317019310000-- Mats en fibres de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7019327019320000-- Voiles en fibres de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7016907016900000- Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles...en verre pressé...pr la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire"…
04Materiaux de Construction7019117019110000-- Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm, en fibres de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7019127019120000-- Stratifils (rovings) en fibres de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7019527019520000-- Tissus en fibres de verre (y compris la laine de verre), aut. que de stratifils, largeur excédant 30cm, à armure toile, poids inférieur…
04Materiaux de Construction7019597019590000-- Autres tissus en fibre de verre (y compris la laine de verre), du n° 70.19
04Materiaux de Construction7019907019900000- Fibres de verre (y compris la laine de verre) et autres ouvrages en ces matières
04Materiaux de Construction7019397019390000-- Nappes, matelas, panneaux et produits similaires non tissés, en fibres de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7019407019400000- Tissus de stratifils (rovings) en fibre de verre (y compris la laine de verre)
04Materiaux de Construction7019517019510000-- Tissus en fibres de verre (y compris la laine de verre), autres que de stratifils (rovings), d'une largeur n'excédant pas 30 cm
04Materiaux de Construction8207808207800000- Outils à tourner
04Materiaux de Construction8207908207900000- Autres outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, du n°82.07
04Materiaux de Construction7013377013370000-- Verres à boire (à l'exclusion des verres à pied), autres qu'en vitrocérame et cristal au plomb
04Materiaux de Construction8207508207500000- Outils à percer
04Materiaux de Construction8207608207600000- Outils à aléser ou à brocher
04Materiaux de Construction8207708207700000- Outils à fraiser
04Materiaux de Construction7013917013910000-- Autres objets en cristal au plomb, pour la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, du n° 70.13
04Materiaux de Construction7013997013990000-- Autres objets en verre, pour la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, du n° 70.13
04Materiaux de Construction7016107016100000- Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires
04Materiaux de Construction7013417013410000-- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, en cristal au plomb
04Materiaux de Construction7013427013420000-- Objets pour le service de la table, la cuisine (sauf les verres à boire), en verre, coeff. de dilatation linéaire n'excédant pas 5x10-6…
04Materiaux de Construction7013497013490000-- Autres objets en verre pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, aut. qu'en vitrocérame, du n°70.13
05Emballages4504904504900000- Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré, autres que ceux du n° 4504.10
05Emballages4601214601210000-- Nattes, paillassons et claies, en bambou
05Emballages4503904503909000-- Ouvrages en liège naturel, autres que bouchons et flotteurs pour filets de pêche
05Emballages4503904503901000-- Flotteurs pour filets de pêche, en liège naturel
05Emballages4504104504100000- Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques, en liège aggloméré
05Emballages4601944601940000-- Tresses et articles similaires en matières à tresser, ... bandes; aut. …à tresser, ... tissés …sauf bambou, rotin, nattes ... végétales
05Emballages4601994601991000--- Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser (autres qu'en matières végétales)
05Emballages4601994601999000---Autres tresses et articles similaires en matières à tresser (aut. qu'en mat. végétales), sauf nattes, paillassons et claies, du n°46.01
05Emballages4601934601930000-- Tresses et articles similaires en rotin, ... bandes; aut. matières à tresser, ... en rotin, tissés …sauf nattes ... matières végétales
05Emballages4601224601220000-- Nattes, paillassons et claies, en rotin
05Emballages4601294601290000-- Nattes, paillassons et claies en matières végétales, autres que ceux en bambou ou en rotin
05Emballages4601924601920000-- Tresses et articles similaires en bambou, ... bandes; aut. matières à tresser, ... en bambou, tissés …sauf nattes ... matières végétales
05Emballages7010907010901200--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excédant 1 l
05Emballages7010907010901100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 1 l
05Emballages7010907010904200--- Bocaux, pots et autres récipients similaires y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l
05Emballages7010907010901900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excédant 1 l
05Emballages7010907010903100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,15 l mais n'excédant pas 0,33 l
05Emballages7010907010903200--- Bocaux, pots et autres récipients simil. y cpris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd. pas 0,33l
05Emballages7010907010903900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excéd. 0,15l mais n'excéd. pas 0,33l
05Emballages4502004502000000Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire ( …)
05Emballages4503104503100000- Bouchons en liège naturel
05Emballages4501904501900000- Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
05Emballages7010907010904100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l
05Emballages7010907010904900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance n'excédant pas 0,15 l
05Emballages4501104501100000- Liège naturel brut ou simplement préparé
05Emballages3923503923500000- Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
05Emballages3923903923900000- Autres articles de transport ou d'emballages, en matières plastiques, du n° 39.23
05Emballages8309108309101000-- Bouchons-couronnes destinés à l'?industrie pharmaceutique, en métaux communs
05Emballages3923403923401000-- Cassettes sans bandes magnétiques, en matières plastiques
05Emballages3923403923409000-- Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, à l'exclusion des cassettes sans bandes magnétiques, en matières plastiques
05Emballages7607207607209000-- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris), sur support, autres qu'imprimées
05Emballages7607197607199000--- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, autres que simplement laminées ou imprimées
05Emballages7607197607191000--- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, imprimées
05Emballages7607207607201000-- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris), sur support, imprimées
05Emballages8309108309109000-- Bouchons-couronnes autres que ceux destinés à l'industrie pharmaceutique, en métaux communs
05Emballages8309908309901000-- Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... autres accessoires pr l'emballage, en métaux communs, pour l?'industrie pharmaceutique
05Emballages8309908309909000-- Bouchons (sauf bouchons-couronnes), couvercles... aut. accessoires pr l'emballage, en métaux communs, aut. que pr industrie pharmaceutiq.
05Emballages4602194602190000-- Ouvrage en matières végétales, autres que bambou et rotin
05Emballages4602904602900000- Ouvrages de vanneries confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa
05Emballages6305106305100000- Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03
05Emballages4602124602120000-- Ouuvrage en rotin
05Emballages4602114602110000-- Ouvrage en bambou
05Emballages3923303923309000-- Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, à l'exclusion de leurs ébauches et préformes, en matières plastiques
05Emballages3923303923301000-- Ebauches ou préformes de bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, en matières plastiques
05Emballages3923103923100000- Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques
05Emballages3923213923210000-- Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène
05Emballages3923293923290000-- Sacs, sachets, pochettes et cornets en matières plastiques, autres que polymères de l'éthylène
05Emballages7010907010902900--- Emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance excédant 0,33l mais n'excédant pas 1l
05Emballages7310297310290000-- Autres récipients pour toutes matières (sauf gaz), en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, du n° 73.10
05Emballages7310217310210000-- Boîtes à fermer par soudage ou sertissage, en fonte, fer ou acier, d'une contenance de moins de 50 l, sans dispositifs mécaniques ou…
05Emballages7607117607110000-- Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm, sans support, simplement laminées
05Emballages7612907612901000-- Boîtes en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques…
05Emballages7612907612909000-- Autres récipients en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs ..., du n°76.12
05Emballages7010907010902100--- Bouteilles, bonbonnes et flacons, en verre, d'une contenance excédant 0,33 l mais n'excédant pas 1 l
05Emballages7010907010902200--- Bocaux, pots et autres récipients simil. y compris les bocaux à conserves, en verre, d'une contenance excéd. 0,33 l mais n'excéd. pas 1l
05Emballages7612107612100000- Etuis tubulaires souples en aluminium, pour toutes matières (sauf gaz), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositif mécanique…
05Emballages7010207010200000- Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
05Emballages7613007613000000Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710122900---- Autres essences spéciales
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710125000--- Essence d'auto ordinaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710122100---- White spirit
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710129000--- Autres huiles légères et préparations du n° 2710.12
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710121000--- Pétroles partiellement raffinés y compris les huiles brutes ayant subi une distillation primaire (Topping)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710123000--- Essence d'aviation
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710122710124000--- Super carburant
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4823904823900000- Autres articles du n° 48.23
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants5705005705000000Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012904012900000- Bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012204012209000-- Pneumatiques usagés en caoutchouc, autres que pour l'industrie de rechapage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012204012201000-- Pneumatiques usagés en caoutchouc, pour l'industrie de rechapage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4013204013200000- Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour bicyclettes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4013104013100000- Chambres à air, en caoutchouc, pour les voitures de tourisme (y c. les voitures du type «break» ou de course), les autobus ou les camions
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012124012120000-- Pneumatiques rechapés en caoutchouc, des types utilisés pour autobus ou camions
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012114012110000-- Pneumatiques rechapés en caoutchouc, pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012194012190000-- Autres pneumatiques rechapés en caoutchouc, du n° 40.12
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4012134012130000-- Pneumatiques rechapés en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4014904014901000-- Tétines et articles similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4014904014902000-- Poires à injections ou compte-gouttes et articles similaires, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4014904014909000-- Autres articles d'hygiène ou de pharmacie, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, du n° 40.14
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4015114015110000-- Gants, mitaines et moufles en caoutchouc vulcanisé non durci, pour chirurgie
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4013904013901000-- Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour cyclomoteurs (engin d?'une cylindrée n?'excédant pas 50 cm3)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4013904013909000-- Autres chambres à air, en caoutchouc, du n° 40.13
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4014104014100000- Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710191200---- Pétrole lampant
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710191900---- Autres huiles moyennes, du n° 2710.19
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710192100---- Gas-oil
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710191100---- Carburéacteur
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710193300---- Graisse d'huiles lubrifiantes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710193200---- Huiles lubrifiantes pour freins hydrauliques
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710193990----- Autres huiles lubrifiantes, du n° 2710.19
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710193910----- Huiles de moteur à 2 temps
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710193100---- Huiles lubrifiantes destinées à être mélangées
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710192300---- Fuel-oil léger
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710192200---- Fuel-oil domestique
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710192500---- Fuel-oil lourd II
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710192710192400---- Fuel-oil lourd I
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708958708950000-- Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags), leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708948708940000-- Volants, colonnes et boîtiers de direction, leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8709118709110000-- Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage... courtes distances, chariots-tracteurs... utilisés dans les gares, électriques
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708998708990000-- Autres parties et accessoires des véhicules automobiles des n° 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708918708910000-- Radiateurs et leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708808708800000- Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension), des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708938708930000-- Embrayages et leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708928708920000-- Silencieux et tuyaux d'échappement, leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002594002590000-- Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), à l'exclusion du latex
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002514002510000-- Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002704002700000- Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002604002600000- Caoutchouc isoprène (IR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002394002390000-- Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8709198709190000-- Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage...distances, chariots- tracteurs...utilisés dans les gares, autres qu'électriques
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002494002490000-- Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), à l'exclusion du latex
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002414002410000-- Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9026109026100000- Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, sauf ceux des n°s 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8482508482500000- Roulements à rouleaux cylindriques
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8483108483100000- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8544308544300000- Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9029209029200000- Indicateurs de vitesse et tachymètres autres que ceux du 90.14 ou 90.15; stroboscopes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9031809031800000- Autres instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs; projecteurs de profils
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8544428544420000-- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V munis de pièces de connexion
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9027109027100000- Analyseurs de gaz ou de fumées
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708408708400000- Boîtes de vitesses et leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708308708300000- Freins et servo-freins, et leurs parties, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708708708700000- Roues, leurs parties et accessoires, des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708508708500000- Ponts avec différentiel, même avec d'aut. organes de transmission, et essieux porteurs, leurs parties, des véhicules des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708108708100000- Pare-chocs et leurs parties des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8483408483400000- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées …séparément; broches ...; réducteurs,... y compris convertisseurs de couple
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708298708290000-- Autres parties et accessoires des carrosseries (... cabines) des véhicules auto. des n°s 87.01 à 87.05, sauf les ceintures de sécurité
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8708218708210000-- Ceintures de sécurité des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4008294008290000-- Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4008214008219000--- Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire, autres que des types utilisées pour les semelles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009124009120000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés ni associés avec d'autres matières, avec accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009114009110000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés ni associés avec d'autres matières, sans accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4008214008211000--- Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire, des types utilisées pour les semelles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4008194008190000-- Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009414009410000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement à d'autres matières, sans accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009324009320000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec des matières textiles, avec accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010114010110000-- Courroies transporteuses , en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009424009420000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement à d'autres matières, avec accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009224009220000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec du métal, avec accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009214009210000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec du métal, sans accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4009314009310000-- Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés ou associés seulement avec des matières textiles, sans accessoires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4005104005100000- Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice, non vulcanisé, sous formes primaires
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4004004004000000Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4005914005910000-- Plaques, feuilles et bandes de caoutchouc mélangé, non vulcanisé
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4005204005200000- Solutions; dispersions autres que celles du n° 4005.10
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002914002910000-- Latex d'autre caoutchouc synthétique du n° 40.02
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002804002800000- Mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la position n° 40.02, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4003004003000000Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002994002990000-- Autres caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé d'huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4008114008119000--- Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire, autres que des types utilisées pour les semelles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4008114008111000--- Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire, des types utilisées pour les semelles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4006104006100000- Profilés pour le rechapage en caoutchouc, non vulcanisé
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4005994005990000-- Autres caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires du n° 40.05
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4007004007000000Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4006904006900000- Autres formes (à l'exclusion des profilés pour le rechapage) et articles (disques, rondelles, par ex.) en caoutchouc, non vulcanisé
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010124010120000-- Courroies transporteuses , en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010324010320000-- Courroies de transmission sans fin, en catchouc vulcanisé, section trapézoïdale non striées, ... excédant 60cm, n'excédant pas 180cm
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010334010330000-- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striées, ... excédant 180cm, n'excédant pas 240cm
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010194010190000-- Autres courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, du n° 40.10
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010314010310000-- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striées, ... excédant 60cm, n'excédant pas 180cm
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011404011400000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011504011500000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour bicyclettes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011304011300000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011804011800000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011904011900000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, autres que ceux des sous-positions 4011.10 à 4011.80
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011704011700000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010364010360000-- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, crantées (synchrones), ... excédant 150 cm, mais n'excédant pas 198 cm
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010394010390000-- Autres courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé du n° 40.10
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010344010340000-- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, section trapézoïdale, non striées, ... excédant 180cm, n'excédant pas 240cm
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4010354010350000-- Courroies de transmission sans fin, en caoutchouc vulcanisé, crantées (synchrones), ... excédant 60 cm, mais n'excédant pas 150 cm
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011204011200000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour autobus ou camions
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4011104011100000- Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» ou de course)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7009107009109000-- Miroirs rétroviseurs pour véhicules autres que motocycles et cycles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7009107009101000-- Miroirs rétroviseurs pour motocycles et cycles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714958714959000--- Selles, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714958714951000--- Selles, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407318407311000--- Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée n'excédant pas 50 cm3 pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407318407319000--- Moteurs à piston alternatif pour propulsion des véhicules du Chap.87, cylindrée n'excède pas 50cm3 aut. que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407328407329000--- Moteur à piston alternatif pr propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50cm3 mais pas 250cm3 aut. que pr indus. du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407328407321000--- Moteurs à piston alternatif pour propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50 cm3 mais pas 250cm3 pour industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8414908414901000-- Parties des articles relevant des n s° 8414.20 à 8414.51
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8707908707901100--- Carrosseries des véhicules automobiles du n° 8701.20.10.00, y compris les cabines, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9401209401200000- Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, des types utilisés pour véhicules automobiles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8414908414909000-- Autres parties des articles du n° 84.14
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8707908707909000-- Carrosseries des véhicules automobiles des n° 87.01, 87.02 et 87.05, y compris les cabines, autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9026209026200000- Instruments et appareils pr la mesure ou le contrôle de la pression des liquides et des gaz, sauf ceux des n°s90.14, 90.15,90.28 ou 90.32
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8707908707901200--- Carrosseries des véhicules automobiles du n° 87.02, y compris les cabines, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8707908707901300-- Carrosseries des véhicules automobiles du n° 87.04, y compris les cabines
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8706008706009000- Chassis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur, autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8706008706001400-- Chassis des véhicules automobiles du n° 87.04, équipés de leur moteur, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8706008706001200-- Chassis des véhicules automobiles du n° 87.02, équipés de leur moteur, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8706008706001100-- Chassis des véhicules automobiles du n° 8701.20.10.00, équipés de leur moteur, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710912710910000-- Déchets d'huiles contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710202710200000- Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux(sauf huiles brutes) et préparations NDCA, contenant 70 % ou plus d?'huiles de pétrole...huiles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8706008706001300-- Chassis des véhicules automobiles du n° 87.03, équipés de leur moteur, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants2710992710990000-- Autres déchets d'huiles, du n° 27.10
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8709908709900000- Parties des chariots du n° 87.09
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714208714200000- Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8715008715000000Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002314002310000-- Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002114002110000-- Latex de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) ou de caoutchouc styrène- butadiène carboxylé (XSBR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002194002190000-- Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), à l'exclusion du latex
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4002204002200000- Caoutchouc butadiène (BR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511108511100000- Bougies électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511208511200000- Magnétos, dynamos-magnétos et volants magnétiques électriques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511308511300000- Distributeurs et bobines d'allumage électriques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716408716400000- Autres remorques et semi-remorques, du n° 87.16
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716108716100000- Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716208716200000- Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716318716310000-- Citernes pour le transport de marchandises
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016954016951000--- Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, des types utlisés dans l'?industrie pneumatique, autre qu'alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016954016959000--- Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire, du n° 40.16
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016994016990000-- Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, du n° 40.16
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016934016930000-- Joints, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016944016940000-- Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4001224001220000-- Caoutchoucs naturels techniquement spécifiés (TSNR)
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4001294001290000-- Caoutchouc naturel sous d'autres dormes, du n° 40.01
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4001304001300000- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4001214001210000-- Feuilles fumées de caoutchouc naturel
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4017004017000000Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4001104001100000- Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7320907320900000- Autres ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier, du n°73.20
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7320207320200000- Ressorts en hélice, en fer ou en acier
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8409918409910000-- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8421238421230000-- Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8482408482400000- Roulements à aiguilles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8482808482800000- Roulements à galets et autres roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8543708543700000- Autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 85
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407348407340000-- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d'une cylindrée excédant 1.000 cm³
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8408208408200000- Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chap. 87
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407908407900000- Autres moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), du n° 84.07
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8407338407330000-- Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm³
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8421318421310000-- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8414598414590000-- Ventilateurs autres que de table, sol, muraux, plafonniers, toitures ou fenêtres, à moteur électrique incorporé, puissance excédant 125W
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8415208415200000- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8512108512100000- Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) visuelle utilisés pour les bicyclettes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8512208512200000- Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) visuelle autres que pour les bicyclettes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8512308512300000- Appareils électriques de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39) acoustique, des types utilisés pour cycles ou automobiles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511908511900000- Parties des articles du n° 85.11
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511408511400000- Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511508511500000- Autres génératrices utilisées avec les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8511808511800000- Autres appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8482108482100000- Roulements à billes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8482208482200000- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8482308482300000- Roulements à rouleaux en forme de tonneau
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants3819003819000000Liquides pour freins hydrauliques et autres ...,ne contenant pas d'huiles de pétrole ni...bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids.
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8512408512400000- Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques pour cycles ou automobiles
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8512908512900000- Parties des articles du n° 85.12
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8507108507100000- Accumulateurs électriques au plomb, pr le démarrage des moteurs à piston, y cpris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants3926903926909900--- Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n°s 39.01 à 39.14, NDCA
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716398716399000--- Remorques et semi-remorques pour le transport de machandises autres qu'à benne basculante
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716398716392100---- Remorques et semi-remorques (…) à benne basculante capacité inférieure ou égale à 6 m³, d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants3926903926909100--- Cure-dents, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716908716909000-- Parties des autres véhicules non automobiles, du n° 87.16
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716908716901000-- Parties de remorques et semi-remorques, pour tous véhicules
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants3926903926901000-- Matériels de pêche, en matières plastiques et en autres matières des n°s 39.01 à 39.14
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714108714109000-- Parties et accessoires des motocycles (y compris les cyclomoteurs) autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714948714941000--- Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties, des autres véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, pour l'industrie...
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714948714949000--- Freins, y compris moyeux à frein, et leurs parties, des aut. véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, aut. que pr l'industrie…
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714108714101000-- Parties et accessoires des motocycles (y compris les cyclomoteurs) destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716398716391000--- Remorques et semi-remorques pour le transport des bois de grumes
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716398716392200---- Remorques et semi-remorques (…) à benne basculante capacité inférieure ou égale à 6 m³, d'un poids inférieur à 1600 kg
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716398716392300---- Remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises à benne basculante d'une capacité supérieure à 6 m³
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714998714999000--- Autres parties et accessoires, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714998714991000--- Autres parties et accessoires, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8707108707101000-- Carrosseries des véhicules automobiles du n° 87.03, y compris les cabines, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8707108707109000-- Carrosseries des véhicules automobiles du n° 87.03, y compris les cabines, autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714918714919000--- Cadres et fourches,et leurs parties, des autres véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, autres que pour l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714918714911000--- Cadres et fourches, et leurs parties, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8716908716902000-- Parties de véhicules à traction animale
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714968714969000--- Pédales et pédaliers, et leurs parties, des aut. véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, autres que pr l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9401909401909000-- Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), non rembourrées, du n° 94.01
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants9401909401901000-- Parties de sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), rembourrées, du n° 94.01
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714968714961000--- Pédales et pédaliers, et leurs parties, des autres véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants3403193403190000-- Autres préparations contenant moins de 70% d'huiles de pétrole ou minéraux bitumineux, du n° 34.03
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants3403993403990000-- Autres préparations lubrifiantes, du n° 34.03
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016914016910000-- Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016924016920000-- Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4016104016100000- Autres ouvrages en caoutchouc alvéolaire
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants5703305703300000- Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4015194015190000-- Gants, mitaines et moufles en caoutchouc vulcanisé non durci, autres que pour chirurgie
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants4015904015900000- Autres vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages, du n° 40.15
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714928714921000--- Jantes et rayons, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714928714929000--- Jantes et rayons, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12, autres que destinés à l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8544498544499000--- Autres conducteurs électriques, pour tension n'excédant pas 1000 V , du n° 85.44
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714938714939000--- Moyeux (sauf...) et pignons de roues libres, des autres véhicules du n°87.11 et des véhicules du n°87.12, autres que pr l'industrie du…
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8714938714931000--- Moyeux (sauf ...) et pignons de roues libres, des autres véhicules du n° 87.11 et des véhicules du n° 87.12...l'industrie du montage
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8544498544491000--- Autoporteurs en almelec isolés dont la partie métalliq... 7brins nus de diamètre cpris entre 3,15 et 3,55mm,tension n'excédant pas 1000V
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants6813896813890000-- Autres garnitures de friction pour organes de frottement ne contenant pas d'amiante, du n° 68.13
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7007117007110000-- Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7320107320100000- Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants6813816813810000-- Garnitures de freins ne contenant pas d'amiante, non montées, pour organes de frottement,…même combinés avec d'autres matières
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants7007217007210000-- Verres formés de feuilles contre-collées de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants5704905704900000- Autres tapis et revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés, du N° 57.04
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants6813206813200000- Garnitures de friction (...), non montées, pour organes de frottement, contenant de l'amiante …même combinés avec d'autres matières
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8301208301200000- Serrures (à clef, à secret ou électriques) des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
06Pieces de Rechange et Accessoires Automobiles et Lubrifiants8302308302300000- Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles, en métaux communs
07Machines8474908474900000- Parties de machines et appareils du n° 84.74
07Machines8474808474800000- Machines et appareils à agglomérer, former, mouler ... en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderies en sable
07Machines8474318474310000-- Bétonnières et appareils à gâcher le ciment
07Machines8474328474320000-- Machines à mélanger les matières minérales au bitume
07Machines8474398474390000-- Autres machines et appareils à mélanger ou à malaxer les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...)
07Machines8475108475100000- Machines pr assemblage de lampes,tubes ou valves électriques ou électroniques ou lampes pr production lumière-éclair, comportant…en verre
07Machines8476218476210000-- Machines automatiques de vente de boissons comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
07Machines8476298476290000-- Machines automatiques de vente de boissons autres que celles comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
07Machines8476818476810000-- Machines automatiques de vente de produits (autres que boissons) comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
07Machines8475218475210000-- Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches
07Machines8475298475290000-- Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, à l'exclusion des fibres optiq. et leurs ébauches
07Machines8475908475900000- Parties des machines et appareils du N° 84.75
07Machines8472108472100000- Duplicateurs hectographiques ou stencils
07Machines8472308472300000- Machine pour le triage, pliage, mise sous envelop ..., à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance, à apposer ou à oblitérer les timbres
07Machines8472908472900000- Autres machines et appareils de bureau ( à imprimer les adresses, distributeur automatique de billets de banque ...) du n° 84.72
07Machines8478108478100000- Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre
07Machines8456308456300000- Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro- érosion
07Machines8471908471900000- Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et de traitement de ces informations, NDCA
07Machines8473218473210000-- Parties et accessoires (autres que coffret, housse et similaires) des machines à calculer électroniq. des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29
07Machines8473508473500000- Parties et accessoires ( …) qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72
07Machines8474108474100000- Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...)
07Machines8474208474200000- Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minérais ou autres matières minérales solides (...)
07Machines8473298473290000-- Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.70, à l'exclusion de ceux du n°8473.21
07Machines8473308473300000- Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.71
07Machines8473408473400000- Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) des machines du n° 84.72
07Machines8476898476890000-- Machines automatiques de vente de produits (sauf boissons) sans dispositif de chauffage ou de réfrigération, y cpris …changer la monnaie
07Machines8479718479710000-- Passerelles d'embarquement pour passagers des types utilisés dans les aéroports
07Machines8479798479790000-- Passerelles d'embarquement pour passagers autres que des types utilisés dans les aéroports
07Machines8479818479810000-- Machines et appareils mécaniques pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques
07Machines8479408479400000- Machines mécaniques de corderie ou de câblerie
07Machines8479508479500000- Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs
07Machines8479608479600000- Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air
07Machines8480108480100000- Châssis de fonderie
07Machines8483908483900000- Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties des articles du n° 84.83
07Machines8484108484100000- Joints métalloplastiques
07Machines8479828479820000-- Machines et appareils mécaniques à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser
07Machines8479898479890000-- Autres machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 84
07Machines8479908479900000- Parties des machines et appareils mécaniques du n° 84.79
07Machines8479308479300000- Presses pr fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois …et autres machine et appareil pr le traitement du bois ou du liège
07Machines8477308477300000- Machines à mouler par soufflage le caoutchouc ou les matières plastiques
07Machines8477408477400000- Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer le caoutchouc ou les matières plastiques
07Machines8477518477510000-- Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air
07Machines8476908476900000- Parties des machines automatiques de vente de produits (…), y compris celles des machines pour changer la monnaie
07Machines8477108477100000- Machines à mouler par injection le caoutchouc ou les matières plastiques
07Machines8477208477200000- Extrudeuses
07Machines8478908478900000- Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, non dénommés ni compris ailleurs dans le Chapitre 84
07Machines8479108479100000- Machines et appareils mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues
07Machines8479208479200000- Machines et appareils mécaniques pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales
07Machines8477598477590000-- Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les matières plastiques, autres que ceux du n° 8477.51
07Machines8477808477800000- Autres machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou ... produits en ces mat., NDCA dans le Chap. 84
07Machines8477908477900000- Parties des machines et appareils du n° 84.77
07Machines8418308418301000-- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage
07Machines8418308418309000-- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage
07Machines8443328443321000--- Machines à copier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
07Machines8414208414209000-- Pompes à air, à main ou à pied, autres que pour gonfler les pneumatiques
07Machines8471708471709000-- Unités de mémoire autres que pour l'?industrie du montage
07Machines8471708471701000-- Unités de mémoire présentées entièrement à l'?état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage
07Machines8414208414201000-- Pompes à air, à main ou à pied pour gonfler les pneumatiques
07Machines8419198419199000--- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané (autres qu'à gaz) ou à accumulation, à l'exclusion des solaires
07Machines8402118402110000-- Chaudières à vapeur aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes
07Machines8424898424890000-- Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre autr. que pr l'agriculture …
07Machines8419198419191000--- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané (autres qu'à gaz) ou à accumulation, solaires
07Machines8443328443329000--- Autres imprimantes et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'info. ou à un réseau
07Machines8471308471309000-- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, poids n'excédant pas 10kg, autres que pour l'industrie du montage
07Machines8471308471301000-- Machines automatiques de traitement de l'information portatives, n'excédant pas 10kg ... démonté ou non monté pour l'industrie du montage
07Machines8421228421221000--- Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau, à usage domestique
07Machines8421228421229000--- Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau, à l'exclusion de ceux à usage domestique
07Machines8415908415901000-- Parties de machines et appareils du n° 84.15, destinées aux industries du montage
07Machines8414308414309000-- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, autres que ceux destinés aux industries du montage
07Machines8471418471419000--- Autres machines automatiques de traitement de l'informat.,au moins une unité centrale et une unité ... aut. que pr industrie du montage
07Machines8471418471411000--- Autres machines automatiques de traitement de l'information, au moins une unité centrale et une unité ... pour l'industrie du montage
07Machines8414308414301000-- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques destinés aux industries du montage
07Machines8486208486209000-- Autres machines pour la fabrication de dispositifs à semi conducteur ou des circuits intégrés électroniques
07Machines8486208486201100--- Appareils pour l'écriture directe sur disque
07Machines8486208486201200--- Photorépéteurs
07Machines8486208486201900--- Autres appareils pour la projection, la réalisation des tracés de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisées
07Machines8415908415909000-- Parties de machines et appareils du n° 84.15, autres que celles destinées aux industries du montage
07Machines8486308486301000-- Machines et app. pr fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat pr laboratoires photographiq. ou cinématographiq.; négatoscopes
07Machines8486308486309000-- Machines et app. pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat autres que pr laboratoires photographiques ou…;négatoscopes
07Machines8427208427200000- Chariots autopropulsés, autres qu'à moteur électrique
07Machines8427908427900000- Chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, à l'exclusion des chariots autopropulsés
07Machines8428108428100000- Ascenseurs et monte-charge
07Machines8427108427100000- Chariots autopropulsés à moteur électrique
07Machines8426498426490000-- Machines et appareils autopropulsés autres que ceux sur pneumatiques
07Machines8426918426910000-- Autres machines et appareils conçus pour être montés sur un véhicule routier
07Machines8426998426990000-- Bigues, blondins et chariots-grues
07Machines8428398428390000-- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue, pour marchandises, du n° 84.28
07Machines8428408428400000- Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
07Machines8428608428600000- Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
07Machines8428338428330000-- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à bande ou à courroie
07Machines8428208428200000- Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
07Machines8428318428310000-- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou...à action continue,pr marchandises, conçus pr mines au fond ou pr aut. travaux souterrains
07Machines8428328428320000-- Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à benne
07Machines8425398425390000-- Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
07Machines8425418425410000-- Crics et vérins élévateurs fixes de voitures pour garages
07Machines8425428425420000-- Autres crics et vérins, hydrauliques
07Machines8425318425310000-- Treuils et cabestans, à moteur électrique
07Machines8424908424900000- Parties des appareils du n° 84.24
07Machines8425118425110000-- Palans à moteur électrique
07Machines8425198425190000-- Palans autres qu'à moteur électrique
07Machines8426208426200000- Grues à tour
07Machines8426308426300000- Grues sur portiques
07Machines8426418426410000-- Autres machines et appareils, autopropulsés sur pneumatiques
07Machines8426198426190000-- Ponts-grues et autres ponts roulants, poutres roulantes et portiques
07Machines8425498425490000-- Crics et vérins, à l'exclusion des élévateurs fixes de voitures pour garages, et des hydrauliques
07Machines8426118426110000-- Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes
07Machines8426128426120000-- Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
07Machines8418508418509000-- Autr. meuble (coffres…) pr conservat. et exposit. de produit incorporant équipem. pr product. du froid autres que pr industrie du montage
07Machines8421218421219000--- Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, autres qu'à usage domestique
07Machines8413918413911000--- Parties de pompes pour tous véhicules automobiles
07Machines8413918413912000--- Parties de pompes à mains
07Machines8421218421211000--- Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux, à usage domestique
07Machines8418218418219000--- Réfrigérateurs du type ménager à compression autres que ceux destinés à l'industrie du montage
07Machines8421398421391000--- Filtres pour réfrigérateurs et congélateurs
07Machines8421398421399000--- Appareils pr filtration ou épuration des gaz (autres que les filtres d'entrée d'air pour moteurs... les filtres pour réfrigérateurs…)
07Machines8407328407329000--- Moteur à piston alternatif pr propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50cm3 mais pas 250cm3 aut. que pr indus. du montage
07Machines8407318407319000--- Moteurs à piston alternatif pour propulsion des véhicules du Chap.87, cylindrée n'excède pas 50cm3 aut. que pour l'industrie du montage
07Machines8407318407311000--- Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée n'excédant pas 50 cm3 pour l'industrie du montage
07Machines8407328407321000--- Moteurs à piston alternatif pour propulsion de véhicules du Chap.87, cylindrée excède 50 cm3 mais pas 250cm3 pour industrie du montage
07Machines8413918413919000--- Parties de pompes autres que celles destinées aux véhicules et celles à mains
07Machines7315117315111000--- Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles
07Machines7315117315119000--- Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier autres que pour cycles et motocycles
07Machines8486408486400000- Machines et appareils visés à la Note 9 C) du présent Chapitre
07Machines8487108487100000- Hélices pour bateaux et leurs pales
07Machines8487908487900000- Autres parties de machines et appareils non dénommés ni compris ailleurs du chapitre n° 84
07Machines8486108486100000- Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
07Machines8428908428900000- Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention, du n° 84.28
07Machines8484208484200000- Joints d'étanchéité mécaniques
07Machines8484908484900000- Joints, jeux ou assortiment de joints de compositions differentes présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
07Machines8414908414901000-- Parties des articles relevant des n s° 8414.20 à 8414.51
07Machines8414908414909000-- Autres parties des articles du n° 84.14
07Machines8418218418211000--- Réfrigérateurs du type ménager à compression présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage
07Machines8482508482500000- Roulements à rouleaux cylindriques
07Machines8483108483100000- Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
07Machines8483208483200000- Paliers à roulements incorporés
07Machines8483308483300000- Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets
07Machines8443398443399000--- Autres imprimantes et machines à télécopier, sauf celles aptes à être connectées à une machine auto. de trait. de l'info. ou à un réseau
07Machines8471508471509000-- Unité de traitement aut. que celles des N°8471.41 ou 8471.49, avec une ou deux des unités (mémoire, …), aut. que pr industrie du montage
07Machines8471508471501000-- Unités de traitement autres que celles des n°s8471.41 ou 8471.49, avec une ou deux des unités (mémoire, …) pour l'industrie du montage
07Machines8443398443391000--- Machines à copier, autres que celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau
07Machines8415108415101000-- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air ... mural ou fenêtres, ... «split-system» ... non monté pour industrie du montage
07Machines8471608471601000-- Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire ... non monté pour l'industrie du montage
07Machines8471608471609000-- Unités d'entrée ou de sortie pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire, autres que pour l'industrie du montage
07Machines7315197315199000--- Parties de chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier autres que les manilles
07Machines7315197315191000--- Manilles, en fonte, fer ou acier
07Machines8418508418501000-- Autr. meuble (coffres…) pr conservat. et exposit. de produit incorporant équipem. pr product. du froid…non montés pr industrie du montage
07Machines8471498471491000--- Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes …démonté ou non monté, pour l'industrie du montage
07Machines8418298418291000--- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression non monté pour l'industrie du montage
07Machines8418298418299000--- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression à l'exclusion de ceux destinés à l'industrie du montage
07Machines8471498471499000--- Autres machines automatiques de traitement de l'information, sous forme de systèmes, autres que pour l'industrie du montage
07Machines8418108418101000-- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées ... montés pour industrie du montage
07Machines8418108418109000-- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées autres que pour industrie du montage
07Machines8471808471809000-- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, autres que pour l'industrie du montage
07Machines8418408418409000-- Meuble congélateur conservateur du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage
07Machines8486908486901000-- Parties et accessoires des machines ou appareils du 8486.20 et du 8486.30
07Machines8486908486909000-- Parties et accessoires des machines et appareils du n° 84.86, à l'exclusion du 8486.20 et du 8486.30
07Machines8418408418401000-- Meubles congélateurs conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage
07Machines8414808414801000-- Compresseurs d'air industriels
07Machines8414808414809000-- Autres articles du n° 84.14
07Machines8415108415109000-- Machines et appareils pr conditionnement d'air ... mural ou fenêtre, ... «split- system» ... non monté autres que pr industrie du montage
07Machines6307906307900000- Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements, du n° 63.07
07Machines8471808471801000-- Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information, présentées ... démonté ou non monté pour l'?industrie du montage
07Machines8443318443311000--- Machines assurant au moins deux des fonctions: impression, copie ou trans. de télécopie, incorporant une fonct. copie, aptes...un réseau
07Machines8443318443319000--- Machines assurant les fonctions d'impression et de transmission de télécopie, n'incorporant pas une fonction de copie, aptes …un réseau
07Machines8421118421110000-- Ecrémeuses
07Machines8420998420990000-- Parties des calandres et laminoirs, à l'exclusion des cylindres, autres que pour les métaux ou le verre
07Machines8409918409910000-- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
07Machines8410118410110000-- Turbines et roues hydrauliques d'une puissance n'excédant pas 1.000 kW
07Machines8409998409990000-- Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08
07Machines8419898419890000-- Autres appareils et dispositifs du n° 84.19
07Machines8419818419810000-- Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments
07Machines8419908419900000- Parties des appareils, dispositifs et chauffe-eau non électriques, du n° 84.19
07Machines8420918420910000-- Cylindres des calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre
07Machines8420108420100000- Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre
07Machines8411228411220000-- Turbopropulseurs d'une puissance excédant 1.100 kW
07Machines8411218411210000-- Turbopropulseurs d'une puissance n'excédant pas 1.100 kW
07Machines8411818411810000-- Turbines à gaz, autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs, d'une puissance n'excédant pas 5.000 kW
07Machines8411918411910000-- Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs
07Machines8411828411820000-- Turbines à gaz, autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs, d'une puissance excédant 5.000 kW
07Machines8410138410130000-- Turbines et roues hydrauliques d'une puissance excédant 10.000 kW
07Machines8410128410120000-- Turbines et roues hydrauliques d'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW
07Machines8410908410900000- Parties des turbines hydrauliques et roues hydrauliques, y compris les régulateurs, du n° 84.10
07Machines8411128411120000-- Turboréacteurs d'une poussée excédant 25 kN
07Machines8411118411110000-- Turboréacteurs d'une poussée n'excédant pas 25 kN
07Machines8419608419600000- Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
07Machines8417108417100000- Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux
07Machines8416908416900000- Parties des appareils du n° 84.16
07Machines8417208417200000- Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
07Machines8417908417900000- Parties des fours industriels ou de laboratoire y compris les insinérateurs non électriques, du n° 84.17
07Machines8417808417800000- Autres fours industriels ou de laboratoire y compris les insinérateurs, non électriques, du n° 84.17
07Machines8415838415830000-- Autres machines et appareils du n° 84.15, sans dispositif de réfrigération
07Machines8418698418690000-- Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid
07Machines8416108416100000- Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides
07Machines8416308416300000- Foyers automatiques et leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pr évacuation des cendres et dispositifs similaires
07Machines8416208416200000- Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz y compris les brûleurs mixtes
07Machines8419328419320000-- Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
07Machines8419318419310000-- Séchoirs pour produits agricoles
07Machines8419398419390000-- Séchoirs autres que les séchoirs pour les produits agricoles, le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons
07Machines8419508419500000- Echangeurs de chaleur
07Machines8419408419400000- Appareils de distillation ou de rectification
07Machines8418918418910000-- Parties de meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
07Machines8418618418610000-- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
07Machines8418998418990000-- Autres parties des articles du n° 84.18
07Machines8419208419200000- Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires
07Machines8419118419110000-- Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané, à gaz
07Machines8401308401300000- Eléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires
07Machines8401208401200000- Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
07Machines8401408401400000- Parties de réacteurs nucléaires
07Machines8443918443910000-- Parties et accessoires de machines et appareils servant à l'?impression au moyen de planche, cylindre et aut. organe imprimant du n°84.42
07Machines8443198443190000-- Autres machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42
07Machines7314427314420000-- Toiles métalliques, grillages et treillis (aut. que des n°s 7314.12 à 7314.39),en fils de fer ou d'acier, recouverts de matières plastiq.
07Machines8405908405900000- Parties de générateurs de gaz à l'air ou à l'eau …, et de générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau …
07Machines7314417314410000-- Toiles métalliques, grillages et treillis (autres que des n°s 7314.12 à 7314.39), en fils de fer ou d'acier, zingués
07Machines8401108401100000- Réacteurs nucléaires
07Machines8402128402120000-- Chaudières à vapeur aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
07Machines8445208445200000- Machines pour la filature des matières textiles
07Machines8445198445190000-- Autres machines pour la préparation des matières textiles à l'exclusion des (cardes, peigneuses, bancs à broches)
07Machines8445308445300000- Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
07Machines8445908445900000- Autres machines et appareils pr la fabr. des fils textiles ou pr la prép. des fils textiles pr utilis. sur machines des n°s 84.46 ou 84.47
07Machines8445408445400000- Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles
07Machines8444008444000000Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles.
07Machines8443998443990000-- Parties et accessoires d'autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles
07Machines8445118445110000-- Cardes
07Machines8445138445130000-- Bancs à broches
07Machines8445128445120000-- Peigneuses
07Machines8403908403900000- Parties des chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02
07Machines8412808412800000- Autres moteurs et machines motrices, à l'exclusion des moteurs hydrauliques ou pneumatiques, du n° 84.12
07Machines8412398412390000-- Moteurs pneumatiques autres qu'à mouvement rectiligne (cylindres)
07Machines8412908412900000- Parties d'autres moteurs et machines motrices, du n° 84.12
07Machines8413198413190000-- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif, autres que celles du n° 8413.11
07Machines8413118413110000-- Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
07Machines8412108412100000- Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
07Machines8411998411990000-- Parties des turbines à gaz, autres que celles des turboréacteurs et turbopropulseurs
07Machines8412218412210000-- Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
07Machines8412318412310000-- Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)
07Machines8412298412290000-- Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne (cylindres)
07Machines8403108403100000- Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02
07Machines8402908402900000- Parties des chaudières à vapeur et de chaudière dite «à eau surchauffée»
07Machines8404108404100000- Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération ...)
07Machines8405108405100000- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau ...; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau ...
07Machines8404908404900000- Parties des appareils auxiliaires du n° 84.04
07Machines8413308413300000- Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
07Machines8413208413200000- Pompes actionnées à la main, autres que celles des n°s 8413.11 ou 8413.19
07Machines8413408413400000- Pompes à béton
07Machines8402208402200000- Chaudières dites «à eau surchauffée»
07Machines8402198402190000-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes, du n° 84.02
07Machines8422408422400000- Autres machines et appareils à empaqueter, à emballer les marchandises (y compris ceux à emballer sous film thermorétractable)
07Machines8422908422900000- Parties des macchines et appareils du n° 84.22
07Machines8422308422300000- Machines et appareils à remplir...bouteilles ou aut. contenants, à capsuler les bouteilles ou contenants anal. ou à gazéifier les boissons
07Machines8422198422190000-- Machines à laver la vaisselle autres que de type ménager
07Machines8422208422200000- Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients
07Machines8423818423810000-- Autres appareils et instruments de pesage d'une portée n'excédant pas 30 kg
07Machines8423828423820000-- Autres appareils et instruments de pesage d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5.000 kg
07Machines8423308423300000- Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses
07Machines8423108423100000- Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage
07Machines8423208423200000- Bascules à pesage continu sur transporteurs
07Machines8448598448590000-- Partie des métiers, machine du n°84.47 ou de leur app. auxil. aut. que platine, ...ou aut. article participant à la formation des mailles
07Machines8449008449000000Machine et appareil pr fabricat, finissage du feutre, des nontissés,en pièce, en forme...pr fabricat chapeau en feutre; forme de chapellerie
07Machines8448518448510000-- Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles
07Machines8448428448420000-- Peignes, lisses et cadres de lisses
07Machines8448498448490000-- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires autres que peignes, lisses et cadres de lisses
07Machines8424308424300000- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
07Machines8422118422110000-- Machines à laver la vaisselle de type ménager
07Machines8424208424200000- Pistolets aérographes et appareils similaires
07Machines8421238421230000-- Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
07Machines8421298421290000-- Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (autres que pour les huiles minérales, les boissons et les eaux)
07Machines8423898423890000-- Autres appareils et instruments de pesage du n° 84.23
07Machines8454908454900000- Parties de machines et appareils du n° 84.54
07Machines8455108455100000- Laminoirs à tubes
07Machines8454308454300000- Machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie
07Machines8454108454100000- Convertisseurs
07Machines8454208454200000- Lingotières et poches de coulée
07Machines8455908455900000- Parties de laminoirs à métaux, autres que les cylindres
07Machines8456208456200000- Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par ultra- sons
07Machines8455308455300000- Cylindres de laminoirs
07Machines8455218455210000-- Laminoirs (autres qu'à tubes) à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid
07Machines8455228455220000-- Laminoirs (autres qu'à tubes) à froid
07Machines8452218452210000-- Machines coudre des types des unités automatiques
07Machines8452298452290000-- Autres machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40 et du n° 84.52
07Machines8452108452100000- Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40, de type ménager
07Machines8423908423900000- Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage
07Machines8424108424100000- Extincteurs, même chargés
07Machines8453808453800000- Autres machines et appareils pour la fabrication ou la réparation d'autres ouvrages en cuir ou en peaux, autres que les machines à coudre
07Machines8453908453900000- Parties de machines et appareils du n° 84.53
07Machines8453208453200000- Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures, autres que les machines à coudre
07Machines8452908452900000- Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
07Machines8453108453100000- Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux, autres que les machines à coudre
07Machines8415818415810000-- Autres machines et appareils pour conditionnement d'air avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (...)
07Machines8415828415820000-- Autres machines et appareils du n° 84.15, avec dispositif de réfrigération sans soupape d'inversion du cycle thermique (...)
07Machines8414518414510000-- Ventilateurs de table,sol, muraux, plafonniers, toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, puissance n'excédant pas 125 W
07Machines8413608413600000- Autres pompes volumétriques rotatives
07Machines8414408414400000- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
07Machines8407298407290000-- Moteurs pour la propulsion de bateaux autres que du type hors-bord
07Machines8407218407210000-- Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord
07Machines8415208415200000- Machines et appareils pour le conditionnement de l'air utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
07Machines8414608414600000- Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm
07Machines8414598414590000-- Ventilateurs autres que de table, sol, muraux, plafonniers, toitures ou fenêtres, à moteur électrique incorporé, puissance excédant 125W
07Machines8421918421910000-- Parties de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges
07Machines8421318421310000-- Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
07Machines8421998421990000-- Parties des appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz
07Machines8421198421190000-- Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges autres que les écrémeuses et les essoreuses à linge
07Machines8421128421120000-- Essoreuses à linge
07Machines8413818413810000-- Autres pompes du n° 84.13
07Machines8413708413700000- Autres pompes centrifuges
07Machines8413828413820000-- Elévateurs à liquides
07Machines8414108414100000- Pompes à vide
07Machines8413928413920000-- Parties d'élévateurs à liquides
07Machines8407108407100000- Moteurs pour l'aviation
07Machines8448118448110000-- Ratières (...) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
07Machines8448198448190000-- Autres machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47
07Machines8447908447900000- Autres machines et métiers à bonneterie, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresse, à filet ou à touffeter
07Machines8447128447120000-- Métiers à bonneterie circulaire avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
07Machines8447208447200000- Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
07Machines8448338448330000-- Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs
07Machines8448398448390000-- Autres parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
07Machines8448328448320000-- Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes
07Machines8448208448200000- Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires
07Machines8448318448310000-- Garnitures de cardes
07Machines8406108406100000- Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
07Machines8407338407330000-- Moteurs à piston alternatif pour la propulsion des véhicules du Chap. 87, cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1.000 cm³
07Machines8406818406810000-- Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux) d'une puissance excédant 40 MW
07Machines8406908406900000- Parties des turbines à vapeur
07Machines8406828406820000-- Turbines à vapeur (autres que pour la propulsion de bateaux) d'une puissance n'excédant pas 40 MW
07Machines8446308446300000- Métiers à tisser pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
07Machines8447118447110000-- Métiers à bonneterie circulaire avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
07Machines8446298446290000-- Métiers à tisser pour tissus d'une largeur excédant 30 cm à navette autres qu'à moteur
07Machines8407348407340000-- Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 d'une cylindrée excédant 1.000 cm³
07Machines8446218446210000-- Métiers à tisser pour tissus d'une largeur excédant 30 cm à navette, à moteur
07Machines8466108466100000- Porte-outils et filières à déclenchement automatique
07Machines8465998465990000-- Autres machines-outils (…) pour travail des bois, liège, os, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou matières dures... du N°84.65
07Machines8465968465960000-- Machines à fendre, à trancher ou à dérouler les bois, liège, os, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou matières dures similaires
07Machines8466918466910000-- Autres parties et accessoires pour machines du n° 84.64
07Machines8466308466300000- Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils
07Machines8466208466200000- Porte-pièces
07Machines8465958465950000-- Machines à percer ou à mortaiser le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires
07Machines8465918465910000-- Machines à scier le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures ou matières dures similaires
07Machines8465108465100000- Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
07Machines8464908464900000- Autres machines-outils du n° 84.64
07Machines8465948465940000-- Machines à cintrer ou à assembler le bois, le liège, l'os, le caoutchouc durci, les matières plastiq. dures ou matières dures similaires
07Machines8465938465930000-- Machines à meuler, à poncer ou à polir les bois, liège, os, caoutchouc durci, matières plastiques dures ou matières dures similaires
07Machines8465928465920000-- Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou à moulurer les bois, liège, os, caoutchouc durci, mat. plastiq. dures ou mat. dures similaires
07Machines8466928466920000-- Autres parties et accessoires pour machines du n° 84.65
07Machines8467918467910000-- Parties de tronçonneuses à chaîne, à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main
07Machines8467898467890000-- Outils hydrauliques et autres outils à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main
07Machines8467818467810000-- Tronçonneuses à chaîne, à moteur non électrique incorporé, pour emploi à la main
07Machines8468108468100000- Chalumeaux guidés à la main
07Machines8467998467990000-- Parties des outils hydrauliques et d'autres outils à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main, du n° 84.67
07Machines8467928467920000-- Parties d'outils pneumatiques, pour emploi à la main
07Machines8467298467290000-- Autres outils à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main du n° 84.67
07Machines8467118467110000-- Outils pneumatiques rotatifs (même à percussion), pour emploi à la main
07Machines8466948466940000-- Autres parties et accessoires pour machines des n°s 84.62 ou 84.63
07Machines8466938466930000-- Autres parties et accessoires pour machines des n°s 84.56 à 84.61
07Machines8467228467220000-- Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
07Machines8467218467210000-- Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
07Machines8467198467190000-- Outils pneumatiques autres que rotatifs (même à percussion), pour emploi à la main
07Machines8464208464200000- Machines à meuler ou à polir les pierre, produits céramiq., béton, amiante- ciment, mat. minérales simil. ou pr le travail à froid du verre
07Machines8461308461300000- Machines à brocher
07Machines8461208461200000- Etaux-limeurs et machines à mortaiser
07Machines8460908460900000- Machines à ébarber, meuler,polir, ou à faire d'autres opérations de finissage …,autres que les machines à tailler ... du n° 84.61
07Machines8461908461900000- Machine à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermet non dénommés ni comprises ailleurs
07Machines8461508461500000- Machines à scier ou à tronçonner
07Machines8461408461400000- Machines à tailler ou à finir les engrenages
07Machines8460408460400000- Machines à glacer ou à roder... ,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61
07Machines8460198460190000-- Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu' à commande numérique, travaillant des métaux …, autres que celles du N° 84.61
07Machines8459708459700000- Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n°84.58
07Machines8459698459690000-- Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, sauf celles à commande numériq., autres que les tours (….) du n°84.58
07Machines8460398460390000-- Machines à affûter sauf celles à commande numérique …,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61
07Machines8460318460310000-- Machines à affûter à commande numérique ... ,autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du n° 84.61
07Machines8460298460290000-- Autres machines à rectifier du N°84.60, autres qu'à commande numérique
07Machines8462108462100000- Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux- pilons et martinets pour le travail des métaux
07Machines8463208463200000- Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, travaillant sans enlèvement de matière
07Machines8463108463100000- Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires, travaillant sans enlèvement de matière
07Machines8462998462990000-- Autres presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques du n° 84.62
07Machines8464108464100000- Machines à scier les pierre, produits céramiq., béton, amiante-ciment, matières minérales similaires ou pr le travail à froid du verre
07Machines8463908463900000- Autres machines-outils pour le travail des méteaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matières du n° 84.63
07Machines8463308463300000- Machines pour le travail des métaux sous forme de fil, travaillant sans enlèvement de matière
07Machines8462918462910000-- Presses hydrauliques
07Machines8462318462310000-- Machines (y cpris les presses) à cisailler les métaux, autr. que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique
07Machines8462298462290000-- Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer les métaux, autres qu'à commande numérique
07Machines8462218462210000-- Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer les métaux, à commande numérique
07Machines8462498462490000-- Machines (...) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'à commande numérique
07Machines8462418462410000-- Machine (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler à commande numériq
07Machines8462398462390000-- Machines (...) à cisailler les métaux, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu'à commande numérique
07Machines8409108409100000- Parties de moteurs pour l'aviation
07Machines8483608483600000- Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation
07Machines8483508483500000- Volants et poulies, y compris les poulies à moufles
07Machines8413508413500000- Autres pompes volumétriques alternatives
07Machines8408208408200000- Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chap. 87
07Machines8408908408900000- Autres moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi- diesel), du n° 84.08
07Machines8483408483400000- Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées …séparément; broches ...; réducteurs,... y compris convertisseurs de couple
07Machines8451408451400000- Machines (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le blanchiment ou la teinture
07Machines8451308451300000- Machines et presses à repasser (autres que les machines du n° 84.50), y compris les presses à fixer
07Machines8451298451290000-- Machines (autres que les machines du n° 84.50) à sécher le linge, sauf celles d'une capacité en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
07Machines8451908451900000- Parties de machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50), du n° 84.51
07Machines8451808451800000- Autres machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour l'essorage, l'appret, le finissage, l'enduction ou…, du n° 84.51
07Machines8451508451500000- Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
07Machines8408108408100000- Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de bateaux
07Machines7315127315120000-- Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres que les chaînes à rouleaux
07Machines7315207315200000- Chaînes antidérapantes, en fonte, fer ou acier
07Machines7315817315810000-- Chaînes à maillons à étais, en fonte, fer ou acier
07Machines8446108446100000- Métiers à tisser pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
07Machines7314497314490000-- Autres toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, du n°73.14
07Machines7314507314500000- Tôles et bandes déployées, en fer ou en acier
07Machines7315827315820000-- Chaînes, à maillons soudés, en fonte, fer ou acier
07Machines7314317314310000-- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre (autres que du n°7314.20) en fils de fer ou d'acier, zingués
07Machines7314207314200000- Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils de fer ou acier dont…au moins 3mm et la surf. des mailles a au moins 100cm²
07Machines8407908407900000- Autres moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), du n° 84.07
07Machines7315897315890000-- Autres chaînes et chaînettes, en fonte, fer ou acier, du n° 73.15
07Machines7315907315900000- Parties de chaînes (autres que de chaînes à maillons articulés) et de chaînettes, en fonte, fer ou acier
07Machines7314397314390000-- Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils de fer ou d'acier, du n° 73.14
07Machines8451218451210000-- Machines (autres que les machines du n° 84.50) à sécher d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg
07Machines8482808482800000- Roulements à galets et autres roulements à rouleaux, y compris les roulements combinés
07Machines8470908470900000- Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et les machines similaires, comportant un dispositif de calcul
07Machines8470508470500000- Caisses enregistreuses
07Machines8482408482400000- Roulements à aiguilles
07Machines8482998482990000-- Autres parties des roulements à billes, à galets, à rouleaux et à aiguilles, à l'exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles
07Machines8482918482910000-- Billes, galets, rouleaux et aiguilles des roulements à billes, à galets, à rouleaux et à aiguilles
07Machines8470308470300000- Machines à calculer autres qu'électroniques
07Machines8468908468900000- Parties des machines et appareils du n° 84.68
07Machines8468808468800000- Machines et appareils, autres qu'aux gaz, pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15
07Machines8468208468200000- Machines et appareils aux gaz, à l'exclusion des chalumeaux guidés à la main
07Machines8470298470290000-- Autres machines à calculer électroniques du n° 84.70
07Machines8470218470210000-- Autres machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant
07Machines8470108470100000- Calculatrices électroniques ... et machines de poche avec une fonction de calcul, enregistrant, reproduisant et affichant des informations
07Machines8482308482300000- Roulements à rouleaux en forme de tonneau
07Machines8450198450190000-- Autres machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité de linge sec n'excédant pas 10 kg, du n° 84.50
07Machines8450128450120000-- Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, capacité de linge sec n'excède pas 10kg avec essoreuse centrifuge incorporée
07Machines8481408481400000- Soupapes de trop-plein ou de sûreté
07Machines8451108451100000- Machines (autres que les machines du n° 84.50) pour le nettoyage à sec
07Machines8450908450900000- Parties de machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage
07Machines8450208450200000- Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg
07Machines8481308481300000- Clapets et soupapes de retenue
07Machines8481908481900000- Parties des articles de robineterie et organes simmilaires pour tuyauterie, chaudière, reservoire, contenant similaire ... du n° 84.81
07Machines8482108482100000- Roulements à billes
07Machines8482208482200000- Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques
07Machines8481208481200000- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
07Machines8450118450110000-- Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité de linge sec n'excédant pas 10 kg, entièrement automatiques
07Machines8481808481800000- Autres articles de robinetterie et organes similaires, du n° 84.81
07Machines8459618459610000-- Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres...) du n°84.58
07Machines8433538433530000-- Machines pour la récolte des racines ou tubercules
07Machines8433528433520000-- Machines et appareils pour le battage, autres que les moissonneuses-batteuses
07Machines8433518433510000-- Moissonneuses-batteuses
07Machines8433908433900000- Parties de machines, appareils ou engins du n° 84.33
07Machines8433608433600000- Machines pour le nettoyage ou le triage des ?oeufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du n° 84.37
07Machines8433598433590000-- Machines et appareils pour la récolte, à l'exclusion des machines pour la récolte des racines ou tubercules
07Machines8433408433400000- Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses
07Machines8433118433110000-- Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
07Machines8432908432900000- Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles et rouleaux pour pelouses ou terrain de sport, du n° 84.32
07Machines8432808432800000- Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles ...ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrain de sport
07Machines8433308433300000- Autres machines et appareils de fenaison
07Machines8433208433200000- Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur
07Machines8433198433190000-- Tondeuses à gazon autres qu'à moteur dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
07Machines8434108434100000- Machines à traire
07Machines8436998436990000-- Parties de machines ou appareils du n° 84.36 autres que les parties de machines ou appareils d'aviculture
07Machines8436918436910000-- Parties de machines ou appareils d'aviculture
07Machines8436808436800000- Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'apiculture, y compris les germoirs ..., du n° 84.36
07Machines8437908437900000- Parties des machines et appareils du n° 84.37
07Machines8437808437800000- Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céreales ou légumes secs autres que les machines et appareils du type fermier
07Machines8437108437100000- Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
07Machines8436298436290000-- Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses
07Machines8435108435100000- Presses, pressoirs, fouloirs, machines, appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruit ou boissons similaires
07Machines8434908434900000- Parties des machines à traire ou machines et appareils de laiterie
07Machines8434208434200000- Machines et appareils de laiterie
07Machines8436218436210000-- Couveuses et éleveuses
07Machines8436108436100000- Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux
07Machines8435908435900000- Parties de presse, pressoir, fouloir, machine, appareils analogues pr la fabrication du vin, cidre, de jus de fruit ou boissons similaires
07Machines8432298432290000-- Scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses et autres herses
07Machines8430208430200000- Chasse-neige
07Machines8430108430100000- Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux
07Machines8429598429590000-- Pelles mécaniques, excavateurs et autres chargeuses et chargeuses- pelleteuses, autopropulsés
07Machines8430418430410000-- Machines de sondage ou de forage, autopropulsées
07Machines8430398430390000-- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries, autres qu'autopropulsées
07Machines8430318430310000-- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées
07Machines8429528429520000-- Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, autopropulsés
07Machines8429208429200000- Niveleuses, autopropulsées
07Machines8429198429190000-- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), autres qu'à chenilles, autopropulsés
07Machines8429118429110000-- Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles, autopropulsés
07Machines8429518429510000-- Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsés
07Machines8429408429400000- Compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
07Machines8429308429300000- Décapeuses (scrapers), autopropulsés
07Machines8430498430490000-- Machines de sondage ou de forage, autres qu'autopropulsées
07Machines8431438431430000-- Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49
07Machines8431428431420000-- Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)
07Machines8431418431410000-- Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces
07Machines8432218432210000-- Herses à disques (pulvériseurs)
07Machines8432108432100000- Charrues
07Machines8431498431490000-- Autres parties de machines et d'appareils des n°s 84.26, 84.29 ou 84.30
07Machines8431398431390000-- Parties de machines ou d'appareils du n° 84.28 autres que parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques
07Machines8430698430690000-- Machines et appareils non autopropulsés, autres qu' à tasser ou à compacter, du n° 84.30
07Machines8430618430610000-- Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés
07Machines8430508430500000- Autres machines et appareils, autopropulsés, du n° 84.30
07Machines8431318431310000-- Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques du n° 84.28
07Machines8431208431200000- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 84.27
07Machines8431108431100000- Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils du n° 84.25
07Machines8480718480710000-- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques pour le moulage par injection ou par compression
07Machines8480608480600000- Moules pour les matières minérales
07Machines8480508480500000- Moules pour le verre
07Machines8456908456900000- Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procd électrochimiq. plasma; mach. à découper par jet d'eau
07Machines8481108481100000- Détendeurs
07Machines8480798480790000-- Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques autres que pour le moulage par injection ou par compression
07Machines8480498480490000-- Moules pour les métaux (autres que les lingotières) ou les carbures métalliques autres que pour moulage par injection ou par compression
07Machines8443178443170000-- Machines et appareils à imprimer, héliographiques
07Machines8443168443160000-- Machines et appareils à imprimer, flexographiques
07Machines8443158443150000-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, aut. qu'?alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
07Machines8480418480410000-- Moules pour les métaux (autres que les lingotières) ou les carbures métalliques pour le moulage par injection ou par compression
07Machines8480308480300000- Modèles pour moules
07Machines8480208480200000- Plaques de fond pour moules
07Machines8457108457100000- Centres d'usinage pour le travail des métaux
07Machines8459318459310000-- Aléseuses-fraiseuses à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58
07Machines8459298459290000-- Machines à percer à l'exclusion de celles à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58
07Machines8459218459210000-- Machines à percer à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58
07Machines8459598459590000-- Machines à fraiser les métaux par enlèvement de mat., à consoles, sauf celles à commande numériq., autr. que les tours (...) du n° 84.58
07Machines8459518459510000-- Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à consoles à commande numérique, autres que les tours (...) du n° 84.58
07Machines8459398459390000-- Aléseuses-fraiseuses à l'exclusion de celles à commande numérique, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58
07Machines8459108459100000- Unités d'usinage à glissières à percer, aléser, fraiser ... les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (... ) du n° 84.58
07Machines8458118458110000-- Tours (y compris les centres de tournage) horizontaux à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal
07Machines8457308457300000- Machines à stations multiples pour le travail des métaux
07Machines8457208457200000- Machines à poste fixe pour le travail des métaux
07Machines8458998458990000-- Tours (y compris les centres de tournage), autres qu'horizontaux ou à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal
07Machines8458918458910000-- Tours (y compris les centres de tournage), autres qu'horizontaux, à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal
07Machines8458198458190000-- Tours (y compris les centres de tournage) horizontaux autres qu'à commande numérique, travaillant par enlèvement de métal
07Machines8443148443140000-- Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques
07Machines8439208439200000- Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton
07Machines8439108439100000- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
07Machines8438908438900000- Parties de machines et appareils du n° 84.38
07Machines8439998439990000-- Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton
07Machines8439918439910000-- Parties de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
07Machines8439308439300000- Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton
07Machines8438808438800000- Machines et appareils, NDCA, pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons, du n°84.38
07Machines8438308438300000- Machines et appareils pour la sucrerie
07Machines8438208438200000- Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat
07Machines8438108438100000- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
07Machines8438608438600000- Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes
07Machines8438508438500000- Machines et appareils pour le travail des viandes
07Machines8438408438400000- Machines et appareils pour la brasserie
07Machines8440108440100000- Machines et appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets
07Machines8442508442500000- Cliché, planche, cylindre et aut. organes imprimants; pierres lithographiques, planche, plaque et cylindre préparé pour l'impression (...)
07Machines8442408442400000- Parties des machines, appareils ou matériels du n°84.42
07Machines8442308442300000- Machines, appareils et matériels (…) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants
07Machines8443138443130000-- Autres machines et appareils à imprimer offset, du n° 84.43
07Machines8443128443120000-- Machine et app. à imprimer offset de bureau, alimenté en feuil un côté n?excède pas 22 cm et l?autr n?excède pas 36 cm, à l?état non plié
07Machines8443118443110000-- Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
07Machines8441908441900000- Parties de machines et appareils du n° 84.41
07Machines8441208441200000- Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton
07Machines8441108441100000- Coupeuses
07Machines8440908440900000- Parties de machines ou appareils pour le brochage ou la réliure, y compris les machines à coudre les feuillets
07Machines8441808441800000- Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, du n° 84.41
07Machines8441408441400000- Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton
07Machines8441308441300000- Machines pour la fabrication de boîtes, caisses...ou contenants similaires en pâte à papier, papier ou carton, autrement que par moulage
08Equipements sous pression7307117307111000--- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, des types utilisés pour canalisation sous pression
08Equipements sous pression2711292711290000-- Autres gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'état gazeux, du n° 27.11
08Equipements sous pression7307117307119000--- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable, autres que des types utilisés pour canalisation sous pression
08Equipements sous pression7304117304110000-- Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
08Equipements sous pression8418108418101000-- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées ... montés pour industrie du montage
08Equipements sous pression2711132711130000-- Butanes liquéfiés
08Equipements sous pression2711122711120000-- Propane liquéfié
08Equipements sous pression2711112711110000-- Gaz naturel liquéfiés
08Equipements sous pression2711212711210000-- Gaz naturel à l'état gazeux
08Equipements sous pression2711192711190000-- Autres gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, liquéfiés, du n° 27.11
08Equipements sous pression2711142711140000-- Ethylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés
08Equipements sous pression3813003813003000- Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant hydrochlorofluorocarbures du méthane, …
08Equipements sous pression3813003813001000- Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant du bromochlorodifluorométhane, …
08Equipements sous pression3813003813004000- Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant du bromochlorométhane
08Equipements sous pression3813003813009000- Autres compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, du n° 38.13
08Equipements sous pression3813003813002000- Compositions et charges pour appareils extincteurs, et grenades et bombes extinctrices, contenant hydrobromofluorocarbures du méthane, …
08Equipements sous pression7321117321119900---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux...,à plus de deux brûleurs, aut. que pr industrie…
08Equipements sous pression7321117321111100---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plus, démonté... montage
08Equipements sous pression8418308418309000-- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l autres que ceux destinés à l'industrie du montage
08Equipements sous pression8418308418301000-- Meubles congélateurs conservateurs du type coffre d'une capacité n'excédant pas 800 l …démonté ou non monté pour l'industrie du montage
08Equipements sous pression8418298418299000--- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression à l'exclusion de ceux destinés à l'industrie du montage
08Equipements sous pression8418298418291000--- Réfrigérateurs du type ménager autres qu'à compression non monté pour l'industrie du montage
08Equipements sous pression7321117321111900---- Appareils de cuisson et chauffe-plats en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à deux brûleurs au plus, aut. que pr industrie…
08Equipements sous pression3606103606100000- Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients...les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³
08Equipements sous pression8414308414309000-- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, autres que ceux destinés aux industries du montage
08Equipements sous pression8516798516792000--- Diffuseurs électriques de parfum ou d'?insecticide
08Equipements sous pression8516798516791000--- Bouilloire électrique
08Equipements sous pression8414308414301000-- Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques destinés aux industries du montage
08Equipements sous pression8516798516799000--- Autres appareils électrothermiques pour usages domestiques, du n° 85.16
08Equipements sous pression8418108418109000-- Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes extérieures séparées autres que pour industrie du montage
08Equipements sous pression8403908403900000- Parties des chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02
08Equipements sous pression8405908405900000- Parties de générateurs de gaz à l'air ou à l'eau …, et de générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau …
08Equipements sous pression7321817321810000-- Autres appareils non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux …et autres combustibles, du n°73.21
08Equipements sous pression8405108405100000- Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau ...; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau ...
08Equipements sous pression8402208402200000- Chaudières dites «à eau surchauffée»
08Equipements sous pression8402908402900000- Parties des chaudières à vapeur et de chaudière dite «à eau surchauffée»
08Equipements sous pression8403108403100000- Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.02
08Equipements sous pression8402118402110000-- Chaudières à vapeur aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes
08Equipements sous pression8424308424300000- Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
08Equipements sous pression8424108424100000- Extincteurs, même chargés
08Equipements sous pression8402128402120000-- Chaudières à vapeur aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
08Equipements sous pression7411217411210000--Tubes et tuyaux en alliages de cuivre à base de cuivre-zinc (laiton)
08Equipements sous pression7411227411220000-- Tubes et tuyaux en alliages de cuivre à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)
08Equipements sous pression7411297411290000-- Autres tubes et tuyaux en alliages de cuivre, du n° 74.11
08Equipements sous pression8402198402190000-- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes, du n° 84.02
08Equipements sous pression9613809613800000- Briquets (autres que de poche, à gaz) et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques
08Equipements sous pression9613909613900000- Parties de briquets et allumeurs, du n° 96.13
08Equipements sous pression8481408481400000- Soupapes de trop-plein ou de sûreté
08Equipements sous pression9613209613200000- Briquets de poche, à gaz, rechargeables
08Equipements sous pression8418218418211000--- Réfrigérateurs du type ménager à compression présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage
08Equipements sous pression8418218418219000--- Réfrigérateurs du type ménager à compression autres que ceux destinés à l'industrie du montage
08Equipements sous pression9613109613100000- Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
08Equipements sous pression8418698418690000-- Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid
08Equipements sous pression8418618418610000-- Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15
08Equipements sous pression8456508456500000- Machines à découper par jet d'eau
08Equipements sous pression8481108481100000- Détendeurs
08Equipements sous pression8481308481300000- Clapets et soupapes de retenue
08Equipements sous pression8481208481200000- Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
08Equipements sous pression8481808481800000- Autres articles de robinetterie et organes similaires, du n° 84.81
08Equipements sous pression7321117321119100---- Appareils de cuisson et chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux..., à plus de deux brûleurs, démonté…montage
08Equipements sous pression7307937307930000-- Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)
08Equipements sous pression7307997307990000-- Autres accessoires de tuyauterie, en fonte, fer ou acier, du n° 73.07
08Equipements sous pression7307927307920000-- Coudes, courbes et manchons, filetés, en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)
08Equipements sous pression7307297307290000-- Autre accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, du n° 73.07
08Equipements sous pression7307917307910000-- Brides en fonte, fer ou acier (autres qu'en aciers inoxydables)
08Equipements sous pression8414108414100000- Pompes à vide
08Equipements sous pression8413408413400000- Pompes à béton
08Equipements sous pression8414408414400000- Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
08Equipements sous pression7311007311000000Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.
08Equipements sous pression8413508413500000- Autres pompes volumétriques alternatives
08Equipements sous pression7305127305120000-- Tubes et tuyaux soudés longitudinalement aut. qu'à l'arc immergé, sect. circul., diamètre excéd. 406,4mm, pr oléoducs...,en fer ou acier
08Equipements sous pression7305197305190000-- Tubes et tuyaux autres que soudés longitudinalement, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pour oléoducs ou...,en fer ou acier
08Equipements sous pression7304197304190000-- Tubes et tuyaux, sans soudure, en fer ou en acier (autres qu'en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
08Equipements sous pression7411107411100000- Tubes et tuyaux, en cuivre affiné
08Equipements sous pression7305117305110000-- Tubes et tuyaux soudés longitudinalement à l'arc immergé, section circulaire, diamètre excédant 406,4mm, pr oléoducs..., en fer ou acier
08Equipements sous pression7307227307220000-- Coudes, courbes et manchons, filetés, en aciers inoxydables
08Equipements sous pression7307237307230000-- Accessoires de tuyauterie à souder bout à bout, en aciers inoxydables
08Equipements sous pression7306197306190000-- Tubes et tuyaux en fer ou en acier (sauf ceux soudés, en aciers inoxydables), des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
08Equipements sous pression7306117306110000-- Tubes et tuyaux soudés, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
08Equipements sous pression7307197307190000-- Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte ( sauf non malléable), fer ou acier
09Equipements de protection individuelle6401106401109000-- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage
09Equipements de protection individuelle6401106401101000-- Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage
09Equipements de protection individuelle6403406403409000-- Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, importées autres que pour l'industrie du montage
09Equipements de protection individuelle4015114015110000-- Gants, mitaines et moufles en caoutchouc vulcanisé non durci, pour chirurgie
09Equipements de protection individuelle6403406403401000-- Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal...démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage
09Equipements de protection individuelle6402996402991000--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville ... entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
09Equipements de protection individuelle6402996402999000--- Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, du n° 64.02
09Equipements de protection individuelle6403996403991000--- Autres chaussures ne couvrant pas la cheville, ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage, du n° 64.03
09Equipements de protection individuelle6404196404191000--- Autres chaussures à semelles ext. en caout. ou en mat. plast... démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage, du n°64.04
09Equipements de protection individuelle6402996402992000--- Sandales (tong)
09Equipements de protection individuelle6404196404199000--- Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en mat. plastiques importées autres que pr l?'industrie du montage, du n°64.04
09Equipements de protection individuelle6403996403999000--- Autres chaussures ne couvrant pas la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage, du n° 64.03
10Autres Produits touchant à la Sante, à la securité et à l'environnement8311908311900000- Autres ouvrages en métaux communs, du n° 83.11
10Autres Produits touchant à la Sante, à la securité et à l'environnement8311108311100000- Electrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs
10Autres Produits touchant à la Sante, à la securité et à l'environnement8311308311300000- Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
10Autres Produits touchant à la Sante, à la securité et à l'environnement8311208311200000- Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs
11Textiles5902105902100000- Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides
11Textiles5901905901900000- Toiles à calquer ou transparentes pour dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis pour la chapellerie
11Textiles5902205902200000- Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters
11Textiles5811005811000000Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles …, autres que les broderies du n° 58.10.
11Textiles5511305511300000- Fils de fibres artificielles discontinues (sauf fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
11Textiles5901105901100000- Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
11Textiles5903905903900000- Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, du n° 59.03
11Textiles5903205903200000- Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec du polyuréthanne
11Textiles5904105904100000- Linoléums, même découpés
11Textiles5902905902900000- Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
11Textiles5903105903100000- Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec du polychlorure de vinyle
11Textiles5511205511200000- Fils de fibres synthétiques discontinues (sauf fils à coudre), contenant moins de 85% en poids de ces fibres, CVD
11Textiles5408215408210000-- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, écrus ou blanchis
11Textiles5408105408100000- Tissus de fils de filaments artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose
11Textiles5408235408230000-- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, en fils de diverses couleurs
11Textiles5408225408220000-- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, teints
11Textiles5407945407940000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, imprimés
11Textiles5407915407910000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, écrus ou blanchis
11Textiles5407845407840000-- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement avec du coton, imprimés
11Textiles5407935407930000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., y cpris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, en fils de diverses couleurs
11Textiles5407925407920000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04, teints
11Textiles5408245408240000-- Autres tissus, contenant au moins 85% en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels, imprimés
11Textiles5510205510200000- Autres fils de fibres artifficielles discontinues (sauf fils à coudre) mélangés pcplt ou uniqment avec de la laine ou des poils fins, NCVD
11Textiles5509425509420000-- Autres fils de fibres synthétiques discontinues (sauf fils à coudre), d'au moins 85% en poids de fib. retors ou câblés, NCVD, du n° 55.09
11Textiles5511105511100000- Fils de fibres synthétiques discontinues (sauf fils à coudre), contenant au moins 85% en poids de ces fibres, CVD
11Textiles5510305510300000- Autres fils de fibres artifficielles discontinues (sauf fils à coudre), mélangés principalement ou uniquement avec du coton, NCVD
11Textiles5508205508200000- Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
11Textiles5408325408320000-- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05, teints
11Textiles5408315408310000-- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05, écrus ou blanchis
11Textiles5408345408340000-- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05, imprimés
11Textiles5408335408330000-- Autres tissus de fils de filaments artificiels, y cpris les tissus obtenus à partir des produits du n°54.05, en fils de diverses couleurs
11Textiles5911905911900000- Autres produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent Chapitre
11Textiles6001216001210000-- Etoffes à boucles de coton, en bonneterie
11Textiles6001106001100000- Etoffes dites «à longs poils», en bonneterie
11Textiles5911405911400000- Etreindelles et tissus épais utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux
11Textiles5911325911320000-- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires ( ...), d'au moins 650 g/m²
11Textiles5911315911310000-- Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, utilisés sur les machines à papier ou similaires ( ...), de moins de 650 g/m²
11Textiles6001226001220000-- Etoffes à boucles de fibres synthétiques artificielles, en bonneterie
11Textiles6003106003100000- Etoffes de bonneterie de laine ou de poils fins d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02
11Textiles6002906002900000- Autres étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de caoutchouc
11Textiles6003306003300000- Etoffes de bonneterie de fibres synthétiques d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02
11Textiles6003206003200000- Etoffes de bonneterie de coton d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02
11Textiles6002406002400000- Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères sans fils de caoutchouc
11Textiles6001916001910000-- Velours et peluches, de coton, en bonneterie
11Textiles6001296001290000-- Etoffes à boucles d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6001996001990000-- Velours et peluches, d'autres matières textiles, du n° 60.01
11Textiles6001926001920000-- Velours et peluches, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie
11Textiles5906105906100000- Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
11Textiles5906915906910000-- Tissus caoutchoutés de bonneterie, autres que ceux du n° 59.02
11Textiles5905005905000000Revêtements muraux en matières textiles.
11Textiles5904905904900000- Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
11Textiles5906995906990000-- Autres tissus caoutchoutés, du n° 59.06
11Textiles5911105911100000- Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc ... pour d'autres usages techniques ...
11Textiles5910005910000000Courroies transporteuses ou de transmission en mat. textiles, même imprégnées ... avec de la mat. plastiques ou renforcées de métal ou ...
11Textiles5911205911200000- Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
11Textiles5909005909000000Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières.
11Textiles5907005907000000Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues.
11Textiles5908005908000000Mèches tissées, tressées ou tricotées,en mat. textiles, pour lampes ... similaires; manchons à incandescence et étoffes ... même imprégnés.
11Textiles5210495210490000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibre synt. …,pds n'excéde pas 200g/m², en fils de diverses couleurs, armure aut. que toile
11Textiles5210415210410000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiq. …,pds n'excéde pas 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile
11Textiles5211115211110000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², écrus, à armure toile
11Textiles5210595210590000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibre synthétique. …,poids n'excéde pas 200g/m², imprimés, armure autre que toile
11Textiles5210395210390000-- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. , poids n'excéde pas 200g/m², teints, du n° 52.09
11Textiles5210295210290000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou … ,poids n'excéde pas 200g/m², blanchis, armure aut. que toile
11Textiles5210215210210000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou …, poids n'excéde pas 200g/m², blanchis, à armure toile
11Textiles5210325210320000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiq. …, pds n'excéde pas 200g/m², teints, à armure sergé, ... n'excède pas 4
11Textiles5210315210310000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou …, poids n'excéde pas 200g/m², teints, à armure toile
11Textiles5211125211120000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... poids excède 200g/m², écrus, à armure sergé,... n'excède pas 4
11Textiles5211425211420000-- Tissus dits «Denim», moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs
11Textiles5211415211410000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile
11Textiles5211495211490000-- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. , poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs, du n° 52.11
11Textiles5211435211430000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. …, poids excède 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé ... 4
11Textiles5211395211390000-- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques …, poids excède 200g/m², teints, du n° 52.11
11Textiles5211205211200000- Tissu de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², blanchis
11Textiles5211195211190000-- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², écrus, du n° 52.11
11Textiles5211325211320000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques …, poids excède 200g/m², teints, à armure sergé ... n'excède pas 4
11Textiles5211315211310000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiques ou artificielles, poids excède 200g/m², teints, à armure toile
11Textiles5210195210190000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou ..., poids n'excéde pas 200g/m², écrus, armure aut. que toile
11Textiles5209125209120000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², écrus, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5209115209110000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², écrus, à armure toile
11Textiles5209215209210000-- T²issus de coton, au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², blanchis, à armure toile
11Textiles5209195209190000-- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², écrus, du n° 52.09
11Textiles5208595208590000-- Autres tissus, contenant au moins 85% de coton, poids n'excédant pas 200 g/m², imprimés, à armure toile, du n° 52.08
11Textiles5208425208420000-- Tissus de coton, au moins 85% en poids de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m²
11Textiles5208415208410000-- Tissus de coton, au moins 85% en poids de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
11Textiles5208495208490000-- Autres tissus de coton, au moins 85% de coton, en fils de diverses couleurs, poids n'excédant pas 200g/m², du n° 52.08
11Textiles5208435208430000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids n'excéde pas 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé, ... n'excède pas 4
11Textiles5209225209220000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², blanchis, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5209525209520000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², imprimés, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5209495209490000-- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs, du n°52.09
11Textiles5210115210110000-- Tissus de coton, moins de 85% de coton, mélangés avec fibres synthétiq. ou …, poids n'excéde pas 200g/m², écrus, à armure toile
11Textiles5209595209590000-- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², imprimés, du n°52.09
11Textiles5209435209430000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², en fils de diverses couleurs, à armure sergé, ... n'excède pas 4
11Textiles5209325209320000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², teints, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5209315209310000-- Tissus de coton, contenant au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², teints, à armure toile
11Textiles5209425209420000-- Tissus dits «Denim», contenant au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs
11Textiles5209415209410000-- Tissus de coton, contenant au moins 85% de coton, d'un poids excédant 200 g/m², en fils de diverses couleurs, à armure toile
11Textiles5407515407510000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, écrus ou blanchis
11Textiles5407445407440000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, imprimés
11Textiles5407535407530000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., cont. au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, en fils de diver. couleurs
11Textiles5407525407520000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, teints
11Textiles5407435407430000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, cont. au moins 85% en poids de filaments de nylon ou ..., en fils de diverses couleurs
11Textiles5407305407300000- «Tissus» de fils de filaments synthétiques visés à la Note 9 de la Section XI
11Textiles5407105407100000- Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters
11Textiles5407425407420000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, teints
11Textiles5407415407410000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., cont. au moins 85% en poids de filaments de nylon ou d'aut. polyamides, écrus ou blanchis
11Textiles5407545407540000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiq., cont. au moins 85% en poids de filaments de polyester texturés, imprimés
11Textiles5407815407810000-- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement avec du coton, écrus ou blanchis
11Textiles5407745407740000-- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, imprimés
11Textiles5407835407830000-- Autres tissus, cont. moins de 85% en poids de filaments synthétiq. et mélangés principalement avec du coton en fils de diverses couleurs
11Textiles5407825407820000-- Autres tissus, contenant moins de 85% en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement avec du coton, teints
11Textiles5407735407730000-- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, en fils de diverses couleurs
11Textiles5407695407690000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyesters du n° 54.07
11Textiles5407615407610000-- Autres tissus de fils de filaments synthétiques, contenant au moins 85% en poids de filaments de polyesters non texturés
11Textiles5407725407720000-- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques, teints
11Textiles5407715407710000-- Autres tissus de fils de filaments synthétique, contenant au moins 85% en poids de filaments synthétiques écrus ou blanchis
11Textiles5402325402320000-- Fils texturés de nylon ou d'autres polyamides NCVD (autres que les fils à coudre), titrant en fils simples plus de 50 tex y compris …
11Textiles5212155212150000-- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², imprimés
11Textiles5212145212140000-- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², en fils de diverses couleurs
11Textiles5212225212220000-- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², blanchis
11Textiles5212215212210000-- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², écrus
11Textiles5212135212130000-- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², teints
11Textiles5211595211590000-- Autres tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthétiques ... , poids excède 200g/m², imprimés, du n° 52.11
11Textiles5211525211520000-- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. …, poids excède 200g/m², imprimés, à armure sergé ... n'excède pas 4
11Textiles5212125212120000-- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², blanchis
11Textiles5212115212110000-- Autres tissus de coton, d'un poids n'excédant pas 200g/m², écrus
11Textiles5212235212230000-- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², teints
11Textiles5310105310100000- Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 écrus
11Textiles5309295309290000-- Tissus de lin contenant moins de 85% en poids de lin autres qu'écrus ou blanchis
11Textiles5311005311000000- Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.
11Textiles5310905310900000- Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03 autres qu'écrus
11Textiles5309215309210000-- Tissus de lin contenant moins de 85% en poids de lin écrus ou blanchis
11Textiles5212255212250000-- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², imprimés
11Textiles5212245212240000-- Autres tissus de coton, d'un poids excédant 200g/m², en fils de diverses couleurs
11Textiles5309195309190000-- Tissus de lin contenant au moins 85% en poids de lin autres qu'écrus ou blanchis
11Textiles5309115309110000-- Tissus de lin contenant au moins 85% en poids de lin écrus ou blanchis
11Textiles6211336211330000-- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles pour hommes ou garçonnets
11Textiles6211326211320000-- Autres vêtements de coton pour hommes ou garçonnets
11Textiles6211426211420000-- Autres vêtements de coton pour femmes ou fillettes
11Textiles6211396211390000-- Autres vêtements d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets
11Textiles6211206211200000- Combinaisons et ensembles de ski
11Textiles6210506210500000- Autres vêtements pour femmes ou fillettes, confectionnés en produits des n° 59.03, 59.06 ou 59.07
11Textiles6210406210400000- Autres vêtements pour hommes ou garçonnets, confectionnés en produits des n° 59.03, 59.06 ou 59.07
11Textiles6211126211120000-- Maillots, culottes et slips de bain pour femmes ou fillettes
11Textiles6211116211110000-- Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets
11Textiles6211436211430000-- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes
11Textiles6213906213900000- Mouchoirs et pochettes d'autres matières textiles, à l'exclusion du coton
11Textiles6213206213200000- Mouchoirs et pochettes de coton
11Textiles6214206214200000-Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de laine ou de poils fins
11Textiles6214106214100000- Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie
11Textiles6212906212900000- Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
11Textiles6212106212100000- Soutiens-gorge, bustiers et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
11Textiles6211496211490000-- Autres vêtements d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes
11Textiles6212306212300000- Combinés et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
11Textiles6212206212200000- Gaines, gaines-culottes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
11Textiles6210306210300000- Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6202.11 à 6202.19, confectionnés en produits des n° 59.03, 59.06 ou 59.07
11Textiles6208116208110000-- Combinaison ou fonds de robes, jupons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6207996207990000-- Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6208216208210000-- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes
11Textiles6208196208190000-- Combinaison ou fonds de robes, jupons et articles similaires, d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6207916207910000-- Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6207216207210000-- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6207196207190000-- Slips, caleçons et articles similaires, d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6207296207290000-- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6207226207220000-- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6208226208220000-- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6209906209900000- Vêtements et accessoirs du vêtement d'autres matières textiles pour bébé
11Textiles6209306209300000- Vêtements et accessoirs du vêtement de fibres synthétiques pour bébé
11Textiles6210206210200000- Autres vêtements, des types visés dans les n°s 6201.11 à 6201.19, confectionnés en produits des n° 59.03, 59.06 ou 59.07
11Textiles6210106210100000- Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02 ou 56.03
11Textiles6209206209200000- Vêtements et accessoirs du vêtement de coton pour bébé
11Textiles6208916208910000-- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et simil.,de coton, pour femmes ou fillettes
11Textiles6208296208290000-- Chemises de nuits, pyjamas et articles similaires, d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6208996208990000-- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés... et articles similaires, d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6208926208920000-- Gilets de corps et chemises de jour, slips, déshabillés…et articles similaires,de fibres synth. ou artificiel., pour femmes ou fillettes
11Textiles6302916302910000-- Linge de toilette ou de cuisine de coton, autre que le bouclé du genre éponge
11Textiles6302606302600000- Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton
11Textiles6302996302990000-- Linge de toilette ou de cuisine d'autres matières textiles
11Textiles6302936302930000-- Linge de toilette ou de cuisine de fibres synthétiques ou artificielles
11Textiles6302596302590000-- Linge de table d'autres matières textiles, autre qu'en bonneterie
11Textiles6302406302400000- Linge de table en bonneterie
11Textiles6302396302390000-- Autre linge de lit, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie ou imprimé
11Textiles6302536302530000-- Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie
11Textiles6302516302510000-- Linge de table de coton, autre qu'en bonneterie
11Textiles6303126303120000-- Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, en bonneterie
11Textiles6304916304910000-- Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, en bonneterie, du N°63.04
11Textiles6304196304190000-- Couvre-lits autres qu'en bonneterie
11Textiles6304936304930000-- Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques
11Textiles6304926304920000-- Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, autres qu'en bonneterie, de coton
11Textiles6304116304110000-- Couvre-lits en bonneterie
11Textiles6303916303910000-- Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de coton, autres qu'en bonneterie
11Textiles6303196303190000-- Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6303996303990000-- Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, d'autres matières textiles, autres qu'en bonneterie
11Textiles6303926303920000-- Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, de fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie
11Textiles6302326302320000-- Autre linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie ou imprimé
11Textiles6216006216000000Gants, mitaines et moufles.
11Textiles6215906215900000- Cravates, nœuds papillons et foulards cravates d'autres matières textiles
11Textiles6217906217900000- Parties de vêtements ou d'accessoirs de vêtements autres que celles du n° 62.12
11Textiles6217106217100000- Autres accessoires confectionnés du vêtement
11Textiles6215206215200000- Cravates, nœuds papillons et foulards cravates de fibres synthétiques ou artificielles
11Textiles6214406214400000-Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de fibres artificielles
11Textiles6214306214300000- Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de fibres synthétiques
11Textiles6215106215100000- Cravates, nœuds papillons et foulards cravates de soie ou de déchets de soie
11Textiles6214906214900000- Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-sol, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, d'autres matières textiles
11Textiles6301106301100000- Couvertures chauffantes électriques
11Textiles6302226302220000-- Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé
11Textiles6302216302210000-- Linge de lit, de coton, imprimé
11Textiles6302316302310000-- Autre linge de lit, de coton, autres qu'en bonneterie ou imprimé
11Textiles6302296302290000-- Linge de lit, d'autres matières textiles, imprimé
11Textiles6302106302100000- Linge de lit en bonneterie
11Textiles6301306301300000- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton
11Textiles6301206301200000- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins
11Textiles6301906301900000- Autres couvertures du n° 63.01
11Textiles6301406301400000- Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques
11Textiles6006906006900000- Autres étoffes de bonneterie, du n° 60.06
11Textiles6006446006440000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, imprimées
11Textiles6101306101300000- Manteaux, cabans, capes...et similaires, en bonneterie de fib. synthétiq. ou artificielles pour hommes ou garçonnets, sauf art. du n°61.03
11Textiles6101206101200000- Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et similaires, en bonneterie de coton, pour hommes ou garçonnets, sauf articles du n° 61.03
11Textiles6006436006430000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs
11Textiles6006346006340000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, imprimées
11Textiles6006336006330000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs
11Textiles6006426006420000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, teintes
11Textiles6006416006410000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres artificielles, écrues ou blanchies
11Textiles6101906101900000- Manteaux, cabans, capes, anoraks...et similaires, en bonneterie d'autres mat. textiles, pour hommes ou garçonnets, sauf art. du n°61.03
11Textiles6103236103230000-- Ensembles de fibres synthétiques, en bonneterie pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103226103220000-- Ensembles de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103316103310000-- Vestons de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103296103290000-- Ensembles d'autres matières textiles, en bonneterie pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103106103100000- Costumes ou complets en bonneterie pour hommes ou garçonnets
11Textiles6102206102200000- Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et similaires, en bonneterie de coton, pour femmes ou fillettes, sauf articles du n° 61.04
11Textiles6102106102100000- Manteaux, cabans, capes, anoraks... et similaires, en bonneterie de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes, sauf art. du n°61.04
11Textiles6102906102900000- Manteaux, cabans, capes, anoraks... et similaires, en bonneterie d'autres mat. textiles pour femmes ou fillettes, sauf art. du n°61.04
11Textiles6102306102300000- Manteaux, cabans, capes…et similaires, en bonneterie de fibres synthétiq. ou artificielle, pour femmes ou fillettes, sauf art. du n°61.04
11Textiles6006326006320000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, teintes
11Textiles6005236005230000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de coton, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6005226005220000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de coton, teintes, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6005416005410000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artificielles, écrues ou blanchies, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6005246005240000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de coton, imprimées, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6005216005210000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de coton, écrues ou blanchies, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6003906003900000- Autres étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02
11Textiles6003406003400000- Etoffes de bonneterie de fibres artificielles d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02
11Textiles6004906004900000- Autres étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de caoutchouc
11Textiles6004106004100000- Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d?'élastomères sans fils de caoutchouc
11Textiles6005426005420000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artificielles, teintes, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6006236006230000-- Autres étoffes de bonneterie de coton, en fils de diverses couleurs
11Textiles6006226006220000-- Autres étoffes de bonneterie de coton, teintes
11Textiles6006316006310000-- Autres étoffes de bonneterie de fibres synthétiques, écrues ou blanchies
11Textiles6006246006240000-- Autres étoffes de bonneterie de coton, imprimées
11Textiles6006216006210000-- Autres étoffes de bonneterie de coton, écrues ou blanchies
11Textiles6005446005440000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artificielles, imprimées, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6005436005430000-- Etoffes de bonneterie-chaîne de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6006106006100000- Autres étoffes de bonneterie de laine ou de poids fins
11Textiles6005906005900000- Autres étoffes de bonneterie-chaîne, autres que celles des n°s 60.01 à 60.04
11Textiles6204616204610000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204596204590000-- Jupes et jupes-culottes d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204636204630000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204626204620000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de coton, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204536204530000-- Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204496204490000-- Robes d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes
11Textiles6204446204440000-- Robes de fibres artificielles pour femmes ou fillettes
11Textiles6204526204520000-- Jupes et jupes-culottes de coton, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204516204510000-- Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204696204690000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6206406206400000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6206306206300000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de coton, pour femmes ou fillettes
11Textiles6207116207110000-- Slips, caleçons et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6206906206900000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6206206206200000-Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes
11Textiles6205306205300000- Chemises et chemisettes de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6205206205200000- Chemises et chemisettes de coton, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6206106206100000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6205906205900000- Chemises et chemisettes d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6204436204430000-- Robes de fibres synthétiques pour femmes ou fillettes
11Textiles6103496103490000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), d'autres mat. textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103436103430000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6104196104190000-- Costumes tailleurs d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104136104130000-- Costumes tailleurs de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillette
11Textiles6103426103420000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103336103330000-- Vestons de fibres synthétiques, en bonneterie pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103326103320000-- Vestons de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103416103410000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), de laine ou poils fins, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6103396103390000-- Vestons d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6104226104220000-- Ensembles de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104416104410000-- Robes de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104396104390000-- Vestes d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204426204420000-- Robes de coton pour femmes ou fillettes
11Textiles6104426104420000-- Robes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104336104330000-- Vestes de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104296104290000-- Ensembles d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104236104230000-- Ensembles de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104326104320000-- Vestes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104316104310000-- Vestes de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204216204210000-- Ensembles de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes
11Textiles6204196204190000-- Costumes tailleurs d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes
11Textiles6204236204230000-- Ensembles de fibres synthétiques pour femmes ou fillettes
11Textiles6204226204220000-- Ensembles de coton pour femmes ou fillettes
11Textiles6204136204130000-- Costumes tailleurs de fibres synthétiques pour femmes ou fillettes
11Textiles6203496203490000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203436203430000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6204126204120000-- Costumes tailleurs de coton pour femmes ou fillettes
11Textiles6204116204110000-- Costumes tailleurs de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes
11Textiles6204296204290000-- Ensembles d'autres matières textiles pour femmes ou fillettes
11Textiles5512215512210000-- Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres acryliques ou modacryliques, écrus ou blanchis
11Textiles5512115512110000-- Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester, écrus ou blanchis
11Textiles5513115513110000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à...toile,moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², ecrus ou blanc.
11Textiles5512915512910000-- Autres tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues, écrus ou blanchis
11Textiles6204416204410000-- Robes de laine ou de poils fins pour femmes ou fillettes
11Textiles6204326204320000-- Vestes de coton, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204316204310000-- Vestes de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204396204390000-- Vestes d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes
11Textiles6204336204330000-- Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes
11Textiles6203426203420000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de coton, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6202936202930000-- Anoraks, blousons et articles similaires de fibres syntétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes, sauf articles du n° 62.04
11Textiles6202926202920000-- Anoraks, blousons et articles similaires de coton, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04
11Textiles6203116203110000-- Costumes ou complets de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6202996202990000-- Anoraks, blousons et articles similaires d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 62.04
11Textiles6202916202910000-- Anoraks, blousons et articles similaires de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes, sauf articles du n° 62.04
11Textiles6202126202120000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires de coton, pour femmes ou fillettes, sauf articles du n° 62.04
11Textiles6202116202110000-- Manteaux, imperméables, cabans,capes et articles similaires de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes, sauf articles du n°62.04
11Textiles6202196202190000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires d'autres matières textiles, pour femmes ou fillettes, sauf art. du n° 62.04
11Textiles6202136202130000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et similaires de fibres synthétiques ou artificiel., pour femmes ou fillettes, sauf art. du n°62.04
11Textiles6203126203120000-- Costumes ou complets de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203336203330000-- Vestons de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203326203320000-- Vestons de coton pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203416203410000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203396203390000-- Vestons d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203316203310000-- Vestons de laine ou de poils fins pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203226203220000-- Ensembles de coton pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203196203190000-- Costumes ou complets d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203296203290000-- Ensembles d'autres matières textiles pour hommes ou garçonnets
11Textiles6203236203230000-- Ensembles de fibres synthétiques pour hommes ou garçonnets
11Textiles5515215515210000--Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques mélangées pcplt ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
11Textiles5515195515190000-- Autres tissus de fibres discontinues de polyester du n° 55.15
11Textiles5515295515290000-- Autres tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques du n° 55.15
11Textiles5515225515220000-- Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
11Textiles5515135515130000-- Tissus de fibres discontinues de polyester mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
11Textiles5514495514490000-- Tissus de fibres synthétiques disc. aut. que de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², imprimés
11Textiles5514435514430000-- Autres tissus de fibres synthétiques discont. de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m²,imprimés
11Textiles5515125515120000-- Tissus de fibres discontinues de polyester mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
11Textiles5515115515110000-- Tissus de fibres discontinues de polyester mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
11Textiles5515915515910000-- Autres tissus de fibres synthétiques discontinues mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
11Textiles5516225516220000-- Tissus de fibres artificielles discont. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou uniqt avec des filaments synt. ou artif., teints
11Textiles5516215516210000-- Tissus de fibres artif. disc. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou uniqt avec des filaments synt. ou artif., écrus ou blanchis
11Textiles5516245516240000-- Tissus de fibres artificielles disc. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou uniqt avec des filaments synt. ou artif., imprimés
11Textiles5516235516230000-- Tissus de fibres artif. disc. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou...avec des filam. synt. ou artif. en fils diverses couleurs
11Textiles5516145516140000-- Tissus de fibres artificielles discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues, imprimés
11Textiles5516115516110000--Tissus de fibres artificielles discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis
11Textiles5515995515990000-- Autres tissus de fibres synthétiques discontinues du n° 55.15
11Textiles5516135516130000-- Tissus de fibres artificielles discontinues cont. au moins 85% en poids de fib. artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs
11Textiles5516125516120000-- Tissus de fibres artificielles discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues, teints
11Textiles5514425514420000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², imprimés
11Textiles5513315513310000--Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à...toile,moins de 85% en poids...mél...du coton...n'excd. pas 170g/m², en fils diverses couleurs
11Textiles5513295513290000-- Tissus de fibres synt. disc. aut. que polyester contenant moins de 85% en poids...mélangés..avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², teints
11Textiles5513415513410000-- Tissus de fibres synthétiques discontinues de polyester,à...toile,moins de 85% en poids...mél...du coton...n'excd. pas 170g/m², imprimés
11Textiles5513395513390000-- Autres tissus de fib. synt. disc. contenant moins de 85% en poids...mél...du coton,..n'excd. pas 170g/m², en fils de diverses couleurs
11Textiles5513235513230000-- Autres tissus de fib. synt. disc. de polyester contenant moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², teints
11Textiles5513135513130000-- Autres tissus de fib. synt. disc. de polyester...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², ecrus ou blanc.
11Textiles5513125513120000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à…sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², ecrus ou blanc.
11Textiles5513215513210000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure toile, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², teints
11Textiles5513195513190000-- Tissus de fibres synt. disc. aut. que polyester...moins de 85% en poids...mélangés..avec du coton,..n'excd. pas 170g/m², ecrus ou blanc.
11Textiles5513495513490000-- Tissus de fib. synt. disc. autres que de polyester,à armure toile, moins de 85% en poids...mél...du coton...n'excd. pas 170g/m², imprimés
11Textiles5514295514290000-- Tissus de fibres synthétiques disc. aut. que de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints
11Textiles5514235514230000-- Autres tissus de fibres synthétiques discont. de polyester, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints
11Textiles5514415514410000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure toile, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², imprimés
11Textiles5514305514300000- Tissus de fibres synt. disc., cont. moins de 85 % en poids... mélangés...avec du coton...excédant 170g/m², en fils de diverses couleurs
11Textiles5514225514220000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints
11Textiles5514125514120000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à…sergé...moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², ecrus ou blanc.
11Textiles5514115514110000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester,à...toile,moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², ecrus ou blanc.
11Textiles5514215514210000-- Tissus de fib. synt. disc. de polyester, à armure toile, moins de 85% en poids...mélangés...avec du coton,...excédant 170g/m², teints
11Textiles5514195514190000-- Autres tissus de fibres synt. disc. cont. moins de 85% en poids...mélangés..avec du coton,...excédant pas 170g/m², écrus ou blanchis
11Textiles6108216108210000-- Slips et culottes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108196108190000-- Combinaisons ou fonds de robes et jupons d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108296108290000-- Slips et culottes d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108226108220000-- Slips et culottes de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108116108110000-- Combinaisons ou fonds de robes et jupons de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6107296107290000-- Chemises de nuit et pyjamas d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6107226107220000-- Chemises de nuit et pyjamas de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6107996107990000-- Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6107916107910000-- Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6108316108310000-- Chemises de nuit et pyjamas de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6109906109900000-T- shirts et maillots de corps d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6109106109100000- T- shirts et maillots de corps de coton, en bonneterie
11Textiles6110126110120000-- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous- pulls, de chèvre de Cachemire, en bonneterie
11Textiles6110116110110000-- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous- pulls, de laine, en bonneterie
11Textiles6108996108990000-- Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires d'autres mat. textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108396108390000-- Chemises de nuit et pyjamas d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108326108320000-- Chemises de nuit et pyjamas de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108926108920000-- Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et similaires de fib. synthétiq. ou artificiel., en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6108916108910000-- Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6107216107210000-- Chemises de nuit et pyjamas de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6104616104610000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), de laine ou poils fins, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104596104590000-- Jupes et jupes-culottes d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104636104630000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104626104620000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), de coton , en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104536104530000-- Jupes et jupes-culottes de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104496104490000-- Robes d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104446104440000-- Robes de fibres artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104526104520000-- Jupes et jupes-culottes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104516104510000-- Jupes et jupes-culottes de laine ou de poils fins, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6104696104690000-- Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (sauf pour bain), d'autres mat. textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6107116107110000-- Slips et caleçons de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6106906106900000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6107196107190000-- Slips et caleçons d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6107126107120000-- Slips et caleçons de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6106206106200000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6105206105200000- Chemises et chemisettes de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6105106105100000- Chemises et chemisettes de coton, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6106106106100000- Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes de coton, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles6105906105900000- Chemises et chemisettes d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6115966115960000-- Autres chaussettes et articles chaussants, de fibres syntétiques, en bonneterie
11Textiles6115956115950000-- Autres chaussettes et articles chaussants, de coton, en bonneterie
11Textiles6117106117100000- Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie
11Textiles6115996115990000-- Autres chaussettes et articles chaussants, d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6115946115940000-- Autres chausettes et articles chaussants, de laine ou de poils fins, en bonneterie
11Textiles6115226115220000-- Autres collants ( bas-culottes) de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus, en bonneterie
11Textiles6115216115210000-- Autres collants ( bas-culottes) de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex, en bonneterie
11Textiles6115306115300000- Autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex, en bonneterie
11Textiles6115296115290000-- Autres collants ( bas-culottes) d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6117806117800000- Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie
11Textiles6201926201920000-- Anoraks, blousons et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets, sauf articles du n° 62.03
11Textiles6201916201910000-- Anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets, sauf articles du n° 62.03
11Textiles6201996201990000-- Anoraks, blousons et articles similaires, d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets, sauf articles du n° 62.03
11Textiles6201936201930000-- Anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets, sauf articles du n° 62.03
11Textiles6201196201190000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires d'autres matières textiles, pour hommes ou garçonnets, sauf art. du n° 62.03
11Textiles6201116201110000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets, sauf art. du n° 62.03
11Textiles6117906117900000- Parties de vêtements ou accessoires de vêtements, en bonneterie
11Textiles6201136201130000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et similaires de fibres synthétiq. ou artificiel., pour hommes ou garçonnets, sauf art. du n° 62.03
11Textiles6201126201120000-- Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires de coton, pour hommes ou garçonnets, sauf art. du n° 62.03
11Textiles6115106115100000- Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie
11Textiles6111906111900000- Vêtements et accessoires de vêtements, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour bébé
11Textiles6111306111300000- Vêtements et accessoires de vêtements, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour bébé
11Textiles6112126112120000-- Survêtements de sport (trainings) de fibres synthétiques, en bonneterie
11Textiles6112116112110000-- Survêtements de sport (trainings) de coton, en bonneterie
11Textiles6111206111200000- Vêtements et accessoires de vêtements, de coton, en bonneterie, pour bébé
11Textiles6110206110200000- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous- pulls, de coton, en bonneterie
11Textiles6110196110190000-- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous- pulls, d'autres poils fins, en bonneterie
11Textiles6110906110900000- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires y compris les sous- pulls, d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6110306110300000- Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et similaires y compris les sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie
11Textiles6112196112190000-- Survêtements de sport (trainings) d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6114206114200000- Autres vêtements de coton, en bonneterie
11Textiles6113006113000000Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07.
11Textiles6114906114900000- Autres vêtements d'autres matières textiles, en bonneterie
11Textiles6114306114300000- Autres vêtements de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie
11Textiles6112496112490000-- Maillots, culottes et slips de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour femmes et fillettes
11Textiles6112316112310000-- Maillots, culottes et slips de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6112206112200000- Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
11Textiles6112416112410000-- Maillots, culottes et slips de bain, de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes et fillettes
11Textiles6112396112390000-- Maillots, culottes et slips de bain, d'autres matières textiles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
11Textiles6306906306900000- Planches à voile ou chars à voile; articles de campement autres que les matelas pneumatiques
11Textiles6306196306190000-- Bâches et stores d'extérieur d'autres matières textiles
11Textiles6307206307200000- Ceintures et gilets de sauvetage
11Textiles6307106307100000- Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires
11Textiles6305906305900000- Sacs et sachets d'emballage d'autres matières textiles
11Textiles6305326305320000-- Contenants souples pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles
11Textiles6305206305200000- Sacs et sachets d'emballage de coton
11Textiles6305396305390000-- Autres sacs et sachet d'emballage de matières textiles synthétiques ou artificielles
11Textiles6305336305330000-- Autres sacs et sachets d'emballage obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
11Textiles5705005705000000Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés.
11Textiles5801315801310000-- Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, non coupés, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801275801270000-- Velours et peluches par la chaîne, de coton, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801335801330000-- Autres velours et peluches par la trame, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801325801320000-- Velours et peluches par la trame, de fibres synthétiq. ou artificielles, coupés, côtelés, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801265801260000-- Tissus de chenille, de coton, autres que les articles des n°58.02 ou 58.06
11Textiles5801215801210000-- Velours et peluches par la trame, de coton, non coupés, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801105801100000- Velours et peluche tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801235801230000-- Autres velours et peluches par la trame, de coton, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801225801220000-- Velours et peluches par la trame, de coton, coupés, côtelés, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles6507006507000000Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie.
11Textiles5703305703300000- Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés
11Textiles6505006505009000- Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, feutre ou aut. prod. text. en pièces (...), même garnis
11Textiles5704105704100000- Carreaux en feutre non touffetés ni floqués, même confectionnés, dont la superficie n'excède pas 0,3 m²
11Textiles5703905703900000- Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles, touffetés, même confectionnés du N° 57.03
11Textiles6505006505001000- Résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis
11Textiles5208525208529000--- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton, poids excède 100g/m² mais pas 200 g/m²,armure toile, impression autre qu'à base de cire
11Textiles5208525208521000--- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton,armure toile, poids excède 100g/m² mais pas 200g/m², ... impression à base de cire (WAX)
11Textiles5209295209299000--- Autres tissus de coton, blanchis, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², du n° 52.09
11Textiles5209295209291000--- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², blanchis
11Textiles4203104203100000- Vêtements en cuir naturel ou reconstitué
11Textiles6506106506100000- Coiffures de sécurité, même garnies
11Textiles6504006504000000Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis.
11Textiles6506996506990000-- Autres chapeaux et coiffures à l'exclusion des coiffures de sécurité, en d'autres matières, même garnis
11Textiles6506916506910000-- Autres chapeaux et coiffures à l'exclusion des coiffures de sécurité, en caoutchouc ou en matière plastique, même garnis
11Textiles6502006502000000Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes...non dressées (...) ni tournurées (...) ni garnies.
11Textiles6308006308000000Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis …pour la vente au détail.
11Textiles6307906307900000- Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements, du n° 63.07
11Textiles6501006501000000Cloches non dressées (...) ni tournurées (...), plateaux (...), manchons (...) même fendus ... sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux.
11Textiles6309006309000000Articles de friperie.
11Textiles5112905112900000- Autres tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, du n° 51.12
11Textiles5112305112300000- Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés ... ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
11Textiles5205155205150000-- Fils simples de coton (pas à coudre), en fibres non peignées …au moins 85% …, titrant moins de 125 décitex …NCVD
11Textiles5113005113000000Tissus de poils grossiers ou de crin.
11Textiles5112205112200000- Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
11Textiles5810915810910000-- Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs
11Textiles5810105810100000- Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs
11Textiles5810995810990000-- Broderies d'autres matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, du n° 58.10
11Textiles5810925810920000-- Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs
11Textiles5208115208110000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, écrus, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
11Textiles5208315208310000-- Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, teints, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
11Textiles5208235208230000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids n'excéde pas 200g/m², blanchis, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5208335208330000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, , poids n'excéde pas 200g/m², teints, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5208325208320000-- Tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, teints, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m²
11Textiles5208225208220000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, blanchis, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m²
11Textiles5208135208130000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids n'excédant pas 200g/m², écrus, à armure sergé, ... dont le rapport d'armure n'excède pas 4
11Textiles5208125208120000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, écrus, à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m² mais pas 200 g/m²
11Textiles5208215208210000-- Tissus de coton, au moins 85% de coton, blanchis, à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m²
11Textiles5208195208190000-- Autres tissus de coton écrus, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
11Textiles5809005809000000Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n°56.05, pour l'habillement, l'ameublement ...NDCA.
11Textiles5802305802300000- Surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03
11Textiles5802205802200000- Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles, autres que les articles du n°58.06
11Textiles5804215804210000-- Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiq. ou artificielles, en pièces, bande ou motifs,autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06
11Textiles5804105804100000- Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
11Textiles5802195802190000-- Tissus bouclés du genre éponge, en coton, non écrus, autres que les articles du n°58.06
11Textiles5801375801370000-- Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5801365801360000-- Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5802115802110000-- Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus, autres que les articles du n°58.06
11Textiles5801905801900000- Velours et peluches tissés et tissus de chenille, d'autres matières textiles, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06
11Textiles5804295804290000-- Dentelles à la mécanique d'autres matières textiles, en pièces, bande ou motifs,autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06
11Textiles5806405806400000- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
11Textiles5806395806390000- Autres rubanerie d'autres matières textiles, autres que les articles du n° 58.07
11Textiles5808905808900000-Articles de passementerie et ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches …similaires
11Textiles5807905807900000- Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés, autres que tissés
11Textiles5806325806320000-- Rubanerie de fibres synthétiques ou artificielles, autres que les articles du n° 58.07
11Textiles5805005805000000Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, ... et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point ... ), même confectionnées.
11Textiles5804305804300000- Dentelles à la main, en pièces, en bande ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06
11Textiles5806315806310000- Rubanerie de coton, autres que les articles du n° 58.07
11Textiles5806205806200000- Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que les articles du n° 58.07
11Textiles5607415607410000-- Ficelles lieuses ou botteleuses de polyéthylène ou de polypropylène, même imprégnées, ...ou gainées de caoutchouc ou de matière plastique
11Textiles5607295607290000-- Autres ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave, même imprégnés...de caoutchouc ou de mat. plast.
11Textiles5607505607500000- Ficelles, cordes et cordages d'autres fibres synthétiques, même imprégnés, enduits, ...ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
11Textiles5607495607490000-- Autres ficelles, cordes et cordages de polyéthylène ou de polypropylène, même imprégnés ...de caoutchouc ou de matières plastiques
11Textiles5604905604900000- Fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de mat. plast.
11Textiles5603925603920000-- Autres nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids supérieur à 25 g/m² mais n'excédant pas 70 g/m²
11Textiles5603915603910000-- Autres nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids n'excédant pas 25 g/m²
11Textiles5603945603940000-- Autres nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids supérieur à 150 g/m²
11Textiles5603935603930000-- Autres nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids supérieur à 70 g/m² mais n'excédant pas 150 g/m²
11Textiles5607905607900000- Autres ficelles, cordes et cordages, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique du n° 56.07
11Textiles5702325702320000-- Tapis et autres revêtements de sol, de mat. textiles synthétiq. ou artificielles, à velours, non confectionnés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702315702310000-- Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, à velours, non confectionnés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702415702410000-- Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, à velours, confectionnés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702395702390000-- Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles, à velours, non confectionnés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702205702200000- Revêtements de sol en coco
11Textiles5701105701100000- Tapis en matières de laine ou de poils fins, à point noués ou enroulés, même confectionnés
11Textiles5608195608190000-- Filets confectionnés en matières textiles synthétiques ou artificielles, autres que pour la pêche
11Textiles5702105702100000- Tapis dits «Kelim» ou «Kilim», «Schumacks» ou «Soumak», «Karamanie» et tapis similaires tissés à la main
11Textiles5701905701900000- Tapis en matières textiles, autres que de laine ou de poils fins, à point noués ou enroulés, même confectionnés
11Textiles5603145603140000-- Nontissés de filaments synthétiques ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, d'un poids supérieur à 150 g/m²
11Textiles5516435516430000-- Tissus de fibres artificielles discontinues moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou uniqt avec du coton,en fils diverses couleurs
11Textiles5516425516420000-- Tissus de fibres artificielles discontinues moins de 85% en poids de ces fibres mélangées pcplt ou uniquement avec du coton, teints
11Textiles5516915516910000-- Autres tissus de fibres artificielles discontinues, écrus ou blanchis, du n° 55.16
11Textiles5516445516440000-- Tissus de fibres artificielles discontinues moins de 85% en poids de ces fibres mélangées pcplt ou uniquement avec du coton, imprimés
11Textiles5516415516410000-- Tissus de fibres artificielles discontinues moins de 85% en poids de ces fibres mél. pcplt ou uniqt avec du coton, écrus ou blanchis
11Textiles5516325516320000--Tissus de fibres artificielles discont. moins de 85% en poids de ces fibres mél. pcplt ou uniqt avec de la laine ou des poils fins, teints
11Textiles5516315516310000-- Tissus de fibres artif. disc. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou uniqt avec de la laine ou des poils fins, écrus ou blanchis
11Textiles5516345516340000-- Tissus de fibres artificielles disc. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt ou uniqt avec de la laine ou des poils fins, imprimés
11Textiles5516335516330000-- Tissus de fibres artif. disc. moins de 85% en poids de ces fib. mél. pcplt..avec de la laine ou des poils fins,en fils diverses couleurs
11Textiles5516925516920000-- Autres tissus de fibres artificielles discontinues, teints, du n° 55.16
11Textiles5602905602900000- Autres feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, du n° 56.02
11Textiles5602295602290000-- Feutres d'autres matières textiles, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
11Textiles5603135603130000-- Nontissés de filaments synthétiq. ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou..., poids sup. à 70g/m² mais n'excd. pas 150g/m²
11Textiles5603125603120000-- Nontissés de filaments synthétiq. ou artificiels, même imprégnés, enduits, recouverts ou ..., poids sup. à 25g/m² mais n'excd. pas 70g/m²
11Textiles5602215602210000-- Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés
11Textiles5516945516940000-- Autres tissus de fibres artificielles discontinues, imprimés, du n° 55.16
11Textiles5516935516930000-- Autres tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs,du n° 55.16
11Textiles5601295601290000-- Autres ouates de matières textiles et articles en ces ouates, du n° 56.01
11Textiles5601225601220000-- Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces matiéres
11Textiles5803005803009000-- Tissus à point de gaze, autres que les tissus en polypropylène utilisés comme support de tapis et les articles du n° 58.06
11Textiles5512295512299000--- Tissus de fibres synthétiq. discontinues cont. au moins 85% en poids de fib. Acryliq. ou modacryliq, aut. qu'imprimés, ecrus ou blanchis
11Textiles5209515209511000--- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², imprimés, à armure toile, …impression à base de cire (WAX)
11Textiles5803005803001000--Tissus à point de gaze, en polypropylène utilisés comme support de tapis, autres que les articles du n° 58.06
11Textiles5512295512291000--- Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, imprimés
11Textiles5209395209399000--- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², teints, du n° 52.09
11Textiles5209395209391000--- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m², teints
11Textiles5512195512199000--- Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fib. de polyester, autres qu'imprimés, ecrus ou blanchis
11Textiles5512195512191000---Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues de polyester, imprimés
11Textiles5209515209519000--- Tissus de coton, au moins 85% de coton, poids excédant 200g/m², imprimés, à armure toile, …impression autrement qu'à base de cire
11Textiles5208515208519000--- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton,à armure toile, poids n'excède pas 100g/m², ... autre procédé d'impression, sauf de cire
11Textiles5208515208511000--- Tissus de coton imprimés, au moins 85% de coton,à armure toile, poids n'excède pas 100g/m²,... procédé d'impression à base de cire (WAX)
11Textiles6310106310109000-- Ficelles, cordes et cordages, triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
11Textiles6310106310101000-- Chiffons triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
11Textiles5208295208291000--- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% de coton, blanchis, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
11Textiles6310906310909000-- Ficelles, cordes et cordages, autres que triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
11Textiles6310906310901000-- Chiffons, autres que triés, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
11Textiles5208295208299000--- Autres tissus de coton blanchis contenant au moins 85% de coton, blanchis, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², du n° 52.08
11Textiles5704905704900000- Autres tapis et revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés, du N° 57.04
11Textiles5407205407201000-- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires en polypropylène utilisés comme support de tapis
11Textiles5703105703100000- Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés
11Textiles5702995702990000-- Autres tapis et revêtements de sol, d'autres matières textiles, sans velours, tissés, non touffetés ni floqués, confectionnés
11Textiles5208395208391000--- Basins, damassés et similaires, contenant au moins 85% en poids de coton, teints, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
11Textiles5703205703200000- Tapis et autres revêtements de sol , de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, même confectionnés
11Textiles5702925702920000-- Autres tapis et revêtements de sol, de mat. textil. synthétiq. ou artificiel,sans velours, tissés,non touffetés ni floqués, confectionnés
11Textiles5702495702490000-- Tapis et autres revêtements de sol, d'autres matières textiles, à velours, confectionnés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702425702420000-- Tapis et autres revêtements de sol, de mat. textiles synthétiq. ou artificielles, à velours, confectionnés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702915702910000-- Autres tapis et revêtements de sol, de laine ou de poils fins, sans velours, confectionnés, tissés, non touffetés ni floqués
11Textiles5702505702500000- Autres tapis et revêtements de sol, en matières textiles, sans velours, tissés, non touffetés ni floqués, non confectionnés
11Textiles5208395208399000--- Autres tissus de coton, contenant au moins 85% de coton, teints, d'un poids n'excédant pas 200 g/m², du n° 52.08
11Textiles5211515211511000--- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. …, poids excède 200g/m², à armure toile, imprimés à base de cire (WAX)
11Textiles5210515210511000--- Tissus de coton imprimés, moins de 85% de coton, avec fibres synthéti. …,pds n'excéde pas 200g/m², armure toile, ...à base de cire(WAX)
11Textiles5407205407209000-- Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires autres qu'en polypropylène utilisés comme support de tapis
11Textiles5211515211519000--- Tissu de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthét. …,poids excède 200g/m², armure toile, imprimés autrement qu'à base de cire
11Textiles5210515210519000--- Tissus de coton, moins de 85% de coton, avec fibres synthéti. …,pds n'excéde pas 200g/m², armure toile, imprimés autrement qu'à la cire
11Textiles5608905608901000-- Filets confectionnés pour la pêche autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles
11Textiles5608905608909000-- Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; autres filets en matières textiles
11Textiles5512995512999000--- Autres tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues, du n° 55.12
11Textiles5512995512991000--- Autres tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au moins 85% en poids de fibres discontinues, imprimés
11Textiles6304996304990000-- Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04, autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles
11Textiles5111305111300000- Tissus de laine ou de poils fins, cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
11Textiles5111205111200000- Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
11Textiles5111195111190000-- Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85% en poids de ces matières, autres que poids n'excédant pas 300g/m²
11Textiles5111905111900000- Autres tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, du n° 51.11
11Textiles6104436104430000-- Robes de fibres synthétiques, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
11Textiles5112195112190000-- Tissus de laine ou de poils fins, peignés, contenant au moins 85% en poids de ces matières, aut. que ceux de poids n'excédant pas 200g/m²
11Textiles5112115112110000-- Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de ces matières, d'un poids n'excédant pas 200 g/m²
11Textiles5111115111110000-- Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins, poids n'excédant pas 300 g/m²
11Textiles5007905007900000- Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que la bourette ou les tissus contenant au moins 85% en poids de soie ou de déchets de soie
11Textiles5007205007200000- Autres tissus de soie ou de déchets de soie, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette
11Textiles5007105007100000- Tissus de bourrette
11Textiles5106205106200000- Fils de laine cardée, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
11Textiles5108205108200000- Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail
11Textiles5107205107200000- Fils de laine peignée, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
11Textiles5107105107100000- Fils de laine peignée, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
12Chaussures6405906405901000-- Autres chaussures, présentées entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage du n° 64.05
12Chaussures6405906405909000-- Autres chaussures importées, du n° 64.05, autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6406106406100000- Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs
12Chaussures6403196403191000--- Chaussures de sport autres que de ski ou pour le surf des neiges, …à l'état démonté ou non monté, importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403196403199000--- Chaussures de sport à l'exclusion des chaussures de ski ou pour le surf des neiges, importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403516403519000--- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel couvrant la cheville, importées autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6404116404119000--- Chaussures de sport...similaires, à semelles ext. en caout. ou en matières plastiques, importés autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6404116404111000--- Chaussures de sport...similaires, à semelles ext. en caout. ou en mat. plast...démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage
12Chaussures6402196402191000--- Chaussures de sport autres que celles de ski et pour le surf des neiges...démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403516403511000--- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel couvrant la cheville...démonté ou non monté,importées pr l'industrie du montage
12Chaussures6402196402199000--- Chaussures de sport autres que celles de ski et pour le surf des neiges importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6405106405109000-- Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, importées, autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403996403999000--- Autres chaussures ne couvrant pas la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage, du n° 64.03
12Chaussures6401996401999000--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403996403991000--- Autres chaussures ne couvrant pas la cheville, ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage, du n° 64.03
12Chaussures6402126402121000--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, …à l?'état démonté ou non monté importées pour l'?industrie du montage
12Chaussures6402126402129000--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, importées autres que pour l'?industrie du montage
12Chaussures6401996401991000--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville mais pas le genou…à l'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6404196404199000--- Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en mat. plastiques importées autres que pr l?'industrie du montage, du n°64.04
12Chaussures6405106405101000-- Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué, …à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6404196404191000--- Autres chaussures à semelles ext. en caout. ou en mat. plast... démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage, du n°64.04
12Chaussures6404206404209000-- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué importées, autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6404206404201000-- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué ...à l?'état démonté ou non monté importées pr l?'industrie du montage
12Chaussures6403206403209000-- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués... le gros orteil importés autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6403206403201000-- Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et... le gros orteil...à l'état démonté ou non monté importés pr l'industrie du montage
12Chaussures6403406403409000-- Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, importées autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6403126403121000--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges …à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403406403401000-- Autre chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal...démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage
12Chaussures6405206405209000-- Autres chaussures à dessus en matières textiles, importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403596403591000--- Autres chaussures à semelles ext. en cuir naturel,ne couvrant pas la cheville...démonté ou non monté,importées pr l'industrie du montage
12Chaussures6403596403599000--- Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, importées autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6401106401101000-- Chaussures comportant, à l'avant une coquille de protection en métal…à l?'état démonté ou non monté importées pour l'industrie du montage
12Chaussures6405206405201000-- Autres chaussures à dessus en matières textiles ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6401106401109000-- Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal importées autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6403126403129000--- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6401926401929000--- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, importées autres que pour l'industrie du montage
12Chaussures6402916402911000--- Chaussures couvrant la cheville, présentées entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6401926401921000--- Chaussures couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou…à l'état démonté ou non monté, importées pour l'industrie du montage
12Chaussures6402206402201000--- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons...démonté ou non monté importées pr l?'indus. du montage
12Chaussures6402206402209000--- Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6402916402919000--- Chaussures couvrant la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage
12Chaussures6402996402992000--- Sandales (tong)
12Chaussures6402996402999000--- Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, du n° 64.02
12Chaussures6402996402991000--- Chaussures autres que celles couvrant la cheville ... entièrement à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage
12Chaussures6403916403919000--- Autres chaussures couvrant la cheville, importées autres que pour l?'industrie du montage, du n° 64.03
12Chaussures6403916403911000--- Autres chaussures couvrant la cheville, ... à l?'état démonté ou non monté importées pour l?'industrie du montage, du n° 64.03
13Jouets9508909508900000- Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théatres ambulants
13Jouets9506299506290000-- Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques à l'exclusion des planches à voile
13Jouets9506219506210000-- Planches à voile pour la pratique des sports nautiques
13Jouets3213903213900000- Couleurs (autres qu' en assortiments) pour la peinture artistique, l'enseignement, ...pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
13Jouets3213103213100000- Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, ... tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires
13Jouets3407003407000000Pâtes à modeler (..); compositions dites «cires pour l'art dentaire» (...); autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre.
13Jouets9503009503000000Tricycles, trottinettes, autos à pédales...similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; aut. jouets; modèles réduits...; puzzles
13Jouets4016954016959000--- Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, autre qu'alvéolaire, du n° 40.16
13Jouets4016954016951000--- Autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci, des types utlisés dans l'?industrie pneumatique, autre qu'alvéolaire
13Jouets9506199506190000-- Matériel pour la pratique du skis de neige à l'exclusion des skis et fixations pour skis
13Jouets9506129506120000-- Fixations pour skis de neige
13Jouets9506119506110000-- Skis de neige

Les facturations ci-après effectuées par le prestataire s’appliqueront à toutes les marchandises à destination de la Côte d’Ivoire quel que soit le lieu d’embarquement sans discrimination, et sont nets de taxes :

Routes

Facturation Ad Valorem selon un pourcentage de la valeur FOB déclarée

Facturation minimum (Fcfa)

Facturation maximum (Fcfa)

A

0,45%

197 000

(Environ 300 Euro)

2 684 000

(Environ 4 092 Euro)

B

0,40%

187 150

(Environ 285 Euro)

2 549 800

(Environ 3 887 Euro)

C

0,30%

167 450

(Environ 255 Euros)

2 281 400

(Environ 3 478 Euro)

Les honoraires ci-dessus mentionnés couvrent les services CBCA suivants tels qu’applicables selon la route utilisée : la vérification documentaire, l’inspection des marchandises et l’émission du Certificat ou Rapport de non-conformité.

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